Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Mont-Saint-Guibert » Réunions » Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 » 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...
wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008:start

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00

8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...

Titre complet

* 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte - Approbation

Documents administratifs

Short URL

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
G᠎ W J L P
 
wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp008/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 03:18 de 127.0.0.1