1/ PST :

Mission quotidienne

2/ PIECES DU DOSSIER :

[TEXTE MASQUÉ \| RGPD](https://www.deliberations.be/faq/rgpd){.pm-anonymize}

3/ RETROACTE :

En séance du 15 mai 2023, le Conseil communal a décidé :

\- d'approuver la convention à conclure entre la Ville de Tubize et l'ISBW pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances durant l'exercice 2023.\ - un exemplaire de ladite convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

4/ ANALYSE :

La convention de collaboration entre la Ville et l'ISBW défini l'organisation de l'accueil extrascolaire dans les écoles et l'organisation de plaines de vacances.

Celle-ci se trouve en annexe du présent point.

Organisation de l'accueil extrascolaire dans les écoles :

Les locaux ont été précisés et décidés en bonne collaboration avec tous les intervenants (ISBW, directions d'écoles, département Travaux et patrimoine) afin d'accueillir les enfants dans les meilleures conditions possibles.

Les horaires et les conditions d'accueil restent inchangés par rapport aux années précédentes.

Organisation de plaines de vacances :

Suivant les conditions de subvention de l'ONE (voir art.2), l'ISBW organise des plaines de vacances sur le site de l'école communale de Clabecq - Square Larcier (voir art.4.2) et en gère les inscriptions (voir art.11).

5/ INFORMATIONS FINANCIERES :

Le montant total de la convention pour 2024 est estimé à 343.940,67 €.

\- N° article : 76101/12402-06\ - Intitulé article : Prestations ISBW accueil 3-12 ans\ - Crédit initial : 315.264,10 € - Ce cédrit devra donc être adapté en MB1.

Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ;

A l'unanimité des membres présents ;

DECIDE :

Article 1er - d'approuver la convention à conclure entre la Ville de Tubize et l'ISBW pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances durant l'exercice 2024.\ Article 2 et dernier - un exemplaire de ladite convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.