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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Mont-Saint-Guibert » Réunions » None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 » 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente.

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  • 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente.
  • 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation.
  • 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...
  • 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...
  • 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ...
  • 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...
  • 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ...
  • 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information.
  • 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information.
  • 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation.
  • 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation.
  • 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
  • 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation.
  • 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.
  • 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation.
  • 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ...
  • 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
  • 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation.
  • 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...
  • 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
  • 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
  • 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...
  • 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation.
  • 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.
  • 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21
  • None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021
wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp001/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:19 de 127.0.0.1

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