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- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- à la demande de la SPRL immoPT en demandant à la commune qu'elle soit vigilante en termes de pollution et ... et. En outre, lors de contacts préalables avec la commune, celle-ci marqua le souhait de voir venir l’acadé... inspirer. Il commence par une convention entre la commune, Duferco et la région Wallonne (convention cadre ... entre de Tubize: === Dès le mois d'aout 2014 "la commune de Tubize souhaitait accompagner les dynamiques u
- PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 @wbr:cmntubize:adm:doc:pst_2019
- e à travers un document stratégique établi par la commune et qui l’aide à mieux programmer ses actions et s... Elle est mise en ligne sur le site internet de la commune. §2. Le conseil communal prend acte du programme... l. Il est mis en ligne sur le site internet de la commune. Pour le premier programme stratégique transvers... générale » concerne l’organisation interne de la commune et de ses services communaux. L’objectif étant d’
- 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- ention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize ====== ===== ... proque de matériel entre la Ville de Tubize et la Commune de Waterloo, du 12 au 15 décembre 2019 ; A l'unan... ention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize dans le cadre d
- Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- d'une autorisation ou permission délivrée par la commune ;* *3° le retrait administratif d'une autorisation ou permission délivrée par la commune ;* *4° la fermeture administrative d'un établiss... e par le fonctionnaire désigné à cette fin par la commune, ci-après dénommé " le fonctionnaire ". Ce foncti
- Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- ève du financement de la Ville de Tubize et de la Commune de Rebecq; Considérant que les comptes annuels 2... rant que ni l'organe représentatif du culte ni la commune de Rebecq n'a pas rendu officiellement de décisio... tanément à la Fabrique d'église Protestante, à la Commune de Rebecq et à l'organe du culte reconnu. /* ===
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- is en œuvre actuellement ; Considérant que notre commune est demandeuse de disposer d'outils nécessaires e... d'un agriculteur peuvent être transmises à la Commune, au sein de laquelle l'agriculteur exploite des terres, lorsque la Commune en exprime le besoin* ». Article 3 - De soll
- Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- rcommunale sous forme de SC ; Considérant que la commune est associée à l'intercommunale ORES Assets SC ; ... aires à ceux de ses membres ; Considérant que la commune exerce dès lors sur cette intercommunale, conjoin... e exister une relation dite « In House » entre la Commune et l'Intercommunale ORES Assets SC sont réunies ;
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- e sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de la commune, proportionnellement à la composition dudit conseil. Le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq, parmi lesquels trois au moins re
- in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- e sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de la commune, proportionnellement à la composition dudit conseil. Le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq, parmi lesquels trois au moins re
- Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
- ève du financement de la Ville de Tubize et de la Commune de Rebecq; Considérant que les comptes annuels 2... rant que ni l'organe représentatif du culte ni la commune de Rebecq n'a pas rendu officiellement de décisio... simultanément à la Fabrique d'église Protestante, à la Commune de Rebecq et à l'organe du culte reconnu.
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- e sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de la commune, proportionnellement à la composition dudit conseil. Le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq, parmi lesquels trois au moins re
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008:anx001
- - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo]] > Convention de mise à disposition ... - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo ===== ====== Annexe 1: Convention de
- 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- ant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du... e cohésion sociale qu'elles peuvent apporter à la Commune et à son image; Considérant la décision de la Com
- 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- ève du financement de la Ville de Tubize et de la Commune de Rebecq; Considérant que la Ville de Tubize fin... ion à la Fabrique d'église Culte Protestant, à la Commune de Rebecq et à l'organe représentatif du culte re
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- ant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du... e cohésion sociale qu'elles peuvent apporter à la Commune et à son image; Considérant le rapport du départ
- Subside Covid aux associations - Phase 3 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx004
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx003
- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
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- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
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- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
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- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 @wbr:cmntubize:plt:cc:2017-11-13_gwbrtubizecc_seance
- 25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11_gwbrtubizecc_seance
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- 14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon " @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize, @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance