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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Incourt » Réunions » Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021

wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:start

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  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant
  • 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant
  • 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps.
  • 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation.
  • 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.
  • 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation.
  • 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation.
  • 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
  • 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.
  • 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.
  • 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation.
  • 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation.
  • 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification.
  • 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification.
  • 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".
  • 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.
  • 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock
  • 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.
  • 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...
  • 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.
  • 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
  • 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
  • 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes.
  • 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.
  • 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .
  • 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.
  • 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.
  • 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.
  • 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.
  • 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.
  • 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.
  • 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.
  • 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.
  • 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.
  • 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.
  • 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.
  • 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.
  • 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.
  • 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.
  • 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.
  • 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.
  • 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.
  • 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt.
  • 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.
  • 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.
  • 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature
  • 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
  • 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.
  • 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.
  • 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt
  • 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
  • 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.
  • 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.
  • 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.
  • 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
  • 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
  • 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.
  • 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.
  • 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
  • 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification
  • 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision.
  • 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
  • 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
  • 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...
  • 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification.
  • 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.
  • Réunions
wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:01 de 127.0.0.1

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