sp001: 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
sp002: 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024
sp003: 3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024
sp004: 4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal
sp005: Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal.
sp006: 5. Informations - Prises de connaissance
sp007: Informations portées à la connaissance des Conseillers communaux.
sp008: 6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
sp009: Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux.
sp010: 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire
sp011: Le CPAS sollicite l'approbation du Conseil communal quant à sa modification budgétaire n°2, dans le cadre de sa tutelle.
sp012: 8. Commissions du Conseil communal - Création
sp013: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de créer les nouvelles Commissions du Conseil communal.
sp014: 9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)
sp015: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.).
sp016: 10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion
sp017: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de doter la RCA « Tubize développement, environnement, mobilité et commerce » des organes de gestion prévus par le Code de la Démocratie locale et de la décentralisation et les statuts.
sp018: 11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
sp019: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner le délégué au sein de l'assemblée générale de l'ASBL Groupement d'Informations Géographiques.
sp020: 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
sp021: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner le délégué au sein de l'assemblée générale de l'ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie et de désigner un candidat administrateur.
sp022: 13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
sp023: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale de Pin BW.
sp024: 14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
sp025: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale d'ORES Assets.
sp026: 15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
sp027: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de rassemblée générale d'ECETIA Intercommunale SCRL.
sp028: 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
sp029: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale d'IGRETEC.
sp030: 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
sp031: 1
sp032: 11/12/24
sp033: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale d'iMio.
sp034: 18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
sp035: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale de l'IPFBW.
sp036: 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale de l'ISBW.
sp037: 20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
sp038: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs et de désigner un candidat administrateur.
sp039: 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du délégué au sein de l'assemblée générale
sp040: Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du Conseil communal, il y a lieu de désigner le délégué de la Ville au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne Dyle-Gette de la SWDE et le délégué à l'assemblée générale de la SC Société Wallonne des Eaux.
sp041: 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein de l'école Arc-en-Ciel - Ratification
sp042: Nous proposons à la ratification du Conseil communal un avenant à la Convention de collaboration 2024 entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon.
sp043: Celle-ci organise l'accueil extrascolaire au sein des écoles communales et de certaines écoles libres de l'entité de Tubize. L'ISBW souhaite, au vu du nombre d'enfants accueillis, une mise à disposition d'espaces supplémentaires au sein de l'école Arc-en-Ciel.
sp044: 23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal
sp045: La présente convention a pour but la mise en place d'un plan de maintenance et d'entretien des hydrants et bouches d'incendie sur le territoire de la Ville de Tubize. Il appartient au conseil d'approuver ladite convention,
sp046: 24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification
sp047: Dans le cadre des travaux de voiries de la Ferme Dupont et de leur réception provisoire par la Ville, il a été convenu de conclure une convention d'expertise amiable, laquelle a été approuvée par le Collège communal. Il appartient donc au Conseil communal de procéder à sa ratification.
sp048: 25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification
sp049: Il appartient au Conseil communal de ratifier la décision prise par le Collège communal en date du 6 septembre 2024 relative à l'introduction d'un recours au Conseil d'Etat contre la décision ministérielle datée du 21 août 2024, octroyant le permis d'urbanisme sollicité par la S.A. ERICSSON pour le compte de la S.A, ORANGE.
sp050: 26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification
sp051: L'organisation du parcours enchanté d'Halloween 2024 se déroulera via un clé sur porte proposé par Nostalgie le dimanche 27 octobre aux alentours de la Maison des Jeunes.
sp052: Le Collège ayant approuvé la convention relative à cet événement, il appartient au Conseil communal de ratifier cette décision d'approbation.
sp053: 27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification
sp054: L'opération "Place aux enfants 2024" est prévue le samedi 19 octobre 2024.
sp055: Cette activité est destinée aux enfants âgés de 8 à 12 ans habitant le territoire de l'entité. L'accueil des enfants aura lieu au sein de l'école Saint-François d'Assise qui met le local gratuitement à disposition de la Ville.
sp056: Il appartient au Conseil communal de ratifier la décision d'approbation du Collège communal quant à la convention de mise à disposition.
sp057: 28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026
sp058: Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et 2026.
sp059: 29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit
sp060: Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la Déportation,
sp061: 30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson
sp062: Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56.
sp063: 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale continue et discontinue à la rue de l'Espinette.
sp064: 32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise
sp065: Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise.
sp066: 33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq
sp067: Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h.
sp068: 34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes
sp069: Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h.
