Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-03T08:53:04+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:05:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183553&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183363&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183410&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183693&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183248&do=diff None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:02:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651183350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum text/html 2022-04-28T22:07:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651183649&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant. text/html 2022-04-28T22:06:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651183580&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant. text/html 2022-04-28T22:06:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651183583&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant. text/html 2022-04-28T22:05:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651183544&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant. text/html 2022-04-28T22:06:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651183599&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance, text/html 2022-04-28T22:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183812&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:01:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183276&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:03:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651183401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... Titre complet * 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) - Pour ratification. text/html 2022-04-28T22:02:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... Titre complet * 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas d'absence - Décision. text/html 2022-04-28T22:03:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... Titre complet * 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service travaux - Approbation du mode et des conditions de passation text/html 2022-04-28T22:03:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... Titre complet * 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision text/html 2022-04-28T22:03:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... Titre complet * 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots à bâtir + modification des sentiers n°29 & 30 à Roux-Miroir - Rue du Bois Paillet à 1315 Incour… text/html 2022-04-28T22:09:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. Titre complet * 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T22:09:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... Titre complet * 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - exercice 2020 - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:09:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire… text/html 2022-04-28T22:09:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... Titre complet * 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:03:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les bâtiments communaux - Approbation du mode et des conditions du marché public de services text/html 2022-04-28T22:03:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... Titre complet * 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur culturel, touristique et économique dans le cadre de l'opération text/html 2022-04-28T22:03:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651183397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... Titre complet * 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente - Introduction du dossier de demande de subvention - Ratification.… text/html 2022-04-28T22:03:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651183424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651183410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... Titre complet * 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du Brabant wallon pour agir contre l'isolement des aînés en améliorant leur mode de vie et leur santé - Intr… text/html 2022-04-28T22:03:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec le CPAS d'Incourt - Approbat… text/html 2022-04-28T22:03:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec l'ASBL L'Autophone - Approba… text/html 2022-04-28T22:03:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... Titre complet * 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux prescriptions du rapport de prévention incendie et/ou au rapport écrit de l'Afsca - Introduction du dossier de demande de… text/html 2022-04-28T22:03:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Remarques du SPW - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - App… text/html 2022-04-28T22:03:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et Alphonse Robert à 1315 Sart-Risbart - Projet définitif -Mode et conditions de passation du marché pub… text/html 2022-04-28T22:03:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... Titre complet * 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:02:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651183367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651183373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651183267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:04:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2022 - Du 01/01/22 au 30/06/22- Pour accord text/html 2022-04-28T22:04:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... Titre complet * 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2022 - Pour accord text/html 2022-04-28T22:04:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ... Titre complet * 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat “Je cours pour ma forme text/html 2022-04-28T22:04:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 - Pour information. text/html 2022-04-28T22:04:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Pour accord. text/html 2022-04-28T22:04:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ... Titre complet * 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines dans l'espace territorial du conseil cynégétique de la Dyle et de l'Orneau - Pour décision.… text/html 2022-04-28T22:04:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ... Titre complet * 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ratification. text/html 2022-04-28T22:04:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... Titre complet * 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation text/html 2022-04-28T22:04:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ... Titre complet * 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T22:01:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651183308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... Titre complet * 61. Petite enfance - Crèche communale “Les diablotins du Pachy” - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE reprenant le contrat d'accueil de la crèche ainsi que le ROI - Pour accord. text/html 2022-04-28T22:01:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651183314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:02:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651183320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:01:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... Titre complet * 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-28T22:02:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651183362&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du mode et des conditions de passation text/html 2022-04-28T22:02:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183366&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... Titre complet * 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à 1315 Opprebais - 3e Division section B parcelle 289 H - Ratification. text/html 2022-04-28T22:02:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... Titre complet * 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-28T22:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651183363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651183375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651183381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651183353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651183360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:04:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651183371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651183379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... Titre complet * 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village de Roux-Miroir - Mode et conditions de passation - Pour approbation. text/html 2022-04-28T22:03:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:05:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183552&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:09:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183740&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision text/html 2022-04-28T22:06:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651183561&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:06:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651183577&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:06:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651183586&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:05:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651183547&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:05:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651183555&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:06:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651183564&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:06:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651183571&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:05:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651183541&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:05:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651183550&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:05:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651183559&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:06:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651183575&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:06:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651183563&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:08:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183728&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation text/html 2022-04-28T22:06:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183570&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:06:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651183578&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:06:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651183588&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:05:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651183549&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:05:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183542&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL text/html 2022-04-28T22:05:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183551&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. text/html 2022-04-28T22:06:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183560&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification. text/html 2022-04-28T22:06:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183567&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification. text/html 2022-04-28T22:06:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183576&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification text/html 2022-04-28T22:06:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183585&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:05:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183556&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ... Titre complet * 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T22:05:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183537&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation. text/html 2022-04-28T22:05:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183532&do=diff Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn… text/html 2022-04-28T22:09:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183747&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613 text/html 2022-04-28T22:08:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183716&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T22:03:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:06:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp078/start?rev=1651183617&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... Titre complet * 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du soutien financier de la commune d'Incourt pour les années 2022 à 2026 - Décision. text/html 2022-04-28T22:01:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... Titre complet * 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart -Remarques du SPW - Approbation du mode de passation et des conditions modifiées du ma… text/html 2022-04-28T22:00:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... Titre complet * 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale text/html 2022-04-28T22:00:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... Titre complet * 1. Finances - Adhésion au marché de services “assurance collective hospitalisation text/html 2022-04-28T22:00:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Décision. text/html 2022-04-28T22:06:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp079/start?rev=1651183607&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp077/start?rev=1651183626&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:08:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183738&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord text/html 2022-04-28T22:07:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp076/start?rev=1651183638&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp074/start?rev=1651183660&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:06:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651183602&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... Titre complet * 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision. text/html 2022-04-28T22:07:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651183643&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... Titre complet * 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:07:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651183654&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation text/html 2022-04-28T22:07:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651183665&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation text/html 2022-04-28T22:08:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651183688&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... Titre complet * 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:08:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651183709&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... Titre complet * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décision text/html 2022-04-28T22:06:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651183597&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... Titre complet * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbation text/html 2022-04-28T22:06:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651183605&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... Titre complet * 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marché text/html 2022-04-28T22:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183693&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... Titre complet * 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-28T22:08:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183715&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:08:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183725&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord text/html 2022-04-28T22:09:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: