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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Ville de Tubize » Réunion publique » None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 » Divers et questions orales d'actualité

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  • Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
  • Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021
  • Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...
  • C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire
  • iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)
  • IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021
  • Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse
  • Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo
  • Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
  • Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022
  • Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature
  • Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100
  • RDI - Budget 2021 - Approbation
  • Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.
  • Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
  • Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.
  • Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
  • Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
  • 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
  • 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022
  • 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
  • Adhésion à l'intercommunale - ECETIA
  • Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • Divers et questions orales d'actualité
  • None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021
wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp025/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:30 de 127.0.0.1

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