Pages pointant sur la page en cours

• 1. Validation des elections du 14 octobre 2018 par le gouverneur - communication
• 2. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des conseillers elus
• 3. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
• 4. Desistements - prise d'acte
• 5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
• 6. Prestation de serment des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
• 7. Fixation de l'ordre de preseance des conseillers communaux
• 8. Adoption du pacte de majorite
• 9. Prestation de serment du bourgmestre et des echevins
• 10. Designation du president de l'assemblee
• 11. Centre public d'action sociale - prise d'acte des listes des candidats au conseil de l'action sociale et election des membres
• 12. Conseil de police - designation des membres
• Chastre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018
• 1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st
• 2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco
• 3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco
• 4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco
• 5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew
• 6. PROCES-VERBAUX DE VERIFICATION DE CAISSE AUX DATES DES 31/03/2018, 30/06/2018, 30/09/2018 et 19/11/2018 - Information/tco
• 7. Paiements effectués en vertu de l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew
• 8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco
• 9. Informations de la Tutelle - Prise de connaissance/st
• 10. Collège communal - Attributions des membres du Collège communal - Communication/st
• 11. Collège communal - Règlement d'ordre intérieur - Communication/st
• 12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ...
• 13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ...
• 14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
• 15. Délégations de signatures de la Directrice générale - Communication/st
• 16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb
• 17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ...
• 18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ...
• 19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ...
• 20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ...
• 21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ...
• Chastre, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st
• 2. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st
• 3. Délégation de signatures de la Directrice générale - Information/st
• 4. Commission Locale de Développement Rural - Modification de la composition -Information/st
• 5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv
• 6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv
• 7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv
• 8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv
• 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ...
• 10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp
• 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm
• 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ...
• 13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm
• 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...
• 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ...
• 16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp
• 17. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte/cvm/bc
• 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ...
• 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
• 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...
• 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
• 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...
• commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Conseil communal - Perte d'éligibilité d'un membre - Prise d'acte/st
• 2. Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Jacqueline FOCROULLE
• 3. Coronavirus - Information du Collège communal
• 4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
• 5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
• 6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
• 7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb
• 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...
• 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...
• 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...
• 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...
• 13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st
• 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...
• 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...
• 16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE
• 17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11
• 18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb
• 19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb
• 20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st
• 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ...
• 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
• 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...
• 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
• 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...
• 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ...
• 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...
• 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
• 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
• 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...
• commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Conseil communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/acd
• 2. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/acd
• 3. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseiller communal - Monsieur Bernard VANSTEELANDT/acd
• 4. Conseil d'orientation de la Maison de l'Urbanisme - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées ...
• 5. Canal Zoom - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales et aux Conseils d'administration/acd
• 6. IMIO - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales/acd
• 7. B R U T E L E - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales/acd
• 8. CPAS - Remplacement d'un Conseiller de l'Action sociale démissionnaire - Prise d'acte/acd
• 9. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/jb
• 10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
• 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Approbation du Règlement d'ordre intérieur/st
• 12. Finances communales - Attribution d'aide à la brocante de Gentinnes - Décision/ew
• 13. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique - Exercices 2021 à 2024 - Abrogation/st
• 14. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution et de contrôle de l'emploi des subventions communales - ...
• 15. Rénovation de la toiture de la salle Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc
• 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew
• 3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew
• 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc
• 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew
• 6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew
• 7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew
• 8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew
• 9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew
• 10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew
• 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ...
• 12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv
• 13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv
• 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
• 15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
• 16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
• 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...
• 18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg
• 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...
• 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
• 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...
• 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...
• 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...
• 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...
• 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...
• 27. Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie à partir du 04/10/2019 - Prise d'acte/cvm/vn
• 28. Personnel communal - Admission d'un agent statutaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte - kp/yb
• Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...
• 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
• 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
• 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation
• 2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation
• 3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022
• 4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification
• 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
• 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
• 7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew
• 8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew
• 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information
• 10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
• 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...
• 12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
• 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
• 16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm
• 17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
• 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
• 19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ...
• 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...
• 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...
• 22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st
• 23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
• 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
• 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ...
