Table des matières
[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30
14. Tableau des effectifs
Documents administratifs
Note explicative
Séance du Conseil communal du : 15 février 2022
1. Exposé du dossier
Devis forestier annuel - celui-ci concerne des travaux de préparation, d'installation et d'entretien de régénération dans les bois de Nismes et des Acremonts à Lustin. Estimation : 5.002,58 € dont 3.500 € sont financés par la subvention obtenue dans le cadre du droit de tirage forêt réslllente.
2. Proposition de décision
Approbation du devis
3. Projet de délibération et pièces justificatives
Le présent rapport est accompagné du devis établi par le DNF.
4. Informations budgétaires
Impact : 5.002,58 euros T.V.A.C.
Article budgétaire : 640/124-06
Avis de légalité de la Directrice financière : -
5. Subvention
Pouvoir subsidiant : SPW Montant : 3.500 €
6. Gestionnaire du dossier
Nom, prénom : BOXUS Marie-Hélène
Téléphone : 081/42.02.16
Courriel : mhboxus@profondeville.be
Projet de délibération
Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communications suivantes :
Short URL
Discussion