Conseil Citoyen

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:53+00:00

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:21+00:00

None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:27+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

None, conseil communal du lundi 22 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:02+00:00

None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:59+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:52+00:00

None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:34+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:13+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:10+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les statuts sociaux de l'asbl IRISteam ;

commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:53+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:06+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:15+00:00

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du projet d'acte d'acquisition pour cause d'utilité publique de terrains et voirie.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:55+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:30+00:00

VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 [Source] Transposition VILLE DE TUBIZE 03/11/2017 CONSEIL COMMUNAL Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 Maison communale ORDRE DU JOUR Séance Publique 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes

commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:14+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:04+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:52+00:00

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:15+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 11 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:15+00:00

None, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du dimanche 11 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:59+00:00

None, conseil communal du dimanche 11 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:57+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 22 décembre 1986 relative aux intercommunales ;

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:41+00:00

None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:37+00:00

None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:05+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:30+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Conseil communal du lundi 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:56+00:00

Conseil communal du lundi 12 mars 2018 Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affiché 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 par an).

60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:56+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:29+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:14+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif des Aînés -- Cooptation de trois membres effectifs à titre personnel

Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:01+00:00

Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:26+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:08+00:00

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la rénovation des écuries qui étend le champ d'activité de l'ASBL et la non indexation des subventions depuis la création de l'ASBL, la Ville et UCLOUVAIN se sont mis d'accord pour augmenter leurs subventions respectives à haut…

11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:40+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le projet de “Commune du commerce équitable” (“CDCE”) est présenté pour approbation aux membres du Conseil Communal.

None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:35+00:00

None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:30+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-11-27T23:23:02+00:00

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:09+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:22+00:00

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:34+00:00

None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:34+00:00

Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:14+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:00+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Agriculture

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis…

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:41+00:00

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... Titre complet * 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à l’organisation d’un cinéma en plein air durant les mois de juillet et août dans les espaces publics : Octroi - Pour approbation…

28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... Titre complet * 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux - Approbation

37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil communal,

7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification. Personnel e…

20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021.

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 O.Ecole communale de MALEV…

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 201 9 au 30 juin 2020 - Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 2. Ecole communal…

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:08+00:00

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * ***

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:40+00:00

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:41+00:00

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour approbation

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux du chœur « Les P…

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:06+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem…

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:41+00:00

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022…

2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... Titre complet * 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supér…

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:10+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à 4/5ème temps - Décision - Ratification.

54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.…

55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Décision - Ratification.

87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes P1/P2 - Revu - Décision - Ratification.

O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... Titre complet * O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de Villers-la-Ville.

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine - Paiement Ville

01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... Titre complet * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes attribuées dans le cadre des Missions collectives de service à l'école et aux élève…

85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes P1/P2 - Revu - Décision - Ratification.

84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.

63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes d'augmentation de périodes P1/P2 - Décision - Ratification.

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:27+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratificatio…

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 11 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:43+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:44+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:22+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:15+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ... Titre complet * 13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre personnel — Prise d'acte ;

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2)

52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3)

43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.…

53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4)

39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps -Décision - Ratification.

31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:48+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... Titre complet * 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - Approbation ;

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.…

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.…

54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5)

55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (6)

56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1)

58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (3)

16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Décision - Ratification.

59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (4)

60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (5)

63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (1)

64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (2)

65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (3)

66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (4)

67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:08+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ... Titre complet * 14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - Prise d'acte ;

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... Titre complet * 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la période de confinement liée à la pandémie du Covid-19 - Pour confirmation

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:29+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ... Titre complet * 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... Titre complet * 17. Personnel - Crèche “Les Tiffins” - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- Approbation.

50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre temporaire - Ratification

9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:23+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Evaluation des incidences sur l'environnement - Mission d'auteur de proje…

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ... Titre complet * 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre intérimaire - Ratification

36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5) - Pour accord

37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (1)

38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (2)

Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport établi par le Département Cadre de Vie ;

39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (3)

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (4)

41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (5)

43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Titre complet * 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ... Titre complet * 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre intérimaire - Ratification

35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ... Titre complet * 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord

108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4) - Pour accord

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:32+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... Titre complet * 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force maje…

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:40+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification

49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à 4/5ème temps - Remplacement - Décision - Ratificati…

31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un …

3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire - 18 périodes/semaine

101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord

104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2) - Pour accord

105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.…

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.

51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 22 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... Titre complet * 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création d’une voirie communale - Pour approbation

5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ... Titre complet * 5. Travaux - Lotissement “Florida” - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées

4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ... Titre complet * 4. Travaux - Lotissement “Champ du Roussart” - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées

15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... Titre complet * 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL du Sporting Club de Beauvechain.

18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:26+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... Titre complet * 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures

13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ... Titre complet * 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec effets au 01/04/2021 - Désignation/cvm/ep

28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ... Titre complet * 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont -Décisoin/cvm/md

45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... Titre complet * 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à raison de 20 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes « COVID » - Prolongation - Décision.

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes « COVID » - Prolongation - Décision.

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi de 9 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à raison de 15 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.

37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (1)

19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.…

55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:16+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:52+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Ecole communa…

72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Académie de Mu…

32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 périodes/semaine - Paiement ville

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour l’organisation des fêtes en 2020 : Octroi - Pour approbation

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 17 périodes/semaine

10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé pour mise en quarantaine

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement de la directrice en congé de maladie

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - R E V U - Décision - Ratificati…

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot…

50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.…

33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 9 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 6 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 2 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 12 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à mi-temps sous statut A P E - Décision - Ratification.

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision.…

42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... Titre complet * 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second mi-temps) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération.

52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... Titre complet * 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12 au 22/03/2021 - Ratification.…

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.…

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.…

35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 1 période FLA maternelle - Décision.

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à temps plein - Décision - Ratification.

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à un cinquième temps (5 périodes) - Remplacement - Déci…

16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à quatre cinquième temps sous statut A P E - Décision - Ratificati…

14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à quatre cinquième temps sous statut A P E - Décision - Ratificati…

75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ... Titre complet * 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - Ratification

34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific…

23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:25+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes FLA primaires - Décision - Ratification.…

51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes « COVID » - Décision - Ratification.…

50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes « COVID » - Décision - Ratification.…

20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation phyqisue en congé pour cas de force majeure

24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... Titre complet * 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre 2021 - Approbation ;

49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes et dans un emploi non vacant de 6 périodes - …

48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 5 périodes FLA primaires - Décision - Ratification.…

47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification.

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification.

20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:07+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... Titre complet * 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 17/24 périodes/semaine du 1er/09/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:16+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... Titre complet * 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 20 périodes - Remplacement - Décision - Ratification…

45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 15 périodes - Décision - Ratification.

44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 12 périodes FLA primaires - Décision.

42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 12 périodes - Décision - Ratification.

42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:36+00:00

21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchement de sa compagne - Pa…

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps et dans un emploi non vacant à mi-temps - Décisi…

40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 7 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses

39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 4 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 3 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:48+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (2)

40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... Titre complet * 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Part-RWFOB027

03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... Titre complet * 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - Approbation.

04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... Titre complet * 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total 24/24èmes) - Approbation.

32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ... Titre complet * 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ... Titre complet * 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 20 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ... Titre complet * 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2021 au Conseil communal du jeudi 79 août 2027 30 juin 2022 - Décision

35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ... Titre complet * 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... Titre complet * 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision

38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ... Titre complet * 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... Titre complet * 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:31+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ... Titre complet * 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision

43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ... Titre complet * 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision

44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ... Titre complet * 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... Titre complet * 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ... Titre complet * 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ... Titre complet * 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... Titre complet * 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ... Titre complet * 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021 -Décision

07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... Titre complet * 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de Grez-Doiceau portant sur la définition d'une stratégie Smart Rurality - Approbation.

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ... Titre complet * 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 26 périodes -Du 4 mai 2021 au 30-06-2021 - Désignation

43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:36+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ... Titre complet * 43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement différencié - Ratification

63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:02+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:11+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... Titre complet * 62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine à charge communale - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32…

61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:18+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine à charge communale - Ratification

60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:26+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ... Titre complet * 60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non vacants - Ratification

59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:35+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 13 périodes/semaine à charge communale - Ratification

57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:48+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ... Titre complet * 57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:07+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... Titre complet * 51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification

50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:15+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:20+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ... Titre complet * 49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire à charge communale - Ratification

48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:27+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:37+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:21+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... Titre complet * 45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -

41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:54+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre 2021 - Disponibilité pour raison de convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR de type IV) - Déc…

2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ... Titre complet * 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales de Perwez à raison de 6 périodes par semaine avec effet rétroactif au 1 er avril 201A - Décision - Régularisation - 1…

36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:32+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ... Titre complet * 36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:04+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ... Titre complet * 28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en Aménagement du Territoire et en Urbanisme A1 - Règlement

27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:12+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ... Titre complet * 27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de communication B1 - Règlement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoig…

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 au 31 décembre 2022 - Interruption de carrière dans le cadre du congé parental avec allocation de l'ONEM - Prolonga…

3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 18 avril 2021 au 5 mal 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 18 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs Conseil communal du jeudi 27 mai 2021…

7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:36+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant, ratification

1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 6 mai 2021 au 30 juin 2021 -Remplacement - Désignation

3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 juin 2021 - Remplacement - Désignation

21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ... Titre complet * 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - Ratification

8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au 26 novembre 2021 inclus - R e m placement - Décision

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - R e m placement - Décision

80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,

75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 10 janvier 2022 au 1 er avril 2022 - Périodes COVID - Décision

3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 février 2022 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - Remplacement - Décision

4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er février 2022 jusqu'au 02 février 2022 - Remplacement - Décision

5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ... Titre complet * 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 janvier 2022 jusqu'au 31 janvier 2022 - Remplacement - Décision

6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ... Titre complet * 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard 1 er avril 2022 - Décision

7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe

10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ... Titre complet * 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard 1 er avril 2022 - Décision

11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Remplacement - Du 10 janvier 2022 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 24 janvier 2022 au 30 juin 2022 - Décision

14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A février 2022 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - Remplacement - Décision

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... Titre complet * 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour raison de convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i t e (DPPR de t y p…

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour r a i s o n d e convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i …

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 07 mars 2 0 2 2 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant.

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 14 février 2 0 2 2 au 25 février 2022 au plus tard - Décision

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Part-RWFOB046 - Ratification

5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 septembre 2021 - Décision

10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022

11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022

13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 plus tard le 30 juin …

3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier 2022 au 30 août 2023 - Interruption de carrière avec allocation de l'ONEM - 1.851.11.08/nd…

17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ... Titre complet * 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement…

19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 septembre 2021 - Décision

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 01 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Décision

51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021

52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ... Titre complet * 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1er octobre 2021 au 30 j u i n 2022 - Décision

64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:54+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ... Titre complet * 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à charge communale - Ratification

39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (3)

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:42+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ... Titre complet * 28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale - Ratification

1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:36+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 -Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:53+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l'Indépendance» de Waterloo afin de pouvoir organiser de…

14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... Titre complet * 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Décision - 1.851.11.08/nd/ec…

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 - Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:57+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A partir du 20 janvier 2020- Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/g

13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 -Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal du mercredi 20 mai 2020…

15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:21+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:16+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ... Titre complet * 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - Ratification

31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ... Titre complet * 31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 périodes Covid - Ratification

19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 2019 au 30 juin 2020 -Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (4)

41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (5)

42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) Titre complet * 42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Titre complet * 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

