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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30
Maison de la Citoyennetérue de Ruelisheim, 18 à 68260 Kingersheim

ORDRE DU JOUR

• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021
  • Votes citoyens

    2022-02-09T18-30_f68cmnkingersheim_conseil-sp001

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• 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
  • Votes citoyens

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    Pour Contre Abstention

• 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
  • Votes citoyens

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• 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP
  • Votes citoyens

    2022-02-09T18-30_f68cmnkingersheim_conseil-sp004

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• 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...
  • Votes citoyens

    2022-02-09T18-30_f68cmnkingersheim_conseil-sp005

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    Pour Contre Abstention

• 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022
  • Votes citoyens

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• 7. Rapport d’activités 2020 de m2A
  • Votes citoyens

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• 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune
  • Votes citoyens

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• 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM
  • Votes citoyens

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• 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
  • Votes citoyens

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• 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM
  • Votes citoyens

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• 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim
  • Votes citoyens

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• 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...
  • Votes citoyens

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• 14. Tableau des effectifs
  • Votes citoyens

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• 15. Rapports de la municipalité
  • Votes citoyens

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• 16. Divers et communication

• Ordre du jour - Titres

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• Métadonnées
• Contenu
• Présentation inconnue

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