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====== 6. Commission mobilité : remplacement d'un membre ======

=====  Documents administratifs =====

/* ==== Détails ==== */

/* ==== Résumé ==== */

/* ==== Note explicative ==== */

/* ==== Délibération ==== */

==== Projet de délibération ====

Rapport
-------

Nous vous proposons de prendre connaissance et d'approuver les points
repris à l'ordre du jour présenté par l'intercommunale BEP
ENVIRONNEMENT, qui tiendra son assemblée générale ordinaire le 14
décembre 2021 à 17h30.

Sous réserve de changement suite à l'actualité sanitaire liée au Covid
19, l'Assemblée Générale Ordinaire se tiendra au Village Ecolys
(Bâtiment Actibel), Avenue d'Ecolys, 2 bte 2 à 5020 Suarlée.

Projet de délibération
----------------------

Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus
particulièrement ses articles L 1122-30 et L 1523-12 al.4

Considérant le courrier électronique du BEP ENVIRONNEMENT, daté du 25
octobre 2021, avec communication de l'ordre du jour et de toutes les
pièces y relatives ;

Considérant que l'Assemblée Générale Ordinaire du BEP ENVIRONNEMENT
aura lieu le 14 décembre 2021, à 17h30;

Considérant que, sous réserve de changement suite à l'actualité
sanitaire liée au Covid 19, l'Assemblée Générale Ordinaire se tiendra
au Village Ecolys (Bâtiment Actibel), Avenue d'Ecolys, 2 bte 2 à 5020
Suarlée;

Considérant les points repris à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale
Ordinaire, à savoir :

    -   Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 22 juin 2021
    ;
-   Approbation du Plan Stratégique 2020-2022 - Evolution 2021;
-   Approbation du Budget 2022 ;

Considérant les dispositions du décret relatif aux Intercommunales
wallonnes et les statuts de ladite Intercommunale;

Considérant que la Commune est représentée par 5 délégués à l'Assemblée
Générale et ce, jusqu'à la fin de la législature à savoir :

    -   Madame Carine DAFFE
    -   Monsieur Olivier BORDON
    -   Madame Béatrice BERNARD
    -   Madame Cécile OP DE BEEK
    -   Madame Monique FELIX

Décide, à l'unanimité :

**Article 1**.\
D'approuver le point repris à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale
Ordinaire, soit :

    -   Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 22 juin 2021
    ;
-   Approbation du Plan Stratégique 2020-2022 - Evolution 2021;
-   Approbation du Budget 2022 ;

**Article 2.**\
D'informer le BEP Environnement que, suite à la situation sanitaire
actuelle, la Commune de Sambreville ne sera représentée par aucun
délégué à l'Assemblée Générale Ordinaire du 14 décembre 2021 et de
transmettre l'expression des votes de son Conseil aux fins de
comptabilisation dans les quorums de présence et de vote de ladite
Assemblée.

**Article 3**.\
De charger le Collège Communal de veiller à l'exécution de la présente
délibération et de transmettre copie de celle-ci à l'Intercommunale
précitée, et aux autorités compétentes.

/* ==== Décision ==== */

/* ==== Impact financier ==== */

/* ==== Votes ==== */

/* ==== Annexes ==== */

~~SHORTURL~~

~~DISCUSSION~~
