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• Document : Ordre du jour - Titres
• 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.11.2021
• 2. CC - Conseil communal - Démission d'un conseiller communal et échevin - M. Raphaël van BREUGEL - Prise d'acte
• 3. CC - Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal
• 4. CC - Conseil communal - Tableau de préséance des membres du Conseil - Modification - Prise d'acte
• 5. CC - Conseil communal - Présentation, rang, élection, prestation de serment et installation d'un nouvel échevin
• 6. CC - Conseil communal - Présentation et élection d'un nouveau suppléant du président du Conseil communal
• 7. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
• 8. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse F - Renonciation expresse, voire anticipée - Fin du "droit de ...
• 9. CC - Personnel communal - Règlement relatif au Télétravail - Approbation
• 10. CC - Personnel communal - Règlement de travail - Modification n° 15 - Politique téléphonie mobile et PC portable (Confidentiel)
• 11. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut administratif - Complément n° 30 (Confidentiel)
• 12. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021
• 13. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021
• 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...
• 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
• 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ...
• 17. CC - Contentieux - Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme tendant à construire une maison unifamiliale 4 façades et deux ...
• 18. CC - Propriétés communales - Parc de Woluwe - Centre sportif - Exploitation de l’école de tennis - Concession - Convention ...
• 19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
• 20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
• 21. CC - Environnement et développement durable - Subside en faveur du projet citoyen "Oasis du centre" - Convention relative ...
• 22. CC - Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d'adoption - Prolongation
• 23. CC - Crèche La Colline aux Corallines - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles ...
• 24. CC - Enseignement ordinaire francophone - Enseignement spécialisé francophone - Pôles territoriaux - Pré- convention de ...
• 25. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - ...
• 26. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à une parcelle en faveur de la S.A. ...
• 27. CC - Propriétés communales - Local situé rue Louis Thys 8 - Bail commercial - Troisième renouvellement - Accord
• 28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
• 29. CC - Ecole Joli-Bois - Réparation des bétons et corniches - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ...
• 30. CC - Sportcity - Conciergerie - Remplacement de la chaudière - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ...
• 31. CC - Handicap - Attribution du solde du subside - Exercice 2021
• 32. CC - Budget de l'exercice 2022 - Service ordinaire - Crédits provisoires
• 33. CC - A.S.B.L. A.R.A. - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune ...
• 34. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
• 35. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2021
• 36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ...
• 37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ...
• 38. CC - Bibliothèque néerlandophone "De Lettertuin" - Acquisition de collections de bibliothèques - Accord-cadre - Marché de ...
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