Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp042:start

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15

Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...

Titre complet

* Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique D7 au service des travaux - Licenciement moyennant paiement d'une indemnité compensatoire de préavis : information

Documents administratifs

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
U B C F R
 
wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp042/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 02:12 de 127.0.0.1