Conseil Citoyen

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... Titre complet * 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation

4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... Titre complet * 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - convention d'occupation - approbation

5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation

6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation

9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... Titre complet * 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte

10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... Titre complet * 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte

11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... Titre complet * 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte

12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... Titre complet * 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte

13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... Titre complet * 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte

15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... Titre complet * 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation - Remplacement…

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... Titre complet * 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les Tiffins (Linoléum) - mode et conditions de passation du marché - Approbation.

24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation.