Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp028:start

[ << < O > » ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00

28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ...

Titre complet

* 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont du 01/10/2021 au 30/06/2022-Ratification/cvm/mh Article 20 - Sans préjudice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre da/our des réunions du conseil communal, toutes les pièces se rapportant à ce point - en ce compris le projet de délibération et la note de synthèse explicative visés à l'article 10 du présent règlement - sont mises à la disposition, sans déplacement, des membres du conseil, et ce, dès l'envoi de l'ordre du jour. Cette consultation pourra être exercée par voie électronique.

Documents administratifs

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
D K᠎ P᠎ T L
 
wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp028/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:52 de 127.0.0.1