Conseil Citoyen

2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... Titre complet * 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à des déchets ménagers pour l'exercice 2021, adoptée par le Conseil communal en séance du Conseil communal du 28 octo…

3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... Titre complet * 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 décembre 2020 - Prise de connaissance.

6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des rues Sainte-Anne et de Flône) - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... Titre complet * 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet d’acte authentique entre la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et la Commune de Hélécine.…

9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... Titre complet * 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... Titre complet * 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles à Linsmeau.