(18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment Documents administratifs Notes explicatives Les membre du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la proposition de désignation de Monsieur Pierre IZOPET en qualité d'agent constatateur pour le titre I (lutte contre les nuisances à l'ordre publi…

49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL Titre complet * (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 12 périodes à charge communale - Ratification

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 13 périodes à charge communale - Ratification

36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ... Titre complet * 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - Ratification

49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... Titre complet * 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaines dans un emploi non vacant - Ratification

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Jodoigne-Souveraine - Ratification

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:10+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er décembre 2019 jusqu'au 28 février 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Collège du 27 février 2020 - Ratific…

23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:50+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes - Du 12 au 1 6 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:36+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale

14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:30+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre 2020 jusqu'au plus tard le 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:22+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ... Titre complet * 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - Gestion du Covid-19 - A partir du 6 octobre 2020 - Collège du 8 octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal…

16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:15+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 5 au 9 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ... Titre complet * 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes - Du 12 au 16 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:58+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ... Titre complet * 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes - Du 5 au 9 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:44+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - Du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:23:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 21 janvier 2021 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - A partir du 5 janvier 2021 jusqu'au retour de l'intéressée et au 30 juin 2021 au plus tard - Rempl…

30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur fonds propres-Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... Titre complet * 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 13 périodes - Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs

26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ... Titre complet * 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -…

24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non vacant et 4p à charge PO - Ratification

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:52+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à raison de 12 périodes par semaine et ce, à partir du 1 er avril 2020 - Confirmation - 1.851.11.08

30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale

24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:44+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... Titre complet * 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Confirmation - 1.821.11.08/gs…

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:00+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 14 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 29 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/…

10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:00+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:52+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:43+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... Titre complet * 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:59+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 16 novembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 26 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08…

8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:41+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ... Titre complet * 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du 10 décembre 2020 - Confirmation - 1.851.11.08/sv/ec Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 4/5

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:34+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 10 décembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:01+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:53+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1er octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:45+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:08+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ... Titre complet * 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes primo/assimilés - Ratification

11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Période des mois d'octobre 2021 …

59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -17 périodes/semaine

8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle (2 P) et d'une mise en dispo…

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 périod…

21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021-2022

67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... Titre complet * 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du 01/01/2022 ®Ville de Nivelles Chef-lieu d'arrondissemer Nivelles, le 15 décembre 2021 Le Collège communal de la Vil…

22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -15 périodes/semaine - Paiement Ville

62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... Titre complet * 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre temporaire - 3 périodes/semaine - Paiement Ville

61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 4 périodes/semaine - Paiement Ville

60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant-12 périodes/semaine

10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle durant (2 P) et d'un congé p…

57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... Titre complet * 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 périodes/semaine - Paiement Ville

55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 périodes/semaine

54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... Titre complet * 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 périodes/semaine - Paiement Ville

52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... Titre complet * 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant -16 périodes/semaine

49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 périodes/semaine

46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine

44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... Titre complet * 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 périodes/semaine

9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordé aux…

11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine - Paiement Ville

41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en quarantaine suivie d'un congé de maladie

46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... Titre complet * 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COV…

42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps dans le cadre d'un congé parental durant l…

41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental…

39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année s…

38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie - Paiement Ville

14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... Titre complet * 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordée aux membres du personn…

24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 7 périodes/semaine (COVID…

22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COVID…

20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - durant l'année scolaire 2021-2022…

19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 2021-2022…

18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 période/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites - 1/5ème temps - (4P) durant l'année scolaire 2021-2022…

17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - Ratification.

15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'une quarantaine Covid

13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français La…

40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... Titre complet * 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ... Titre complet * 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine Paiement Ville

18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour ia rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... Titre complet * 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - Reconduction - Décision.

18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... Titre complet * 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) d'une enseignante : ratification.

23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:14+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... Titre complet * 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... Titre complet * 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait

4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... Titre complet * 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:03+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... Titre complet * 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:57+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... Titre complet * 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français Langue d’Apprentissage ».

26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:51+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... Titre complet * 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.).

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... Titre complet * 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au

6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... Titre complet * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec effet le 31 mars 2021 au soir : prise d'acte et acceptation.

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:19+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... Titre complet * 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation de Wauthier-Braine.

29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:10+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à l'implantation de Wauthier-Braine.

18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... Titre complet * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 : décision.

39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... Titre complet * 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de pouvoir organiser des cours de langue et culture italiennes - Année académique 2021/2022 - Subvention communale in…

17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... Titre complet * 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit, par l'ASBL

16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... Titre complet * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' avril 2021 : décision.

48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... Titre complet * 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre gratuit par le

5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d'Appr…

7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... Titre complet * 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... Titre complet * 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 période/semaine - Paiement Ville

26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 pé…

23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... Titre complet * 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes/semaine

20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes/semaine

16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... Titre complet * 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... Titre complet * 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) dans le contexte très particulier de la pandémie et de la pénurie sévère reconnue pour cette fonction dans la Zone…

13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine Titre complet * 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine

11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 périodes/semaine

10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 8 périodes/semaine

9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... Titre complet * 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - dans le cadre d'un congé parental durant…

15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire pour 6 périodes/semaine

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de…

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). Titre complet * 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).

41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... Titre complet * 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) du titulaire de l'emploi.

None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:45+00:00

None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... Titre complet * 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) dans une charge subventionnée (emploi vacant) égale à 22/24.

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:48+00:00

Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:00+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Titre complet * 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux enseignantes à l'implantation de Braine-le-Château.

commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge égale à 9/26 en tout)].

30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... Titre complet * 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de Braine-le-Château, en remplacement partiel d'une enseignante nommée.

27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... Titre complet * 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... Titre complet * 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... Titre complet * 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à l'implantation de Wauthier-Braine : décision formelle après délibération du Collège communal.…

24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... Titre complet * 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée limitée à l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibéra…

23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Braine-l'Alleud) pour y exercer une fonction de promotion (Directeur) :…

20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021 -2022 - Ratification.

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ;

13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes/semaine - Paiement Ville

28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement congé pour mi-temps médical

11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 6 périodes/semaine

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:39+00:00

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:24+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Séance du lundi 2017-12-11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:13+00:00

Séance du lundi 2017-12-11 Tubize - Conseil communal * Affiche * Workflow Notez que lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement congé de maladie

7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... Titre complet * 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon à Enines ;

18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:20+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:59+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:26+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... Titre complet * 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le-Château.

15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... Titre complet * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle], avec effet au 7 mai 2021 (pour une durée d'un an) : décision…

67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Waterloo) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice)…

21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (ville de Wavre) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice) : ap…

74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre définitif au 1er avril 2021.

73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... Titre complet * 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites durant l'année scolaire 2021…

55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental et …

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle - 1/5ème temps et en remplacement d'une int…

6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 20…

64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement d'un congé pour prestations réduites accordé aux membres du personnel à partir de …

27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi – Pour approbation

62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 12 périodes…

60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... Titre complet * 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 périodes/semaine - Paiement Ville - en remplacement d'un congé de maternité

59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 périodes/semaine - Paiement Ville

57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 périodes/semaine

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... Titre complet * 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. Documents administratifs Notes explicatives Transposition Conseil communal - Question écrite du Conseiller S. PISSENS reçue par courriel du 28 janvier 2019 sous le titre

9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine

21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans le prolongement d' un emploi vacant du 01/01/2022 au 01/04/2022- Ratification…

20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes…

19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 11/02/2022 - Ra…

18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification.

52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano, à titre intérimaire, à raison de 12/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un enseignant absent pour c…

6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif

17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du 10/01/2021 au 30/06/2022 - Ratification…

16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 24/01 au 30/06/22 - Ratifi…

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées, à raison de 2/26 périodes/semaine, à l'implantation du S…

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ... Titre complet * 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - …

50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - Décision - R…

31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20…

32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 21/24 périodes/semaine - Ratifica…

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 29/11 au 08/12/2021 -…

15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 25/02/2022 - Ratification.…

33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20…

34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/0…

13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 04/02/2022 - Ra…

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du

30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/2022…

29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 11/26e périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06…

11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:09+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... Titre complet * 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Appro- bation ;

50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur d'alto nommé à titre définitif, à raison de 6/24 périodes/semaine.

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de flûte traversière et de formation musicale à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant -Année scolair…

21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica…

29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 18/02/2022 - Ratification.

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois non vacants et vacants à raison de 24 périodes/semaine du 10.01.2022…

27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 10/01…

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 09 au 30.06.20…

22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10 périodes/semaine du 13.12.2021 au 17.12.20…

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 25/12/…

15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:20+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ... Titre complet * 15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils consultatifs de l'Environnement et du Climat, de la Culture et des Sports - Démission d'un membre effectif à titre personnel - Prise d'acte ;…

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 09…

22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 14/01 au 14/01/22 - Rat…

23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 16/12 au 16/12/21 - Rat…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 26/11 au 26/11/2021 - Ra…

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 2 périodes/semaine supplément…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/…

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à raison de 24/26 périodes/semaine - Ratifica…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R…

12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... Titre complet * 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Approbation ;

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/26e périodes/semaine du 01/09/2021 …

27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1…

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20…

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 10.05 au 06.06.2021- ratifica…

35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine - Ratifica…

35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur les 24 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R…

18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire et maître de morale à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du ler/09/2021 au 30/06/202…

39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 07 au 29…

38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 1er/11…

46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 01/09 au 24/12/2…

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 22 au 29/11/2021 - Rati…

37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 02/12 au 17/12/21 - Ra…

36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 8 périodes/semaine du 25/10 au 26/10/21 - Ratifi…

47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/…

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 15 au 19/11/2021 - Rati…

31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 10 au 18/11/21 - Ratif…

48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 18 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 …

17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 et da…

35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification.

19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 -…

40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants - Modification au 1er/10/2021 - Ratification.…

20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.202…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison …

21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Rat…

22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyées au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.20…

23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/20…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 - R…

3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... Titre complet * 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - approbation du projet d'acte de vente

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 - R…

34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ensemble jazz pour les 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21…

34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/26 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/…

21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - périodes supplémentaires octroyée au PO (périodes Covid)…

33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 06.12.2021 au 12.12.202…

45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 1er/09 au 24/12/…

41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant du 25/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification.

29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... Titre complet * 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de religion protestante, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification

42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 02.01.20…

36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison…

37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification.

38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 -…

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022

32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 19/11 au 26/12/2021 -…

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice primaire - Nomination à titre définitif à temps plein - Décision.

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice maternelle - Nomination à titre définitif à mi-temps - Décision.

39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification.

40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse spéciale de néerlandais à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes/semaine supplémentaires du 01…

41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20…

22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:37+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... Titre complet * 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants relative à la mise à disposition de la salle du Seuciau à titre précaire pendant la durée du confinement due à la propagation du coronavirus -…

49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité et d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 et 02/26 périodes/se…

44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20…

43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 03 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022…

89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion catholique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire - Décision - Ratification.…

48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 25/12…

47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification.…

46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e (ouverture de cadre) du 23/11/2021 au 30/0…

45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/10/2021 au 19/01/2022 - Ratification.

2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... Titre complet * 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements sociaux au quartier saint-zele non realise - reaffectation du solde du subside

43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/11/2021 au 08/12/2021 - Ratification.

