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  • None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ...
  • 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...
  • 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;
  • 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...
  • 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...
  • 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;
  • 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;
  • 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...
  • 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;
  • 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;
  • 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...
  • 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...
  • 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...

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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
32 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; ====== ===== Documents administratifs ===== ... cisions ci-après du : Collège communal du 19 août 2021 Essais de sols rue Haute Bise Estimation : 5.00... acture acceptée Article budgétaire : 421/733-60 (2021VI07) Financement : Prélèvement sur le fonds de r
None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021
26 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_me... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 \\ Hall communal (salle AGEHO)[[http://g... ion du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-10-05T20
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
19 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.5. Tutelle spéciale d'approbat... Vu la décision du Gouvernement wallon du 20 mai 2021 portant sur le lancement d'un appel à candidature... r l'Energie durable et le Climat (PAEDC) - POLLEC 2021 ; Vu la décision du Collège communal du 09 septembre 2021 marquant son accord sur l'introduction d'un dossi
2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.3. Tutelie spéciale d'approbat... t que le Collège communal, en date du 1er juillet 2021, a pris connaissance qu'un problème est survenu d... tension qui alimente le Foyer communal ce 28 juin 2021. La société ORES est intervenue sur place mais le... té fait appel à une entreprise privée. Le 29 juin 2021, un représentant de la firme NIZET s'est rendu su
4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Sai... ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 202
2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; ====== ===== Documents administratifs ===== ... du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2021, arrêté par le Conseil de l'Action Sociale en sa... é par le Conseil communal en séance du 27 janvier 2021; Vu la modification budgétaire n° 1 - Services o
2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; ====== ===== Documents administratifs ===== ... r le Conseil de fabrique en date du 1er septembre 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 3 septembre ====== 2021; ====== Attendu que ce budget présente : * des r
2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.2. Tutelle spéciale d'approbat... - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... ====== ... - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ... au budget extraordinaire à l'article 722/724-60 (2021EF03) et que celle-ci sera financée par prélèvemen
3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3.1\, Marché de travaux ayant po... uvé par le Conseil de fabrique en date du 29 août 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 30 août 2021; Attendu que ce budget présente : * des recettes... 9,14 € en 2022 et qu'elle était de 27.696,36 € en 2021; Considérant que l'intervention communale extrao
3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3.2. POLLEC 2020 - Marché de tra... uvé par le Conseil de fabrique en date du 25 août 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 13 septembre 2021; Attendu que ce budget présente : * des recettes... 1.871,39 en 2022 et qu'elle était de 18.383,83 en 2021; Considérant qu'il n'y a pas d'intervention comm
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-10-05T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-src.pdf|Source}} * {{.:2021-10-05T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_do... c-odj-titles-cnt.md|Contenu (re)formaté}} * {{.:2021-10-05T20-00_gCmnWbrOrpjaucheAdm_seance_consCmn_do
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.1. Application du droit à inte... pouvoirs locaux ; Vu la décision du 02 septembre 2021 du Collège communal d'émettre un avis de principe... d'acte d'emphytéose transmis par ORES le 25 août 2021; Vu le plan de mesurage dressé le 14 juillet 2021 par Monsieur Jean-Nicolas SIMON, Géomètre-Expert prè
2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.1. Modification du règlement d... au budget extraordinaire à l'article 879/725-60 (2021EN02) et que celle-ci sera financée par prélèvemen... égalité obligatoire a été soumise le 20 septembre 2021; le directeur financier a rendu un avis de légalité positif avec remarque le 20 septembre 2021; ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voi
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 5.1. Ratification de la décision... le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... ====== ==== Titre comple... le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de re
6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urban... complet ==== * 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urban
7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal. @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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