• 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
• 1. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st
• 2. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION
• 3. BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION
• 4. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS - EXERCICE 2021
• 5. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE POLICE - EXERCICE 2021
• 6. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2021
• 7. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2020 -MODIFICATION
• 8. DOTATIONS COMMUNALES ORDINAIRES AUX FABRIQUES D'EGLISE -EXERCICE 2021
• 9. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2020 -MODIFICATION
• 10. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2021
• 11. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de la toiture - Approbation/nv
• 12. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Modification budgétaire n°l exercice 2020 -Approbation/nv
• 13. Convention entre la Commune de Chastre et le Comité des jeunes de St-Géry -Approbation/ag
• 14. Appel à projets Wallonie cyclable 2020
• 15. Cimetières - Règlement-redevance sur les exhumations - Approbation/ns
• 16. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'un véhicule de type camionnette ...
• Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020
• Document : Ordre du jour - Titres
• 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ...
• 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
• 13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
• 14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ...
• 1. Tutelle - Décisions prises par les autorités de tutelle - Information/jb
• 2. BRUTELE - Offre d'acquisition par ENODIA - Accord/st
• 3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - ...
• 4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ...
• 5. Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude - Paiement de subside pour la réparation du clocher -Approbation/nv
• 6. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
• 7. Commission Locale pour l'Energie (CLE) - rapport annuel 2020 - Information/tg
• 8. Cimetières - Cimetière de Blanmont - reprise en gestion communale de sépultures en défaut d'entretien/ns
• 9. Convention de partenariat - YNRA Chastre - Approbation/cvm
• 10. Convention de partenariat - RUN TOGETHER Chastre - Approbation/cvm
• Document : Ordre du jour - Titres
• 13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ...
• 1. Octroi d'une prime de naissance - Approbation des conditions de bénéfice - Exercices 2021
• 2. Octroi d'une prime aux détenteurs d'une carte ambulant - Approbation - Exercice 2021 /ew
• 3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ...
• 4. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew
• 5. Remplacement des châssis simple vitrage de l'école de Blanmont - Approbation des conditions et du mode de passation/tg/qg
• 6. Remplacement du chauffage de l'école maternelle de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/qg/tg
• 7. Rapport d'activités du Plan de cohésion sociale pour l'année 2020/ew/mb
• 8. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier 2020 - Approbation/ew/mb
• 9. CCBW (Centre Culturel du Brabant Wallon) : contrat-programme 2022-2026 : approbation - Décision/cvm
• 10. Agent constatateur - Mutualisation de l'emploi entre les communes de WALHAIN, MONT-SAINT-GUIBERT et CHASTRE - Ratification/kp
• 11. Dénomination du chemin innomé situé entre la rue du Lieutenant Louis Mizzi à CORTIL et la rue du S art d'Ernage
• 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
• 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ...
• 14. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite prématurée définitive- ...
• 15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ...
• 17. Personnel communal - Evolution de carrière - Décision/kp
• 1. Compte communal pour l’exercice 2020 - Approbation
• 2. Procès-verbaux de vérification de caisse aux dates des 31/03, 30/06, 30/09 ET 31/12/2020 - Information
• 3. CREADIV - Assemblée générale du 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
• 5. Restauration du clocher de l'école de Cortil - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
• 6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ...
• 7. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec les Petits Riens asbl - Approbation/ns
• 8. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Terre asbl - Approbation/ns
• 9. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Curitas sa - Rupture/ns
• 10. Acquisition d'un véhicule plateau avec benne basculante - Approbation des conditions et du mode de passation/fd
• 11. Vente d'une partie du domaine public situé Pré à la Chambre pour être annexé à la parcelle cadastrée 522K - Approbation /sh
• Document : Ordre du jour - Titres
• 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
• 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ...