42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 16 au 24/09/2021 - Rat…

30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 6/12 au 10/12/2021 - R…

29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à partir du 01.09.2021 - Ratification.…

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction d'attributions suite à la perte d'un mi-temps au comptage du 1er octobre 2021) d’une institutrice maternelle à titre temporaire …

27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine - Ratificatio…

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice primaire - Nomination à titre définitif à temps plein - Décision.

(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:07+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... Titre complet * (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 et options

88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... Titre complet * 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire - Décision - Ratification.

12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... Titre complet * 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - Décision de principe ;

4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... Titre complet * 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans l'aile nord de la ferme Germeau, Rue du Prédécipe, 7 à Marilles et établissement éventuel d'une zone de protection au…

33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er au 30 septembre 2021.

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er septembre 2021 au 31 août 2023 d'une institutrice maternelle à titre définitif.

21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif - Année scolaire 2021-2022.

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:59 transparencia Arguments

10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... Titre complet * 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - Approbation - Décision

9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... Titre complet * 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre sur le territoire de la Commune d'Ittre- Approbation des conditions et du mode de passation - Décision…

8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... Titre complet * 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement - Participation - Décision

6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... Titre complet * 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse pour la salle polyvalente/école maternelle/crèche/maison chabea…

27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:18+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ... Titre complet * 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée - Approbation.

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:05+00:00

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série

36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification.

35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... Titre complet * 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique 20 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification.

49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 4 périodes/semaine au lieu de 6 - dans le cadre du dispositif de l'…

50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ... Titre complet * 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître d'éducation physique à titre définitif - 6 périodes/semaine

2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... Titre complet * 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Désignation d'un membre du groupe politique MR

70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 12

11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... Titre complet * 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution forfaitaire de 0,30 €/an et par habitant.

71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes au lieu de 17

72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du disposit…

75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine et 16 périodes subventionnées par la Ville - en remplacement d'un con…

78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 19 périodes au lieu de 8 - Paiement Ville

79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... Titre complet * 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er mars 2022 au 28 février 2025 d'un instituteur primaire à titre définitif - Ratification.

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)…

None, conseil communal du lundi 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:36+00:00

None, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... Titre complet * 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:30:27+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:03+00:00

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:00+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Annexe 01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:38+00:00

Annexe 01 Interpellation au conseil communal d’Ottignies-Louvain-La-Neuve. Accident nucléaire et plan d’urgence. Objet : Sécurité des habitants de la commune en cas d’accident nucléaire grave ou majeur (INES 6 ou 7) Application à la commune de l’« Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge » du 1er mars 2018, abrogeant celui du 17 octobre 2003.

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:52+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération En 2017, le Collège communal a marqué son accord pour une division sans permis d'urbanisation d'un bien sis rue Sablonnière, au lieu dit

None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:37+00:00

None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:57+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:11+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Séance publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:51+00:00

Séance publique * 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Stéphan LEPOUTRE - Proposition de motion relative à l'accueil des migrants * 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 * 3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 * 4. Convention d…

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... Titre complet * 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du mardi 22 juin 2021

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’…

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:47+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... Titre complet * 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Approbation.

12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... Titre complet * 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur des berges bétonnées - Approbation.

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:42+00:00

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 21 périodes au lieu de 12

33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ... Titre complet * 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 9 périodes au lieu de 11 - en remplacement d'un congé de maladie

83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ... Titre complet * 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes - Décis…

12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... Titre complet * 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : écochèques - Approbation

38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... Titre complet * 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - Précisions et prise d'acte

18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... Titre complet * 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... Titre complet * 6. Services extérieurs - École communale “Les Colibris” - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - Ratification

8. Plan poubelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;…

Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... Titre complet * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... Titre complet * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs pour le service du Vie Citoyenne et Communication

Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... Titre complet * Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation en tout ou en partie de schémas d’orientation locaux - Mode de passation et cahier spécial des charges…

Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... Titre complet * Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:34:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... Titre complet * 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de psychomotricité - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.

80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... Titre complet * 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décis…

79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... Titre complet * 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 16 périodes - Déci…

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:48+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans 1 période vacante - Réaffectation - Revu - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:21+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacement - Décision - Ratificatio…

62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ... Documents administratifs Détails 2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif - Prise d'acte.

49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:45+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific…

41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:16+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - Augmentation du cadre maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratificat…

40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes au lieu de 6

(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation

Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Collège communal du 3 mars 2017 octroyant sous conditions le permis d'urbanisation n°PUR2014/002

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville.

11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord Titre complet * 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord

45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... Titre complet * 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompa…

51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO/semaine

28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... Titre complet * 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement F…

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville.

1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO

16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... Titre complet * 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Franç…

30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositi…

31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 6 - en remplacement d'un congé de maladie

Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... Titre complet * Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode de passation et cahier spécial des charges

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... Titre complet * Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3…

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:15:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:07:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Titre complet * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:41+00:00

Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la Ville de Tubize met à disposition le local Vanpée à l'ASBL “Tout court tout autour”,et ce, à titre gratuit dans le cadre du nouvel appel à projets Provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de ventes ;

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption

Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome “Office Tubizien du Patrimoine” (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... Titre complet * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:00+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Réunion d'information préalable

Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... Titre complet * Régie communale autonome “Economie, Sports, Culture et Loisirs” (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 17.05 au 29.06.2021 - ra…

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:20+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ordinaire – Désignation à titre temporaire.

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 07 au 18.06.20…

9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 12

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision.

