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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00

21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ...

Titre complet

* 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

Documents administratifs

Note explicative


L'Intercommunale ORES Assets tiendra une Assemblée Générale (AG) le 17 juin 2021.

Il est demandé au Conseil communal de MORLANWELZ d'être attentif aux modalités d'organisation de cette Assemblée transmises par mail aux Conseillers communaux de MORLANWELZ concernés c'est-à-dire mandatés par ledit Conseil communal de MORLANWELZ, par le Secrétariat communal de MORLANWELZ.

La présence physique des délégués est facultative. La simple transmission de la délibération suffit à rapporter la proportion des votes intervenus au sein de celui-ci et intervient donc également dans le calcul du quorum de présence. La délibération transmise devra mentionner expressément que la Commune de MORLANWELZ ne sera représentée par aucun délégué ou 1 seul délégué : * Mme Josée INCANNELA, Conseillère-Première Échevine de MORLANWELZ, * M. Jean-Charles DENEUFBOURG, Conseiller-Échevin de MORLANWELZ, * M. Frédéric SCHEIRELINCK, Conseiller communal de MORLANWELZ, * M. Mustapha ABDELOUAHAD, Conseiller communal de MORLANWELZ, * M. Laurent LEURQUIN, Conseiller communal de MORLANWELZ.

Considérant que l'Ordre du Jour (OJ) porte sur : 1. Présentation du rapport annuel 2020 - en ce compris le rapport de rémunération ; 2. Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2020 : * Présentation des comptes, du rapport de gestion, des règles d'évaluation y afférentes ainsi que du rapport de prises de participation ; * Présentation du rapport du réviseur ; * Approbation des comptes statutaires d'ORES Assets arrêtés au 31 décembre 2020 et de l'affectation du résultat ; 3. Décharge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat pour l'année 2020 ; 4. Décharge au réviseur pour l'exercice de son mandat pour l'année 2020 ; 5. Actualisation de l'annexe 1 des statuts - Liste des associés.

Le Conseil communal de MORLANWELZ est appelé à délibérer sur les points de 1 à 5 de l'OJ.


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