# Séance publique ## Secrétariat * 1\. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 19.12.2023 * 2\. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des assemblées générales - Modification ## Service juridique * 3\. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE SOIGNES - Adoption * 4\. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. « WOLU-SPORT » - Avenant n° 2 - Adoption * 5\. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue d’occuper et d’utiliser ledit terrain et le Club House - Organisation - Conditions - Adoption - Exercices 2024 et suivants * 6\. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de signaux et d'échange d'informations par la voie hertzienne - Exercice d’imposition 2018 - Affaire S.A. TELENET GROUP - Jugement du Tribunal de Première Instance de Bruxelles du 29.11.2023 - Décision d’interjeter appel ## Cellule Marchés publics * 7\. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaissance de délibérations du Collège des Bourgmestre et Echevins - Exercice 2024 * 8\. CC - Aires de jeux ludo-sportives Orée et Declercq - Renouvellement - Engagements formels - Exercice 2023 * 9\. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - Subvention - Approbation - Exercices 2024 et 2025 * 10\. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Avis de marché - Financement - Exercice 2024 * 11\. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Avis de marché - Financement - Exercice 2024 * 12\. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - Approbation - Exercices 2024 à 2026 * 13\. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation provisoire * 14\. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Plan Particulier d'Affectation du Sol (P.P.A.S.) - Putdael - Approbation provisoire ## Service juridique * 15\. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de riverains - Adhésion à l’A.S.B.L - Représentation de la commune à l’Assemblée générale de ladite A.S.B.L. ## Budget Comptabilité * 16\. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents comptables - Prise d'acte ## Culture FR Bibliothèque FR * 17\. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de développement de la lecture 2025-2029 - Approbation - Année 2024