• 29. Démission d'un maître spécial de morale non confessionnelle au 31 mars 2021 -Décision/cvm/md
• 1. COMPTE COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2020 - APPROBATION
• 2. COMPTE DU CPAS POUR LEXERCICE 2020 - APPROBATION
• 3. ORES Assets - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/st
• 4. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 5. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb
• 6. IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
• 7. OTW - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb
• 8. Notre Maison - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
• 9. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 10. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2021 à 12h30 — Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 11. Fabrique d'église Saint-Pierre de Noirmont - Compte de l'exercice 2020- Approbation/nv
• 12. Fabrique d'église SAINT-JEAN-BAPTISTE - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv
• 13. Fabrique d'église Saint - Géry- Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv
• 14. Fabrique d'église Sainte - Famille de Cortil - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv
• 15. Fabrique d'église Notre Dame Alerne de Chastre - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv
• 16. Fabrique d'église Sainte - Gertrude de Gentinnes - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv
• 17. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew
• 18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation ORDRE DU JOUR /mb
• 19. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm
• 20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
• 21. Rénovation de l'installation de chauffage de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
• 22. Décompte final des travaux d'amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du centre -Approbation/fd
• 23. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul - Approbation de la réception provisoire et du décompte final ...
• 24. Déclassement du véhicule de marque IVECO - Décision/ew
• 25. Permis d'urbanisme 21/PU/06 : Mme Delory - Rue Taille-Madame - Construction d'une nouvelle habitation - cession de voirie /sh
• 26. Permis d'urbanisation 17/PUR/01 : M. Decharneux - Chemin Mahy et rue des Molignias -Cession de voirie /sh
• Document : Ordre du jour - Titres
• 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ...
• 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
• 19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ...
• 20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
• 22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ...
• 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ...
• 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ...
• 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ...
• 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ...
• 28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
• 29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
• 30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
• 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ...
• 32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
• 1. Collège communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/st
• 2. Avenant au Pacte de Majorité - Adoption/st
• 3. Prestation de serment en qualité d'Echevin - Monsieur Frédéric CARDOEN/st
• 4. Conseil consultatif communal Climat-Energie - Changement de présidence - Décision/st
• 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st
• 6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation
• 7. Fabrique d'église SAINT JEAN BAPTISTE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 8. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 9. Fabrique d'église SAINTE FAMILLE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 10. Fabrique d'église SAINT MARTIN - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 11. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 12. Fabrique d'Eglise SAINTE GERTRUDE - Paiement de subside pour la réparation du clocher - Approbation/nv
• 13. Renouvellement des GRD - appel public à candidature/tg
• 14. POLLEC 2021 - Projet de préfinancement des audits logement - Accord/tg
• 15. Sécurisation aux abords des écoles - Approbation des conditions et du mode de passation/lg
• 16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. ODR - Avant-Projet du PCDR - Présentation - Adoption
• 2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre ...
• 3. SECONDE MODIFICATION BUDGETAIRE COMMUNALE POUR L'EXERCICE 2021 -APPROBATION
• 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2022 - Arrêt/tc
• 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés -Exercice 2022/ew
• 6. Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 7. Fabrique d'église SAINT PIERRE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv
• 8. Rejets de factures en conformité avec l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew
• 9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
• 10. Règlement d'octroi de chèques loisirs - Exercice 2021/ew
• 11. Communauté urbaine Namur-Capitale - Supracommunalité - Convention entre les communes partenaires/jb
• 12. Conseil consultatif des Jeunes, Sport, Loisirs et Culture - Changement de présidence -Décision/jb
• 13. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm
• 14. Réfection de murs dans 3 cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
• 15. Remplacement, création et entretien de fascines - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
• 16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR
• 17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ...
• 18. 2021/EB/10 : Rénovation énergétique du logement de la rue de la Poste - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
• 19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ...
• 20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction ...
• 21. Convention de sous-location - Locaux sis Avenue des Bouleaux, 15 à 1450 Chastre - "La Petite Maison" - Autorisation/acd
• 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...
• 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
• 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...
• 25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ...
• 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...
• 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ...
• 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...
• 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
• 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
• 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation
• 2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation
• 3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022
• 4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification
• 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
• 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
• 7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew
• 8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew
• 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information
• 10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
• 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...
• 12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb
• 14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb
• 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
• 16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm
• 17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
• 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
• 19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ...
• 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...
• 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...
• 22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st
• 23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
• 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
• 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
• 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
• 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...
• 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
• 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
• 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
• 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
• 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...
• 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...
• 1. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb
• 2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires
• 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ...
• 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ...
