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• Document : Ordre du jour - Détails
• Document : Ordre du jour - Titres
• 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...
• 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...
• 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification
• 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ...
• 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord
• 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice
• 30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1)
• 31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2)
• 32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020
• 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ...
• 34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020
• 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation
• 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...
• 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...
• 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité
• 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
• 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
• 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes
• 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...
• 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...
• 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission
• 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
• 3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2)
• 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
• 5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3)
• 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation
• 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...
• 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ...
• 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...
• 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux
• 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...
• 12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants
• 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation
• 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation
• 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...
• 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ...
• 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...
• 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...
• 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...
• 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation
• 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
• 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation
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