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• Document : Ordre du jour
• 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
• 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ...
• 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal
• 4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS
• 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans
• 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS
• 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique
• Reunions