27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison de 3/24 pér…

12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:07+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 09 au 15/01/2020 - Ra…

11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13/26 périodes/semaine du 22/01/…

10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation (augmentation d'attributions) d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 p…

29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, à raison de 4/24 périodes/semaine.…

9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:50+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire et maternelle à titre temporaire à raison de 02 périodes/semaine supplémentaires (augmentation d'attrib…

22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi…

12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:24+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... Titre complet * 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Annulation de la délibération du Collège communal du 6 octobre …

28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:35+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de violon, à raison de 4/24 périodes/semaine…

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine…

8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:57+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 03 au 07/02/2020 -…

26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 8/24 périodes/semaine.…

14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:51+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 16/01 au 28/02/2020 -…

15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:22+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... Titre complet * 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Modification de la délibération du 6 octobre 2020 - Rat…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclam…

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine

25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:54+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 6/24 périodes/semaine.…

10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... Titre complet * 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 Wauthier-Braine en exécution du permis d'urbanisme [réf. : PUR 2015/048] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Co…

67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... Titre complet * 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à titre temporaire, dans un emploi non vacant à raison de 18/36 périodes/semaine - Année scolaire 2021/2022.…

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:00+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20/26 périodes/semaine du 10 au 17/01/2020 - Rati…

19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:19+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... Titre complet * 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine.

33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:26+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 1er au 30.11.2…

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:47+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 01 période/semaine supplémentaire du 02.12.2020 au 3…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:57+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 29 au 30.10.2020 - ra…

17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:04+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine le 28.10.2020 - r…

16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:49+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine du 22 au 27/10/20…

3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction,

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à ra…

CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.underline} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Modification budgétaire n° 1 sur l'exercice 2021

35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26 au 30/10/202…

34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:18+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semain…

PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... Titre complet * PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme

32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:49+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 05.10.2020 a…

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:55+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 22/09 au 16/03 au 30/0…

31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse d'éducation physique et de psychomotricité à titre temporaire dans des emplois non vacants à raison de 22/24 périodes/sema…

9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... Titre complet * 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Collège communal le 30 mai 2014. ° Travaux d'équipement […

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:09+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06/24e périodes/semaine du 16 au 27/10/2020. Ratif…

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:21+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 14/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 30.06.2021 - Pér…

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:29+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 03/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 28.02.2021 -…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:53+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes/semaine supplémentaires du 19 au 26.10…

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:02+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 12/11 au 18/12/2020 - Ratif…

25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:11+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 1er/11/2020 au 18/12/2020 - …

14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 21.932,00 euros - Pour approbation

22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:32+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... Titre complet * 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/24 périodes/semaine du 28/09/2020 au 18/1…

56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... Titre complet * 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période - Décision.

16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... Titre complet * 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - type I d'une institutrice primaire à titre définitif

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant à raison …

19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... Titre complet * 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde langue : Néerlandais - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes - Réaf…

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 14 périodes au lieu de 12

12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif -Ratification.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de religion islamique désigné à titre temporaire à raison de 2/24 périodes/semaine, dont le traitement est à charge de la Fédér…

15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:30+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ... Titre complet * 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de l'étude - Pour information

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr…

36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 26 - Paiement Ville

64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 14 périodes - Remplacem…

19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... Titre complet * 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchemen…

65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacem…

66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... Titre complet * 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un empl…

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du Brabant wallon pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôl…

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... Titre complet * 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un…

22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... Titre complet * 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention d'occupation à titre précaire.

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... Titre complet * SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW)

20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... Titre complet * 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une institutrice maternelle à titre définitif

11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire - 4 périodes au lieu de 2

62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion protestante - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décision - …

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... Titre complet * 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel enseignant Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal…

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14

31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... Titre complet * 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la nomination à titre définitif d'un(e) instituteur(trice) préscolaire de mi-temps à temps plein.

16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de l'Enseignement officiel subventionné - Nomination à titre définitif à raison de 3/24 périodes/semaine d'un maître de religi…

57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 4 périodes - Remplacement …

58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décision.…

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes - Décision - Ratifi…

28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... Titre complet * 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d' une institutrice primaire à titre définitif

17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... Titre complet * 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et la grue à grappin du service communal de la voirie : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un m…

1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... Titre complet * 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion islamique à titre définitif

18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... Titre complet * 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi d'un mi-temps médical à partir du 07.01.2021 à une institutrice primaire à titre définitif…

29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... Titre complet * 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définit…

30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... Titre complet * 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définitif

26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 26 - en remplacement congé …

30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à raison de 2/24 pé…

60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion islamique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période - Décision - Ra…

61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Réaffectation…

20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:55+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 25.11.2020 au 07.12.2020 - …

15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 16.11 au 18.12.2020 - ratif…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:03+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 03 périodes/semaine supplémentaires du 23.11.2020 a…

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 27/01/2021 - Ratification.…

12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 24.03 au 22.04.…

11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine supplémentaires du 23 au 24.0…

10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 15/03 au…

34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 19/12/2020…

33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain…

32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 04/26 périodes/semaine du 08/02 au 30/06/2021 - Ratifi…

31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 04/02/2021 - Ratification…

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19/12/2020 au …

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 24/…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain…

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 16 péri…

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain…

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:36+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ... Titre complet * 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET CLUB FEMININ LE REBOND OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE relatif au matériel didactique d'apprentissage du basketball - Pour approbation

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:56+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01 au 18.12.20…

30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - Paiement Ville

32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville…

25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 période/semaine (période additionnell…

24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 04 périodes le 25.02.2021 - Ratification.…

19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes au lieu de 12

20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 08.03 au 02.04.2021 - Rat…

26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... Titre complet * 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 - Paiement Ville

42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de seconde langue, nommé à titre définitif à raison de 8/24 périodes/semaine.

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ... Titre complet * 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal

22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 10 - Paiement Ville

21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... Titre complet * 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques à une institutrice primaire à titre définitif

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire du 1er/09/2020 au 31/03/2021 dans un emploi vacant - Rat…

TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent

28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 24/05 au 3…

50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 03/04 au 30/06/2021 - Ratific…

49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.04 au 09.05.…

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de psychomotricité - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - D…

47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 21.04 au 08.06.2021 - ratifi…

46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19.04 au 31.05.2021 - ratifi…

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 12 péri…

44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine + 2 périodes additionnelles/sem…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 16.03.20…

29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... Titre complet * 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semain…

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 19.12.2020 …

17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 05/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou…

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:34+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une institutrice préscolaire désignée à titre temporaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Fédération Wallonie-Bruxel…

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 08.02.2021 et de 24 p…

ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26/01 au 05/02/2021…

33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 30.11.2020 a…

32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 08 au 11.12…

31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 03.12.2020 - ratification.…

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 04.12.2020 - ratification.…

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine le 18.12.2020 - ratificatio…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 01.01 au 30…

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04 au 20.01.2021 - ratif…

25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 02.02.2021 - re…

24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 01.02.2021 - re…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur maternel, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 15/26 périodes/semaine du 26 au 28/10/2020 - Rat…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine du 29 au 30/10/2020 - Rat…

21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/2021 - Ra…

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/202…

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/11/…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26e périodes/semaine du 19/12…

35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:29+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur / trice préscolaire à titre temporaire, dans un emploi non vacant, dont le traitement est à charge de la Féd…

24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... Titre complet * 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant…

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.02 au 02.03.2021- Ratifi…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 22.02 au 23.03.2021- Ratifi…

17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e …

33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... Titre complet * 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ... Titre complet * 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des arts de la parole, nommé à titre définitif, à raison de 4/24 périodes/semaine.

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24e le 02.02.2021 - Ratification.

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 21.01 au 03.0…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant…

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine à partir du 18/01/2021…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison…

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 08 périodes/semaine supplémentai…

24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 02.02 au 12.03…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021. R…

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 18/01 au 15/03/2021…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13 périodes/semaine du 18.01…

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/26 périodes/semaine du 18 au 22/01/2021 - …

13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... Titre complet * 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 2.073.537/jpf

5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... Titre complet * 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1 / b m

6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... Titre complet * 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences environnemental e s - Fixation du contenu - Approbation - 1.777.81/js

45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logist…

7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... Titre complet * 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' accompagnement - Modification - Décision - 2.073.513.2/mvb Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 1 /3

8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... Titre complet * 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' assainissement public - Prolongation - Avenant - Décision - 1.778.31/jpf

3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner Sa Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue F. Sméers et à la rue H. Vannier - D…

10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r i e à1360 PERWEZ -Phase 2 : Extension du garage - Installations du Chauffage et de l'électricité …

44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploieme…

43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploie…

11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... Titre complet * 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le de Brabant 2 à1360 PERWEZ - Lot unique- Choix du mode de passation du marché - Fixation des cond…

15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... Titre complet * 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - Décision - 2 . 0 7 3 . 5 3 7 / j p f

3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue du Village (à proximité de l'église …

3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ... Titre complet * 3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses voiries communales - Marché M -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode…

40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation Titre complet * 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation

9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... Titre complet * 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - Approbation - Décision - 1.778.31/jpf

12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... Titre complet * 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ( phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Choix du m o de de…

41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pro…

42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:32+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides SP…

14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... Titre complet * 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Désignation de l'adjudicataire - Décision - 1.857.073.541/jpf…

38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... Titre complet * 1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolé…

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Noduwez ;

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ;

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation d'institutrices primaires dans le cadre du renouvellement des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er janvier au…

37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ... Titre complet * 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ec

5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... Titre complet * 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies ;…

11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Décision - 1.824.11 /jpf

3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan d'investissement communal 2019-2021 -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de …

13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone de stationnement à moins de 5 mètres d'un passage pour piétons Décision 1.811…

1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... Titre complet * 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des analyses d'impact

15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ... Titre complet * 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs

7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 s…

2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ... Titre complet * 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires et non-alimentaires & digitalisation des points de ventes » - Décision - 1.836.1/rr

6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -1.777.81 /cr

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l’entretien et aux petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages …

1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ... Titre complet * 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice 2021 - Information - 1.713/ju

6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ... Titre complet * 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - 2.073.521.1/ju

7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec Titre complet * 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec

8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ... Titre complet * 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux captages sur le site de la « Campagnette » à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des condit…

9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.778.31 /jpf

10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - Convention - Approbation - Décision - 1.812/jpf

11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont (phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Modifications au cahier des charg…

12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ... Titre complet * 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la stérilisation des chats domestiques - Modification -Décision - 1.765/mvb

13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision 1.811.122.53/ng

7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ... Titre complet * 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien financier pour les années 2022-2026 - Décision - 1.854/cr Conseil communal du jeudi 25 mars 2021

5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation - Désignation -1.777.81/cr

5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire aux écoles communales de Jandrain et de Jauche ;

5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... Titre complet * 5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju Titre complet * 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju

3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... Titre complet * 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 -Communication -1.713/ju

4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... Titre complet * 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - 2.073.521.1/ju

5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Décision définitive -2.071.552/js

6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... Titre complet * 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure de vente - Décision - 2.073.513.1/js

10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... Titre complet * 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision - 2.073.513.2/mvb

11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan Prioritaire des Travaux 2021 - Choix…

12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... Titre complet * 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision -l.824.il/jpf

5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Noduwez ;

15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... Titre complet * 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption - Ratification - 2.075.8/cr

5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Marilles ;

4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ... Titre complet * 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -2.073.532.1/cr

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Jauche ;

17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... Titre complet * 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - 1.777.614/ec Conseil communal du jeudi 25 février 202 7

18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... Titre complet * 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) entre la commune de PERWEZ et de JODOIGNE -Décision - 2.08/ec

19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2021 - Convention - Décision - 1.81/vc

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement d'un maître de psychomotricité ;

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue Renneau Fossé et de la rue de Namur …

39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loyer et les frais d’énergie…

