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Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Royaume de Belgique » Région de Bruxelles-capitale » Commune de woluwe-saint-pierre » Réunions » Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 » 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021

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  • 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021
  • 2. CC - Coronavirus-COVID-19 - Point sur la situation - Prise d'acte
  • 3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et ...
  • 4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - ...
  • 5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de ...
  • 6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de ...
  • 7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ...
  • 8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ...
  • 9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication ...
  • 10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...
  • 11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ...
  • 12. CC - Parc automobiles - Service Propreté - Réparation du véhicule n° 19 - Marché de service - Service urgent et ...
  • 13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle ...
  • 14. CC - Subvention - Dispositif d'accrochage scolaire DAS - Renforcement 2020-2021- Convention de subvention avec la Région de ...
  • 15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la ...
  • 16. CC - Politique de la Jeunesse - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021
  • 17. CC - Handicap - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021
  • 18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption
  • 19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de ...
  • 20. CC - A.S.B.L. CAP FAMILLE - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
  • 21. CC - A.S.B.L. CREEMPLOI - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
  • 22. CC - A.S.B.L. JUMELAGES ET PARTENARIATS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
  • 23. CC - A.S.B.L. LE BUNKER - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
  • 24. CC - A.S.B.L. LE RELAIS - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
  • 25. CC - A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
  • 26. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2020 - Avis favorable
  • 27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
  • 28. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de Stockel - Budget de l'exercice 2022
  • 29. CC - Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
  • 30. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Julien - Budget de l'exercice 2022 - Prise d'acte
  • 31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ...
  • 32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de ...
  • Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp001/start.txt · Dernière modification : 2023/12/24 14:30 de 127.0.0.1

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