sp001: Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024
sp002: Informations - Prises de connaissance
sp003: C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023
sp004: C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire
sp005: C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 mai 2024 - IF-IC
sp006: Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024
sp007: ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024
sp008: ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024
sp009: S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024
sp010: S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024
sp011: in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024
sp012: Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024
sp013: Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de principe
sp014: Règlement communal d'octroi de primes pour l'acquisition de matériel ou la réalisation d'animations au sein des commerces
sp015: SA Batopin - Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de la Cure à 1480 Tubize
sp016: Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023
sp017: Permis d'urbanisation MPUR-2023/004 - Chaussée d'Enghien, 105 - création de voirie
sp018: Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes des bâtiments et autres objets adressables sur le territoire de la Ville de Tubize
sp019: Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du Château n° 55
sp020: Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23
sp021: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour
sp022: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta
sp023: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck
sp024: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges
sp025: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu
sp026: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth
sp027: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean
sp028: Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline
sp029: Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse
sp030: Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
sp031: Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation.
sp032: Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
sp033: Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
sp034: Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation.
sp035: Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition.
sp036: Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
sp037: Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre administratif Bords de Senne sis Boulevard Georges Deryck, 49 à 1480 Tubize et une toiture inclinée du Hall des Sports sis Allée des Sports, 5 à 1480 Tubize - Mode de passation et cahier spécial des charges
sp038: Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Convention transactionnelle
sp039: Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties de la parcelle cadastrée Tubize, 4ème division, section B, n°299/02 pour cause d'utilité publique - Approbation du projet d'acte
sp040: RFI/Parc Saint Jean - Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d'occupation à titre précaire
sp041: Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités
sp042: Divers et questions orales d'actualité