• 5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew
• 6. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2021- Décision/ew
• 7. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2021- Décision/ew
• 8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew
• 9. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2021- Décision/ew
• 10. Finances communales - Attribution du subside à l ' A S B L lOOèmeBW - Exercice 2021 - Décision/ew
• 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew
• 12. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subsides- Approbation/nv
• 13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew
• 14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew
• 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew
• 16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv
• 17. Audit de la politique cyclable - Adhésion à la centrale d'achat de l'IPFBW/ag
• 18. Fourniture de services postaux 2022-2025 - Adhésion à la centrale d'achats constituée par l'IPFBW/ag
• 19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ...
• 20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ...
• 21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns
• 22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st
• 23. Célébration d'un mariage un dimanche - Autorisation - Décision/acd
• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ...
• 8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ...
• 1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st
• 2. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb
• 3. Renouvellement des GRD gaz et électricité : proposition de désignation/tg
• 4. Vente d'une parcelle de terrain à front de l'avenue des Erables à l'APIBW
• 5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
• 6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ...
• Document : Ordre du jour - Titres
• 14. I'creonntl communal ¦ Demonic de conge pout Oage • Au(oriw*ion/«
• 15. De»ipiabond"uiie itmitutricc pcimiiro'Malue dc monk Icntporaire. a partif du
• I ftO I /2022. pout 5 pcnodc^cnuiinc. am entiles pMaitogiquei dc i hatfrc ci HLinmont -RalificMWn'cvnVcd
• 16. l>cti|tniit>ondun Maltrcdc rclii ink- icmporain-. pour 12 periodoienuinc du
• IILaniiionl - K^lili, Jii-rn.».im
• 17. Designation cTun ma!Ire dc morale tempotaire. pour ) pc^nodcs'wmainc. nut entile*
• pccuujojiquei de (Tuolrcet lilanmonl.du 105)1/2022 au MVOb/2022 • RMifUalicfl/ctTn/il
• 18. Designation June inilitulikc pnmaire lcm|wrairc pour 6 pcnodcVsematne.du 10/01/2022
• au JIA1I/2022 a I'entitc Dedasogiqocde Cortil-Noirmont - Rwifieatkin'evm'mh
• 19. Designation tfun maitre special icmporcirc <k nceriandaii pour 2 p c r i * » J c V » c m a i n c . a I'cnlilc pcdBgogiuuc ...
• 20. [resignation J u n e institutricc primal re I cm porci rr pouf 6 pcriodcv'uinainc. du 01/02/2022 au 3 I '0' '20?? t ...
• 21. D é M g n a u o n J u n e O i r c t l n c c d'ecok lem porcate .1 hocaiie campici, du 0IA72/2022 au 21TO/2022 pout 1« ...
• 22. D t ì i t w ù o n J u n e inuitutrice primaire tcmpornite. pour 12 petiodeVwmaine. aux entile* pedasogiqucs dc ChaHrc. ...
• 2. Avenani au I'actc de Majonlc - Ado[<iotv'ii
• 3. PmiMlon dc vcimcnl en qualitc d IChcvin ¦ Monsieur ion-Mine IIIIKY'ii
• 5. BUDGET COM Ml IN Al. POUR l/RXRRCICE 2022 - APPROBATION
• 6. DOTATION COMMUNALE AIA BOM Dfl SECOURS - EXKRCICE 2022
• 7. DOTATION COMMUNAL^ ALA ZONH l>|- FOLIO: - l-XliRC'ICI- 2022
• 5. Ordtainancra de police - Confinrurtion/jb
• 9. ASP1RAVI: anct du Corned d'hlat - Informaiion'ib
• 10. Sanctions admin)itralivei • Comenlkm dc paitcnarial cntie La commune ci La Province du
• llrahanl Mil Ion • Approbation |h
• 11. Plan doclion communal dc liiltc contrt lo inondatkmt - Information - Deciuon'jb
• 12. Finance* communale* - Altribulion do whudci Maiton du louiismc du llribanl Walton c»ctcke 2022 - IMcawtti'cw
• Document : Ordre du jour - Titres
• 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...
• 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
• 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...
• 1. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/cvm
• 2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm
• 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ...
• 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm
• 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b
• 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv
• 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...
• 8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns
• 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ...
• 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Police - Modification d'un représentant du Conseil communal au Conseil de police- Approbation/ cvm
• 2. Mobilité : PiWaCy - Approbation/lg
• 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ...
• Réunions