5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

20018-03-28 acquisition

Argumentation

Aide

Pour
- Parce que j'appuie le collège
- Parce que le dossier est complet et convaincant
Contre
- Parce que je suis contre le collège
- Parce que l'information est absente ou insuffisante
- Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée
Abstention
- Parce que justification reprise au procès-verbal
- Parce que le quorum n'est pas atteint

Evaluation

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative	Critère	Evaluation de X
Pour	j'appuie le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	le dossier est complet et convaincant	Vrai - tres pertinent - très important
Contre	je suis contre le collège	Vrai - peu pertinent - peu important
	l'information est absente ou insuffisante	Vrai - pertinent - important
	la transparence administrative n'a pas été respectée	Vrai - pertinent - important
Abstention	la justification doit être reprise au procès-perbal	Vrai - pertinent - important
	le quorum n'est pas atteint	Faux (pas de vote sans quorum)
		Conclusion ???

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Documents administratifs

Détails

Conformément à l'article L1122-37, § 2 du C.D.L.D., le Conseil communal est invité à prendre connaissance des subsides octroyés durant l'année 2017 (en numéraire et en valorisation des subsides en nature et du prêt de matériel).

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