Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord
• 52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 12 juillet 2017
• 53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 30 août 2019
• 54. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 12 novembre 2019
• 55. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 5 février 2020
• 56. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 19 février 2020
• 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ...
• 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ...
• 59. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention
• 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ...
• 61. Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Remplacement et désignation d'un représentant communal
• 62. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation d'un représentant de la Ville
• 63. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 64. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU - Remplacement et désignation d'un délégué communal
• 65. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 66. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 67. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation d'une représentante communale
• 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
• 2. C.P.A.S. - Budget 2022 - Débat
• 3. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire
• 4. Conseil communal - Troisième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption
• 5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin
• 6. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
• 7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
• 8. Rapport administratif 2020 - Pour information
• 9. Programme Stratégique Transversal 2019-2024 - Evaluation de mi-mandat - Pour prise d'acte
• 10. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2022 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision
• 11. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2020 - Arrêt
• 12. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2022 - Arrêt
• 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ...
• 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
• 15. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-05
• 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ...
• 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
• 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ...
• 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ...
• 21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord
• 22. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2022-2026 - Pour accord
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
• 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ...
• 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
• 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...
• 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ...
• 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
• 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
• 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
• 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
• 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
• 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ...
• 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
• 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ...
• 40. Plan d'actions Zéro déchet 2022 - Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne
• 41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation
• 42. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Pour approbation
• 43. Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt
• 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ...
• 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
• 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ...
• 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
• 48. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation
• 49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2021 - Approbation
• 50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• Reunions