[[..:..:start|Liste des communes]] > [[..:start|Commune de Woluwe-Saint-Pierre]]

====== Séance du mardi 26 juin 2018 à 20h00 ======

===== Objets =====
/* Liste des objets - début */
  * [[.:sp001:start|  1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 22.05.2018]]
  * [[.:sp002:start|  2. CC - Ordonnance de Police du Conseil communal relative aux élections communales du 14.10.2018 - Adoption]]
  * [[.:sp003:start|  3. CC - Arrêté du Bourgmestre du 08.06.2018 relatif à la sécurité publique pendant la période de la Coupe du monde FIFA 2018 du 14.06.2018 au 15.07.2018 - Ratification]]
  * [[.:sp004:start|  4. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des assemblées générales et proposition dans le cadre de la représentation de la commune au sein des conseils d'administration et dans le cadre de l'attribution de fonctions - A.S.B.L. P...]]
  * [[.:sp005:start|  5. CC - Assurance "Soins de Santé - Hospitalisation" - Fixation de la part de l'intervention financière de la commune dans le paiement de la prime - Années civiles 2018 et suivantes - Modification]]
  * [[.:sp006:start|  6. CC - Elections communales du 14.10.2018 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux de vote - Fixation du montant]]
  * [[.:sp007:start|  7. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - Arrêt du profil de la fonction - Lancement de l'appel aux candidats]]
  * [[.:sp008:start|  8. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Règlement d'ordre intérieur - Adoption]]
  * [[.:sp009:start|  9. CC - Enseignement primaire - Ecole de Stockel - Réfection des toitures plates - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 § 2 et 249 § 1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Proc...]]
  * [[.:sp010:start| 10. CC - Enseignement primaire - Ecole de Joli-Bois - Armoire de comptage - Marché de fournitures - Fournitures urgentes et imprévisibles - Application des articles 234 § 2 et 249 § 1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Pro...]]
  * [[.:sp011:start| 11. CC - Voirie - Mobilier urbain - Appel d'offres général avec publicité européenne - Lot 2 (abris pour voyageurs) - Exercices 2003 à 2018 - Prestations complémentaires - Exercices 2018 à 2021]]
  * [[.:sp012:start| 12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaissance de délibérations du Collège des Bourgmestre et Echevins - Financement - Exercice...]]
  * [[.:sp013:start| 13. CC - Règlement relatif l'octroi d'une prime à l'achat d'un Vélo à Assistance Electrique - Instauration]]
  * [[.:sp014:start| 14. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d’Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation définitive]]
  * [[.:sp015:start| 15. CC - Propriétés communales - Centre sportif - Wolu Sports Park - Exploitation de l’école de danse - Concession - Convention - Approbation - Dispositions - Exercices 2018 à 2021]]
  * [[.:sp016:start| 16. CC - Politique des moins-valides - Répartition de subsides en faveur d'associations actives dans divers projets pour handicapés - Exercice 2018]]
  * [[.:sp017:start| 17. CC - Amendement au contrat en matière de traitement de données à caractère personnel - S.A. RICOH BELGIUM - Protection des données personnelles - Conclusion et approbation]]
  * [[.:sp018:start| 18. CC - Contrat de sous-traitance en matière de traitement de données à caractère personnel - S.A. EASI - Services de maintenance - Protection des données personnelles - Conclusion et approbation]]
  * [[.:sp019:start| 19. CC - Convention de prêt de matériel de vote électronique avec la Région de Bruxelles-Capitale - Conclusion et approbation - Exercices 2018 à 2030]]
  * [[.:sp020:start| 20. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2018]]
  * [[.:sp021:start| 21. CC - A.S.B.L. JUMELAGES ET PARTENARIATS - Exercice d'activité 2017 - Documents comptables - Prise d'acte]]
  * [[.:sp022:start| 22. CC - A.S.B.L. MUSIQUE AU CHANT D'OISEAU - Exercice d'activité 2017 - Documents comptables - Prise d'acte]]
  * [[.:sp024:start| 24. CC - A.S.B.L. WOLU-SPORT - Exercice d’activité 2017 - Documents comptables - Prise d’acte]]
  * [[.:sp025:start| 25. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Compte de clerc à maître - Approbation]]
  * [[.:sp026:start| 26. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Compte de l'exercice 2017]]
  * [[.:sp027:start| 27. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Paul - Compte de l'exercice 2017]]
  * [[.:sp028:start| 28. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Indemnité de logement - Octroi et dispositions]]
  * [[.:sp029:start| 29. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux francophones de l'enseignement fondamental de Woluwe-Saint-Pierre - Modification - Prorogation]]
  * [[.:sp030:start| 30. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux néerlandophones de l'enseignement fondamental de Woluwe-Saint-Pierre - Modification - Prorogation]]
  * [[.:sp031:start| 31. CC - C.P.A.S. - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan - Rapport annuel - Exercice 2017]]
  * [[.:sp032:start| 32. CC - C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 1 - Exercice 2018]]
  * [[.:sp033:start| 33. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance d'emplois en vue d'une nomination à titre définitif dans une fonction de recrutement]]
