CONSEIL COMMUNAL
Séance du vendredi 01 février 2019 à 20h00
Salle du conseil - Rue de la République à 26340 - Saillans

ORDRE DU JOUR

• 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp001

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• 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ...
  • Détails 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints tenant compte du nouvel indice brut terminal de la fonction publique
    
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp002

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• 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp003

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• 4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp004

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• 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp005

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• 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp006

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• 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique
  • Votes citoyens

    2019-02-01T20-00_wbrcmnlah_conseil-sp007

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1. Ordre du jour
2. Métada
3. liste des points