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Commune de woluwe-saint-pierre
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 janvier 2024
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 20 février 2024
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 26 mars 2024
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 avril 2024
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 25 juin 2024
Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 30 janvier 2024
Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 12 mars 2024
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024
11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ...
12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ...
14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation
17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ...
20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ...
7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ...
14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...
15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ...
33. CC - A.S.B.L. A.R.A. - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune ...
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...
2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ...
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...
6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ...
16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ...
28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ...
3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ...
11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ...
3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte
23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ...
Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...
Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ...

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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007: 36 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois; nt son article 30 ; Considérant le souhait de la commune de placer un point d'apport volontaire (PAV) afin... ES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE (PAV)** **entre la commune de GREZ-DOICEAU et in BW** **Entre les soussignés** La Commune de Grez-Doiceau ici représentée par son Bourgmest... ., Jennifer Vanconingsloo Ci --après dénommée la Commune d'une part, **Et** in BW Association Intercomm
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016: 15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois; de l'infrastructure sportive de Gastuche entre la commune et l'ASBL Vélo club Blancs Gilets Grez-Doiceau av... | | Commune de Grez-Doiceau ... ------------------+ Entre les soussignés : **La Commune de Grez-Doiceau,** dont le siège social se situe ... libération du 07 mars 2023 ci-après dénommée la « Commune », **L'ASBL JTP Blancs Gilets**, dont le siège s
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002: 12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois; 'autorisation d'occuper un local appartenant à la Commune de Grez-Doiceau. §2. Le terme « preneur » désign... 'autorisation d'occuper un local appartenant à la Commune de Grez-Doiceau. §3. Le terme « évènement » dési... nt pour les représenter dans ses rapports avec la Commune de Grez-Doiceau, copie du mandat permettant à la ... des lieux ne peut en aucun cas être imputée à la Commune de Grez-Doiceau. **__Article 19__** **: [De la r
Réunions @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois; Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Commune de woluwe-saint-pierre ===== ==== Conseil commun... mnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séanc... mnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séanc... mnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séanc
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn: 7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois; ====== Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 ====== Les séances des [... dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-12... :sp015:start|15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...]] * ++ Votes citoyens | <poll
15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre]] > [[..:start|Réunions]] ... h00]] ====== 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation d
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois; de de l'Eglise Protestante Unie ainsi qu'à la commune de Rebecq; - Le 23 mai 2024, la délibération du... naler que, suite à une erreur technique de la Commune de Rebecq lors du versement du subside communal (... budget 2023. Après avoir pris contact avec la Commune de Rebecq, la situation sera régularisée et le so... s ; Vu la délibération du Conseil communal de la Commune de Rebecq du 21 mai 2024 approuvant le compte 202
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois; ====== Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024 ====== Les séances des [[htt... uxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2024... ics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ...]] * ++ Votes citoye... [.:sp016:start|16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de l
2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre]] > [[..:start|Réunions]] ... 0h00]] ====== 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation d
None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois; - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Le... Convention de communication de données entre la commune ...]] * [[.:sp013:start|13. CC - Contrôle inter... nvention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation]] * ++ V... - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-21T
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois; du 16 novembre 2010 entre la Région wallonne, la Commune de Tubize et DUFERCO, visant la mise en place d'u... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté, ... du 16 novembre 2010 entre la Région wallonne, la Commune de Tubize et DUFERCO, visant la mise en place d'u... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté,
16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre]] > [[..:start|Réunions]] ... = 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ... ====== ==== Titre complet ==== * 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au se
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois; e sont désignés par le Conseil Communal de chaque commune parmi les membres des Conseils et Collèges commun... it Conseil et que le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq parmi lesquels trois au moins rep... e sont désignés par le Conseil Communal de chaque commune parmi les membres des Conseils et Collèges commun... dit Conseil ; que le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq parmi lesquels trois au moins rep
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre]] > [[..:start|Réunions]] ... uxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. C... uxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparence des rémunérations et avantage... dataires publics bruxellois - Organisation par la commune de réunions de travail, de commissions, de fêtes,
4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre]] > [[..:start|Réunions]] ... onnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... ==... onnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement du per... - Enquête publique - Introduction de l'avis de la commune de Woluwe-Saint-Pierre auprès de la Région flaman