sp070: 35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans
sp071: Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans,
sp072: 2
sp073: 11/12/24
sp074: 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Forges - Abrogation de la décision du Conseil communal du il septembre 2023
sp075: Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser l'emplacement pour personne handicapée à hauteur du n°185 de la rue des Forges.
sp076: 37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025
sp077: Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal.
sp078: 38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025
sp079: Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier.
sp080: 39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025
sp081: Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques.
sp082: 40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.
sp083: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.
sp084: 41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
sp085: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.
sp086: 42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
sp087: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize.
sp088: 43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
sp089: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize.
sp090: 44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.
sp091: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq.
sp092: 45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.
sp093: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq.
sp094: 46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
sp095: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize.
sp096: 47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.
sp097: Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize.
sp098: 48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.
sp099: 2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024.
sp100: 49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges
sp101: Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai
sp102: 50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges
sp103: Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin.
sp104: 51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges
sp105: Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean.
sp106: 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode de passation et Cahier spécial des charges
sp107: Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine.
sp108: 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - Baisieux : Ville de Tubize - Construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton au km 20.816 au droit de la Rue du Gros Chêne à Saintes - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges
sp109: Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL -Ligne 94 : Hal - Baisieux : Ville de Tubize - Construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton au km 20.816 au droit de la Rue du Gros Chêne à Saintes.
sp110: 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final relatif aux travaux d'égouttage et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW
sp111: Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize", la Ville doit approuver le décompte final des travaux relatifs à l'égouttage et souscrire aux parts bénéficiaires de l'Organisme d'Assainissement Agréé (OAA) à concurrence de 33 % du montant des travaux réalisés.
sp112: 55. Divers et questions orales d'actualité
sp113: Présentation des questions posées par les conseillers.
sp114: 3
sp115: 11/12/24
hc001: 56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques
hc002: 57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.)
hc003: 58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.)
hc004: 59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S)
hc005: 60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.)
hc006: 61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.)
hc007: 62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif
hc008: 63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement
hc009: 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un administrateur et d'un administrateur suppléant
hc010: 65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais
hc011: 66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué
hc012: 67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
hc013: 68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize
hc014: 69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
hc015: 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale
hc016: 71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
hc017: 72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
hc018: 73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
hc019: 74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
hc020: 75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale
hc021: 76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale
hc022: 77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale
hc023: 78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
hc024: 79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale
hc025: 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat administrateur
hc026: 81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale
hc027: 82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale
hc028: 83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
hc029: 84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion
hc030: 85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion
hc031: 86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre de l'institut des réviseurs d'entreprises pour les années 2024,2025 et 2026 et fixation de ses émoluments
hc032: 87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale
hc033: 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation du délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
hc034: 89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale
hc035: 90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale
hc036: 91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)
hc037: 92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)
hc038: 93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)
hc039: 4
hc040: VILLE DE TU BIZ E
hc041: 11/12/24
hc042: 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (J.D.)
hc043: 95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives
hc044: 96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)
hc045: 97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)
hc046: 98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)
hc047: 99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)
hc048: 100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)
hc049: 101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)
hc050: 102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)
hc051: 103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)
hc052: 104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)
hc053: 105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)
hc054: 106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)
hc055: 107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)
hc056: 108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)
hc057: 109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
hc058: 110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)
hc059: 111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)
hc060: 112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)
hc061: 113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)
hc062: 114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)
hc063: 115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)
hc064: 116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)
hc065: 117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)
hc066: 118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)
hc067: 119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives
hc068: 120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)
hc069: 121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)
hc070: 122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)
hc071: 123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)
hc072: 124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)
hc073: 125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)
hc074: 126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)
hc075: 127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
hc076: 128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)
hc077: 129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)
hc078: 130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) 131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)
hc079: 132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)
hc080: 133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)
hc081: 134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D)
hc082: 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en immersion linguistique - anglais (C.C)
hc083: 136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)
hc084: 137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)
hc085: 5
hc086: 11/12/24
hc087: 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz et Ensemble Jazz (H.L.)
hc088: 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare (CO.)
hc089: 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)
hc090: 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, spécialité violon (M.H.)
hc091: 142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)
hc092: 143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale -
hc093: 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation musicale (T.P.)
hc094: 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de l'Accompagnement au piano (M.B.)
hc095: 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale
hc096: 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet rétroactif - Direction (D.M.)
hc097: (M.E.)
hc098: (A.R.-C.)
hc099: 6