Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00

11. Questions orales de fin de séance

Documents administratifs

Note explicative


Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 23 843,05 €.


Projet de délibération

[Propositions du service]{.ul} :

\- Approuver le rapport d'activité, avec ses modifications mineures et majeures, le rapport financier (PCS & Article 20) et le rapport complémentaire du PCS ;

\- Marquer votre accord pour l'envoi des rapports d'activités (principal et complémentaire), ainsi que du rapport financier (PCS & Article 20) à la DICS, après les avoir soumis au Conseil Communal du 28 mars 2022, pour approbation, après avis de la section de la Bourgmestre, Madame TARGNION ;

\- Autoriser la transmission à la DICS, par voie électronique, des rapports d'activités et financier (PCS & Article 20) du PCS, dans les délais impartis fixés par la Région Wallonne, arrivant à échéance le 31 mars 2022.

0784 A. PLAN DE COHESION SOCIALE (PCS) - Rapport d'activité, rapports financiers 2021 et modifications du Plan 2022 - Approbation - Proposition(s) du Service :

\- approuver le rapport d'activité, avec ses modifications mineures et majeures, le rapport financier (PCS & Article 20) et le rapport complémentaire du PCS

\- marquer accord pour l'envoi des rapports d'activités (principal et complémentaire), ainsi que du rapport financier (PCS & Article 20) à la DICS, après les avoir soumis au Conseil Communal du 28 mars 2022, pour approbation, après avis de la Section de Mme TARGNION, Bourgmestre

\- autoriser la transmission à la DICS, par voie électronique, des rapports d'activités et financier (PCS & Article 20) du PCS, dans les délais impartis fixés par la Région Wallonne, arrivant à échéance le 31 mars 2022.

Soumettre au Conseil communal - Renvoyer préalablement à la Section de Mme la Bourgmestre pour examen et avis. →PCS

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

  • : 'grab from web'
  • 2022-03-21: capture site web
  • 2022-03-21: capture site web

Arguments

Arguments

Evaluations

Evaluations

Carte d'arguments

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Gestion des processus

Tags

Sémantique

~~SHORTURL~~

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
K Y᠎ Q Q M
 
wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp011/start.txt · Dernière modification: 2022/04/29 00:26 (modification externe)