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
33. CC - A.S.B.L. A.R.A. - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Réunions @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
17. CC - Contentieux - Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme tendant à construire une maison unifamiliale 4 façades et deux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 6 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 6 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
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Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 6 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
5. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut pécuniaire - Modification n° 41 (Confidentiel) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
7. CC - Ordonnance de Police du Conseil communal relative aux élections communales du 13.10.2024 - Adoption @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
8. CC - Installation de caméras fixes et fixes temporaires de surveillance dans des lieux ouverts - Autorisation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
23. CC - A.S.B.L. CITE-SERVICES - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
22. CC - A.S.B.L. CITE-SERVICES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
20. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Convention d’Accompagnement et de Suivi ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
21. CC - Affaires sociales - Règlement relatif aux expulsions mobilières - Modification - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre Scolaire Eddy MERCKX - Dispositif d'ajustement - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
24. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
12. CC - Fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, maintenance de l'existant, recours au support sur site ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
4. CC - Contentieux - Environnement - Vibrations et nuisances engendrées par le passage du métro sur la ligne 1 - Action en ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
7. CC - Assurances diverses - Marché de services - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 26.03.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
27. CC - Prix des arts de Woluwe-Saint-Pierre 2024 - Règlement - Arrêt @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
13. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 27.03.2024 - Modification budgétaire n° 1 - Exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
14. CC - A.S.B.L. VITAMOMES - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
26. CC - Association de fait ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
15. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
25. CC - A.S.B.L. LES STATIONS DE PLEIN AIR - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
16. CC - Règlement-taxe relatif aux immeubles inachevés ou inoccupés - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
17. CC - Règlement-redevance relatif aux prestations directes aux secteurs privé et public - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
18. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - "Gastleraar" - Convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
19. CC - Interpellation - "La Flandre n’interdira pas les vols de nuit" (M. Jonathan de PATOUL) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 28.05.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
25. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2022 - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 6 mois
Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
26. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale - Compte 2023 - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
27. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 0 - Exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
28. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 05.06.2024 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
29. CC - Budget de l'exercice 2023 - Modifications 3 et 4 - Ajustements des crédits de l'exercice - Clôture au 31.12.2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
30. CC - Comptes annuels de l'exercice 2023 - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan - Arrêt @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
32. CC - Dette communale - Avance de Trésorerie - Belfius Banque - Décision de principe @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
36. CC - Règlement-redevance relatif aux académies francophones de Woluwe-Saint-Pierre - Modification - Prorogation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
37. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 6 mois
Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 6 mois
Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Commune de woluwe-saint-pierre @be:bru:cmnwoluwesaintpierre: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
6. CC - Conseil communal - Présentation et élection d'un nouveau suppléant du président du Conseil communal @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
12. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
11. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut administratif - Complément n° 30 (Confidentiel) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
10. CC - Personnel communal - Règlement de travail - Modification n° 15 - Politique téléphonie mobile et PC portable (Confidentiel) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
9. CC - Personnel communal - Règlement relatif au Télétravail - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
8. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse F - Renonciation expresse, voire anticipée - Fin du "droit de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
7. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
5. CC - Conseil communal - Présentation, rang, élection, prestation de serment et installation d'un nouvel échevin @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
18. CC - Propriétés communales - Parc de Woluwe - Centre sportif - Exploitation de l’école de tennis - Concession - Convention ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
4. CC - Conseil communal - Tableau de préséance des membres du Conseil - Modification - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
3. CC - Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
2. CC - Conseil communal - Démission d'un conseiller communal et échevin - M. Raphaël van BREUGEL - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.11.2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
13. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
29. CC - Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
29. CC - Ecole Joli-Bois - Réparation des bétons et corniches - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
35. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
34. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
32. CC - Budget de l'exercice 2022 - Service ordinaire - Crédits provisoires @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
31. CC - Handicap - Attribution du solde du subside - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
30. CC - Sportcity - Conciergerie - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
