Conseil Citoyen

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:44+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. Documents administratifs

32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour maladie du 8 octobre au 31 décembre 2021 - ratification.

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 12/06/2021 au 30/06/2021 - Van Aelst Valérie.

39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke. Documents administratifs

46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de Degey Logan en remplacement de Spruyt Laurent absent pour congé maladie.

58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. Titre complet * 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle.

59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... Titre complet * 59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - Directeur d’école - Désignation temporaire à partir du 01/10/2021 de Choisez Flore.

60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... Titre complet * 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 septembre 2021 en remplacement de Medaets Elke en congé maladie du 08/09/2021 au 24/09/2021 - Stragier…

61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... Titre complet * 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - Caliaro Luisa.

63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... Titre complet * 63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont Axelle 20P - Frenay Amandine.

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... Titre complet * 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en remplacement de Cahen Aurélie en congé de maternité du 20/04/2021 au 30/06/2021 - Gloire Aline

1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage. Documents administratifs

3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. Documents administratifs

5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. Documents administratifs

6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022.

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7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022. Documents administratifs

8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... Titre complet * 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- Exercice 2022.

9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:02+00:00

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10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022. Documents administratifs

11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022. Documents administratifs

12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. Documents administratifs

13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... Titre complet * 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité électroniques pour enfants belges, des cartes électroniques et documents électroniques de séjour pour ét…

14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs

15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs

16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs

17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... Titre complet * 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux implantations commerciales - Exercices 2022 à 2025.

18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision Documents administratifs

19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... Titre complet * 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation des conditions et du mode de passation.

20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... Titre complet * 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation.

21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... Titre complet * 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des conditions et du mode de passation.

22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... Titre complet * 22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de Genappe - Lot 1 : Salle omnisports et conciergerie - Lot 2 : Hôtel de Ville et Bureau de Police - Approbat…

23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... Titre complet * 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et du mode de passation.

24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... Titre complet * 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles cadastrées section C n° 199 F; 204 B; 204 C; 205; 206; 209; 211 et 212.

25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision. Documents administratifs

26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... Titre complet * 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la sucrerie à Genappe - Analyse contextuelle - Approbation du projet et décision d'exemption du R.I.E…

27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... Titre complet * 27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle Vanderlinck - Désignation de membres suppléants.

29. Secretariat communal - Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:23+00:00

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30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:41:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation. Documents administratifs