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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
• 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense.
• 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...
• 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...
• 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.
• 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.
• 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation.
• 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.
• 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
• 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation.
• 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022.
• 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022.
• 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022
• 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.
• 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...
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