Pages pointant sur la page en cours

• 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...
• 20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château.
• 21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles.
• 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...
• 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ...
• 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ...
• 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.
• 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ...
• 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.
• 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ...
• 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...
• 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ...
• 5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.
• 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ...
• 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision.
• 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ...
• 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ...
• 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...
• 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...
• 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ...
• 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision.
• 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...
• 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...
• 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ...
• 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
• 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ...
• Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021