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None, conseil communal du lundi 28 mars 2022

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'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... t Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... .:sp011:start|11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... LE AJE === * [[.:hc001:start|21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gist

16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016

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ommunal, ====== Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la... locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ; ... ,48 € est octroyé à la Ville de Mons pour l'année 2021 ; Que le service de prévention a rédigé le "plan de projet 2021" pour la Ville de Mons selon le *template* fourni

5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005

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a délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er a... se à l'autorité de tutelle en date du 29 novembre 2021 ; Que, toutefois, le dossier a été reçu complet le 24 décembre 2021 ; Que l'autorité de tutelle a prorogé le délai p... nseil Communal de la Ville de Mons du 17 novembre 2021 par laquelle il décide de modifier les statuts ad

27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... ====== ==== Titre complet ==== * 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et augmentation d'attributions - R

21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gist... === ==== Titre complet ==== * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gist... périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratification. ===== Documents

22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - ... === ==== Titre complet ==== * 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire -

23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle ... === ==== Titre complet ==== * 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle

24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle ... === ==== Titre complet ==== * 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle

25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle ... === ==== Titre complet ==== * 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle

26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006

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28 mars 2022 à 20h00]] ====== 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle ... === ==== Titre complet ==== * 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle

2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002

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Vu la décision du collège communal du 10 décembre 2021 relative à la présentation de ces rapports d'acti... position du Collège communal en séance du 10 mars 2021:** décide [Article 1er]{.ul}: de présenter les

9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009

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'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ====== ===== Documents administra... uvé par le Conseil Communal en sa séance du 21/06/2021; Considérant que contrairement audit règlement c

6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006

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le Conseil Communal avait adopté en date du 23/02/2021, un règlement visant l'interdiction de stationnem

10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010

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t Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ====== ===== Documents administra

11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011

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0h00]] ====== 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation ====== ===== Documents administra

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019

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