27. CC - Propriétés communales - Local situé rue Louis Thys 8 - Bail commercial - Troisième renouvellement - Accord @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
26. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à une parcelle en faveur de la S.A. ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
25. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
24. CC - Enseignement ordinaire francophone - Enseignement spécialisé francophone - Pôles territoriaux - Pré- convention de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
23. CC - Crèche La Colline aux Corallines - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
22. CC - Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d'adoption - Prolongation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
21. CC - Environnement et développement durable - Subside en faveur du projet citoyen "Oasis du centre" - Convention relative ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
30. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Julien - Budget de l'exercice 2022 - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
28. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de Stockel - Budget de l'exercice 2022 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
38. CC - Bibliothèque néerlandophone "De Lettertuin" - Acquisition de collections de bibliothèques - Accord-cadre - Marché de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 25 juin 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 5 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 avril 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 7 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 26 mars 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 20 février 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 23 janvier 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
20. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
26. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2020 - Avis favorable @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
25. CC - A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
24. CC - A.S.B.L. LE RELAIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
23. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
22. CC - A.S.B.L. JUMELAGES ET PARTENARIATS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
21. CC - A.S.B.L. CREEMPLOI - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
17. CC - Handicap - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
16. CC - Politique de la Jeunesse - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
14. CC - Subvention - Dispositif d'accrochage scolaire DAS - Renforcement 2020-2021- Convention de subvention avec la Région de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
12. CC - Parc automobiles - Service Propreté - Réparation du véhicule n° 19 - Marché de service - Service urgent et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
15. CC - Convention pour Good Food II - Subvention - Avenant - Approbation - Exercices 2023 à 2025 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
12. CC - Enseignement fondamental francophone - Ecole du Centre - Participation au projet PECA - Convention - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.01.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
16. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
14. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Plan Particulier d'Affectation du Sol (P.P.A.S.) - Putdael - Approbation provisoire @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
13. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation provisoire @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
8. CC - Propriétés communales - Hôtel communal - Local situé au niveau + 1 du bloc A - Remise totale temporaire sur le paiement ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
14. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
13. CC - Sport - Centre sportif du Parc de Woluwe - Programme de remise en forme par la course à pieds - Marché de services - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
12. CC - Adhésion à la centrale d'achat organisée par le Service Public Fédéral Intérieur - Accord cadre - Marché public ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
11. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
10. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. STOCKELSUN - Convention régissant la mise à disposition d’électricité entre ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
14. CC - Egalité des chances - Spectacle "Pousser les murs" - Contrat Théâtre CREANOVA - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
5. CC - Contentieux - Environnement - Installation de classe 1B Parking - Exploitation d'un centre commercial avec parking ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
4. CC - Règlement Général de Police - Modifications techniques - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 20.02.2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois
Dépèches - Commune de Woluwe-Saint-Pierre - réunion du mardi 19 décembre 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
16. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
15. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 9 mois
12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
13. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
19. CC - Budget de l'exercice 2024 - Service ordinaire - Crédits provisoires @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
18. CC - Budget de l'exercice 2024 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
15. CC - C.P.A.S. - Conseil de l'Action Sociale du 03.10.2023 - Modification budgétaire n° 2 - Exercice 2023 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
14. CC - Budget de l'exercice 2024 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
21. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de permis d'environnement - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
9. CC - Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance ou d’adoption - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
3. CC - Contentieux - Incitation à la haine par une image à caractère antisémite - Constitution de partie civile - Autorisation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
20. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
8. CC - Aires de jeux ludo-sportives Orée et Declercq - Renouvellement - Engagements formels - Exercice 2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 19.12.2023 @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois
30. CC - Interpellation - "Survol de Woluwe-Saint-Pierre" (M. Michel NAETS) (Complémentaire) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
29. CC - Interpellation - "Projet d’Aménagement de l’Avenue des Châtaigniers" (M. Michel NAETS) (Complémentaire) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
28. CC - Interpellation - "Plan mobilité Stockel" (Mme Cécile VAINSEL) (Complémentaire) @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
27. CC - Interpellation - "Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau" (Mme Cathy VAESSEN) ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
25. CC - Kunst & Cultuur - Compagnies de théâtre - Contrats pour la saison 2023 - Approbation @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 11 mois
Document : Ordre du jour - Titres @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 8 mois