Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site


f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115:anx004:start

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. > Projet de délibéré.pdf

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

Fichier(s)

Texte

DIRECTION DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION

2022 DICOM 04 –    Conventions pour les expositions sur la voie publique

                                                               Le Conseil de Paris,

Vu le projet de délibération en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022 par
lequel Madame la Maire de Paris soumet à son approbation le principe et
les modalités des conventions de co-production des expositions sur la
voie publique « Respirations » et « Little Shao » ;

      Sur le rapport      présenté   par   Carine   Rolland,    au   nom   de   la   1 ère
      commission ;

      Délibère :

      Article 1 : Est approuvé le principe de la passation des conventions
      de   co-production    des   expositions  sur    la   voie   publique
      « Respirations » et « Little Shao ».

      Article 2 : Sont approuvées les modalités des conventions de co-
      production des expositions sur la voie publique « Respirations » et
      « Little Shao ».

      Article 3 : La Maire est autorisée à signer lesdites conventions.

f75/cmnparis/meet/2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun/sp115/anx004/start.txt · Dernière modification : 2022/04/25 17:58 de 127.0.0.1