  * [[.:sp034:start| 34. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue d'une nomination à titre définitif dans une fonction de recrutement]]
  * [[.:sp035:start| 35. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, des arts de la parole et de danse - Règlement de travail - Adaptation - Approbation]]
  * [[.:sp036:start| 36. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations socio-culturelles - Exercice 2018]]
  * [[.:sp037:start| 37. CC - Motion Avions (M. Philippe van CRANEM, M. Georges DALLEMAGNE, M. Michel VANDERCAM et Mme Claire RENSON, conseillers communaux)]]
  * [[.:sp038:start| 38. CC - Interpellation - "Le calendrier du déplacement de l’arrêt du bus 36, à Stockel " (Mme Claire RENSON-TIHON, conseiller communal, au nom du groupe ECOLO-GROEN)]]
  * [[.:sp039:start| 39. CC - Interpellation - "Respect de la limitation de vitesse 30km/h par les conducteurs" (M. Michel VANDERCAM)]]
  * [[.:sp040:start| 40. CC - Personnel administratif - Pension unique de retraite octroyée par le Service fédéral des Pensions à un rédacteur - Prise en charge de la quote-part communale - Mme Cynthia VERMEIRE]]
  * [[.:sp041:start| 41. CC - Personnel administratif - Pension unique de survie octroyée par le Service fédéral des Pensions à la veuve d'un rédacteur - Prise en charge de la quote-part communale - Mme Annie DARRAS veuve de M. Michel PEFFER]]
  * [[.:sp042:start| 42. CC - Personnel administratif - Pension de retraite d'un secrétaire d'administration - Fixation du montant - Accord - Mme Claire DERELY]]
  * [[.:sp043:start| 43. CC - Personnel administratif - Pension de retraite prématurée définitive pour inaptitude physique d'un secrétaire administratif - Prise d'acte - M. Sylvain VERMEIREN]]
  * [[.:sp044:start| 44. CC - Personnel administratif - Demande de pension de retraite d'une hôtesse - Avis favorable - Mme Nicole VANDENHOECK]]
  * [[.:sp045:start| 45. CC - Personnel administratif - Promotion à l'essai d'un conseiller-adjoint au grade de chef de division - Mme Sylvie AERTS]]
  * [[.:sp046:start| 46. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire d'administration contractuel pour exercer les fonctions supérieures de chef de division - M. Bernard CAILLOUX]]
  * [[.:sp047:start| 47. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire d'administration contractuel pour exercer les fonctions supérieures de chef de division - M. Michaël RIME]]
  * [[.:sp048:start| 48. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire d'administration contractuel pour exercer les fonctions supérieures de conseiller-adjoint - M. Alexandre CHARLIER]]
  * [[.:sp049:start| 49. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire d'administration contractuel pour exercer les fonctions supérieures de conseiller-adjoint - M. Arnaud DESPIEGELAERE]]
  * [[.:sp050:start| 50. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire administratif pour exercer les fonctions supérieures de conseiller-adjoint - Mme Evelyne EYSERMANS]]
  * [[.:sp051:start| 51. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire administratif pour exercer les fonctions supérieures de conseiller-adjoint - Mme Suliga FARAJI]]
  * [[.:sp052:start| 52. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire d'administration à temps partiel pour exercer les fonctions supérieures de conseiller-adjoint - Mme Géraldine GILLIS]]
  * [[.:sp053:start| 53. CC - Personnel administratif - Prolongation de la désignation d'un secrétaire administratif pour exercer les fonctions supérieures de conseiller-adjoint - Mme Nathalie WERY]]
  * [[.:sp054:start| 54. CC - Personnel technique - Prolongation de la désignation d'un ingénieur contractuel pour exercer les fonctions supérieures de conseiller technique - M. Xavier VERBRUGGHEN]]
  * [[.:sp055:start| 55. CC - Personnel technique - Prolongation de la désignation d'un ingénieur industriel contractuel pour exercer les fonctions supérieures d'inspecteur principal - M. Rachid ABZAR]]
  * [[.:sp056:start| 56. CC - Personnel technique - Prolongation de la désignation d'un ingénieur industriel contractuel pour exercer les fonctions supérieures d'inspecteur principal - M. Cumhur ER]]
  * [[.:sp057:start| 57. CC - Personnel technique - Prolongation de la désignation d'un ingénieur industriel-chef S.I.P.P. contractuel pour exercer les fonctions supérieures d'inspecteur principal-chef S.I.P.P. - M. Denis AL-KHANSA]]
  * [[.:sp058:start| 58. CC - CBE - Personnel ouvrier - Fin de la mise d'un ouvrier à disposition du C.P.A.S. - M. Philippe PEROGLIO CARUS]]
  * [[.:sp059:start| 59. CC - Personnel communal non-enseignant - Mise d'un secrétaire administratif contractuel à disposition de l'A.S.B.L. W:HALLL Centre culturel de Woluwe-Saint-Pierre - Conditions, durée, nature de la mission - Convention - Ratification - Mme Marline VUITTON]]
  * [[.:sp061:start| 61. CC - Enseignement fondamental ordinaire francophone - Ecole fondamentale du Chant d'Oiseau - Admission au stage à la fonction de promotion de directeur - M. Alain DE GENDT]]
  * [[.:sp062:start| 62. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Nomination à titre définitif d'un professeur dans un emploi subventionné - Mme Sarah DEFOSSE]]

/* Liste des objets - fin */


===== Documents =====
/* Liste des documents - début */
  * [[./Doc/ordre_du_jour_complet_fn_/start|Ordre du jour complet (fn)]]

/* Liste des documents - fin */

~~DISCUSSION~~
