Pages pointant sur la page en cours

• 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.
• 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.
• 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.
• 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.
• 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.
• 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.
• 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.
• 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.
• 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.
• 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.
• 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.
• 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.
• 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.
• 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...
• 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...
• 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...
• 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...
• 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...
• 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.
• 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.
• 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.
• 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...
• 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.
• Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021