Table des matières

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30

14. Tableau des effectifs

Documents administratifs

Note explicative


Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

1. Exposé du dossier

Devis forestier annuel - celui-ci concerne des travaux de préparation, d'installation et d'entretien de régénération dans les bois de Nismes et des Acremonts à Lustin. Estimation : 5.002,58 € dont 3.500 € sont financés par la subvention obtenue dans le cadre du droit de tirage forêt réslllente.

2. Proposition de décision

Approbation du devis

3. Projet de délibération et pièces justificatives

Le présent rapport est accompagné du devis établi par le DNF.

4. Informations budgétaires

Impact : 5.002,58 euros T.V.A.C.

Article budgétaire : 640/124-06

Avis de légalité de la Directrice financière : -

5. Subvention

Pouvoir subsidiant : SPW Montant : 3.500 €

6. Gestionnaire du dossier

Nom, prénom : BOXUS Marie-Hélène

Téléphone : 081/42.02.16

Courriel : mhboxus@profondeville.be


Projet de délibération

Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communications suivantes :

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