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2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.
Annexe 2: Avenant à convention.pdf
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Texte
P A R , S D L R E C T k N D t L A J E L NES Service du sp JrtDdeI haut L Aniveai et des c ET J E l NES oncetDES sions SPC wikkkH sportives TS Bureau du Sport de Haut Niveau A V E N A N T N° 1 A LA CONVENTION DU 10 F E V R I E R 5020 E N T R E L A V I L L E )E PARIS E T L'ASSOCIATION LA IS. 4 N B ) U I N liti s v WM\O La ille de Pi s et l'as ^ciati m Parh Jean Bouin ont conci une ce wen ion d'o ectifs s 10 février 2020, pour une durée de trois ans, 2020, 2021 et 2022, prévoyant le versement annuel au club d'une subvention d'un montant maximum de 45.000 euros. C oendant pandémi de la COV -19 fortement imj ;té ce s. and club sportifs, d a b o r d â t ei ai son de ermetu des ymna s, c >s et ai reséqi ement spoi fs, en lté en ison r d'i ie réouvei ire très } rogresive de ces mêmes espaces c ms le c dre lu déce finen it et enfin par la perte d'adhérents, privés de pratique sportive et des surcoûts importants, notamment en matière de matériels de protection sanitaire ou d'aménagement des espaces et des pratiques. Dans c| contexte, et p >ur tn iuire vo té de Ville t Pari de s utenii u mk x ses cli s sporti n grand diffi ulté, î :on nt qu' ne sub ntion rnpi mente de 400 eui soit acc dée à 1' ssoc ition P iris Jean Bouin, port, it à 90 100 ( uros 1; subvt tion anni lie accori te au clu. au ti e de l'innée 2020.1 el est l'objet du rése it avenant. La Ville de Paris, représentée par la Maire de Paris agissait en venu d'une délioératioi du Conseil de Paris, en date des 15 et 16 et 17 décembre 2020, partie dénommée ci-après « la Ville », D me première part, * * kl 1 • 1 Ä 1 1 L'association Paris Jean Bouin, ayant son s è g e social 5, avenue de la porte Molitor 75016 Paris, régie par la loi du 1 juillet 1901, déclarée à la préfecture en juillet 1919 représentée er par Monsieur Jacques L E L I E V R E agissant en qualité de président, dûment mandaté aux fins des présentes partie dénommée « Pans Jea Bouin», De econt part, Cela étant exposé, les modifications suivantes sont apportées à la convention du 10 février 2020 entre la Ville de Paris et le Paris Jean Bouin An le 1 : Un icle 2 bl 3 lala conven de mven m>np t citée et ajoute m Mm ille ali: e de plus au cl b un S O L en financier exceptionnel au titre de Tannée 2020 pour il pu e cont uer à îttre en uvre ;s act îs dt nie à l'a de 1 malg les difficu 3s éco mique graves suscitée par h crise mitai 3 d la C v^ID 9, p le versemi t d'une ubven, ananni le comp imentc re de 45.400 euros à l'association. Cette subvention n'est acquise que sous réserve du respect par l'association des obligations mentionnées da îs la présente convention. En coi quenc oour 1 nnée 2 20, la su entic accor e pa la V i l e de aris t por eà 90.400 Le versement interviendra sous réserve de financement et de l'approbation du présent avenant par le Conseil de Paris ». k Article Iln\ en rie léroge ux autre tipul ms de a cor. ent m du févi r20l A Paris, le : loi* k à t Préb nt de 1 \ssoci on, Po a la M lire et par léga m, Paris J a Bou e Sou direc îur e F Ac an rtive cquè TOÈ\ là Stéphane NODRISSON 111 11 \\\ kkfct II *\\\\\\
f75/cmnparis/meet/2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun/sp033/anx002/start.txt · Dernière modification : 2022/04/25 17:58 de 127.0.0.1