Pages pointant sur la page en cours

• Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
• 2. C.P.A.S. - Budget 2021 - Débat
• 3. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation
• 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ...
• 5. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2019 - Arrêt
• 6. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Arrêt
• 7. Patrimoine - Promesse de cession - Station d'épuration de Pinchart - Pour approbation
• 8. Patrimoine - Acquisition - Parcelle - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Projet d'acte - Pour approbation
• 9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ...
• 10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS
• 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue Charles Dubois, allée du Bois des Quéwées
• 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue ...
• 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ...
• 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ...
• 15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ...
• 16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre ...
• 17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - ...
• 18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour ...
• 19. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 20. ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 02 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat
• 21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ...
• 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations sociales pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
• 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ...
• 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
• 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
• 28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
• 29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
• 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
• 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
• 32. Fabrique d'Église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2021
• 33. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2021
• 34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ...
• 35. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Modification des statuts - Pour approbation
• 36. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Contrat- programme 2021-2024 - Pour approbation
• 37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord
• 38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ...
• 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
• 40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside ...
• 41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à ...
• 42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt ...
• 43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ...
• 45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ...
• 46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
• 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
• 48. Règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2021 à 2025 - Pour approbation
• 49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020 - Approbation
• 50. Patrimoine - Projet d'acquisition d'une surface de bureaux - Avenue des Combattants - Pour approbation
• 51. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 24 mars 2016
• 52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 25 octobre 2019 (1)
• 53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 25 octobre 2019 (2)
• 54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation ...
• 55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice
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