Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Projet de délibérations
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation
• 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020
• 3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
• 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
• 5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
• 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
• 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis
• 8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention
• 9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019
• 10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019
• 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
• 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
• 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
• 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
• 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...
• 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...
• 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...
• 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...
• 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
• 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...
• 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...
• 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...
• 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...
• 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...
• 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...
• 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation
• 30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation
• 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...
• 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...
• 33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation
• 34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice
• 36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)
• 37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)
• 38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019
• 39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019
• 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019
• 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019
• 42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord
• 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...
• 44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification
• 45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification
• 46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
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