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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Villers-la-Ville » Réunions » Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • O1. Enseignement
  • O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle.
  • O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers.
  • O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
  • O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
  • O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
  • O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
  • O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...
  • O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
  • O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
  • O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...
  • O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 00. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.
  • 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...
  • 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
  • 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.
  • 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).
  • 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.
  • 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
  • 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.
  • 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.
  • 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.
  • 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.
  • 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...
  • 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.
  • 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
  • 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.
  • 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.
  • 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...
  • 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...
  • 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...
  • Réunions
wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:22 de 127.0.0.1

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