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17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...
Titre complet
* 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/24 périodes/semaine dans le remplacement d'une enseignante absente pour cause de maladie.
Documents administratifs
Note explicative
Séance du Conseil communal du : 21/03/2022.\.
1. Exposé du dossier
Ratification des désignations des enseignants faites par le Collège en application du décret du 6/6/1994.
2. Proposition de décision
3. Projet de délibération et pièces justificatives
Le présent rapport est accompagné : délibérations des désignations des enseignants des collèges des 1er, 15 et 22 décembre 2021, des 16 et 23 février 2022.
4. Informations budgétaires
Impact : - euros H.T.V.A.- euros T.V.A.C. Article budgétaire :-
Avis de légalité de la Directrice financière :-
5. Subvention
Pouvoir subsidiant : Néant Montant : -
6. Gestionnaire du dossier
Nom, prénom : Deneyer Isabelle
Téléphone: 081/42 02 23
Courriel : isabelle.deneyer@profondeville.be
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