2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... Titre complet * 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - Communication - 1.713/ju

3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds 10 et 54 sur la Voie du Pierroi - Approbation

23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... Titre complet * 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; Titre complet * 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... Titre complet * 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - Décision - 2.075.2/cr

4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju

15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:32+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires - 2.077.7/ju

1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... Titre complet * 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - Communication - 2.073.521.1 / j u

34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... Titre complet * 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type

46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2020 - Pour approbation

23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... Titre complet * 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.824.11 /gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Pour approbation

24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:02+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... Titre complet * 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.811.111.5/gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:56+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - Délibération du Collège du 10 avril 2020 -Communication - Confirmation - 1.75/cr (En vertu de IAGW du 18 mars 2020 - Covid-19) C…

26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:50+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - Modification - Décision - 1.75/cr

27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:45+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ... Titre complet * 27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication - 1.857.075.1.074.13/cr

28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte de résultats…

29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ... Titre complet * 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels 2019 - Décharge aux administrateurs - Décharge au commissaire-réviseur - Démission et nomination administrateur - Tour de table …

30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:25+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes - Présentat…

31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:20+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... Titre complet * 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - 2.073.521.1 /mvb

35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... Titre complet * 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de mise en œuvre des plans de pilotage - Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:11+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... Titre complet * 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - 2.073.537/jpf

36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... Titre complet * 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion - Décision - 1.81/vc

38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ... Titre complet * 38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - 1.778.3/ju

3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... Titre complet * 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du mercredi 20 mai 2020

44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention conclue le 20 avril 2020 entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL LE TALENT - Pour approbation…

39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... Titre complet * 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les écoles communales via la centrale d’achat du SPW - approbation du projet, des conditions, de l’estimation, du rattachemen…

37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'une habitation unifamiliale comporte une demande d'élargissement de l'emprise d'une voirie communale existante

35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... Titre complet * 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides du SPW et Provin…

34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... Titre complet * 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - Etude conjointe - Convention entre la Ville et l'inBW relative à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la r…

33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention à conclure entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL PRO VELO INSTITUT DE RECHERCHE ET DE PROMOTION…

28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020

22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 Titre complet * 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... Titre complet * 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation Rurale de Wallonie (FRW), la Commission Locale Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 de Développement rurale (CLDR), les Seni…

22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... Titre complet * 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne parcelle communale - Confirmation - 2.073.511.2/js (En vertu de l'ACW du 18 mars 2020 - Covid-19)

20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:17+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... Titre complet * 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:28+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ... Titre complet * 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation - 1.851.11.088.8/cr

5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:35+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ... Titre complet * 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures communales - Délibération du Collège du 13 février 2020 - Communication - Admission - 1.777.614/ed-lb

55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... Titre complet * 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - Poursuite de la procédure de liquidation de la subvention auprès du Service public de Wallonie et transmission de…

54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... Titre complet * 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier et l'extension des bâtiments - Approbation du dépassement du montant de l'exécution du marché de plus de 10%…

53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... Titre complet * 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 5 - Pour approbation

52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... Titre complet * 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l’octroi d’une subvention communale pour l’acquisition d’une citerne à eau de pluie - Exercice 2020 - Pou…

51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de la Province du Brabant wallon pour…

50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ... Titre complet * 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les piscines privées - Exercice 2020 - Pour approbation

49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Pour approbation…

48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice 2020 - Pour approbation

47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur le raccordement aux cabines électriques communales - Exercice 2020 - Pour approbation

3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision - 1.811.122.532/jpf

4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ... Titre complet * 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril 2020 - Communication - 1.854/ju

6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... Titre complet * 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Réfection de la toiture suite aux dégâts de tempêtes - Délibération du Collège du 05 mars 2020 - Communication - Admission - 1.857.073.541/jpf…

19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:22+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ -Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.1 l/jpf

7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:24+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) - Réfection de la toiture suite aux dégâts de tempêtes - Délibération du Collège du 05 mars 2020 - Communication - Admission -…

8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:19+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ... Titre complet * 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du Collège du 12 mars 2020 - Communication -Admission - 1.857.073.541/bm

9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:13+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ... Titre complet * 9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - Collège du 16 avril 2020 - Communication - Admission -2.08/ec

10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:08+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ... Titre complet * 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains pour les écoles de l'entité de Perwez -Délibération du Collège du 30 avril 2020 - Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm…

11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:03+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ... Titre complet * 11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de l'entité de Perwez - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541/bm

12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... Titre complet * 12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm

13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... Titre complet * 13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541/bm

14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:52+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ... Titre complet * 14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm

15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:45+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ... Titre complet * 15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur pied - Délibération du Collège du 07 mai 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm

16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:41+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ... Titre complet * 16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de l'entité de PERWEZ - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm Conseil communal du me…

17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:34+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:26+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fo…

3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:35+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... Titre complet * 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - Décision - 2.075.2/cr

5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:19+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -1.777.81/cr

5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... Titre complet * 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au juge d'instruction de retenir - Décision - 2.08/ec

59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... Titre complet * 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Pour confirmation

45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:40+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ... Titre complet * 45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers - Avenant n° 2 - Souscription - 1.777.614/js

46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:03+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ... Titre complet * 46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 PERWEZ - Lot 1 : Réfection des trottoirs rue de Brabant et rue de l'Hôtel de ville - Lot 2 : Aménagement des trottoirs de l'avenue d…

47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:56+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ... Titre complet * 47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - Décision - 2.073.537/jpf

48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:45+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats - Décision - Adhésion - 1.851 /ec

2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:33+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ... Titre complet * 2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s représentant le Centre public d'action sociale (CPAS) et la Commission locale de développement rural (CLDR) - Décision - 2.073.513.2/m…

21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides S…

3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... Titre complet * 3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et la mise en oeuvre du plan PIC 2022-2024 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché…

25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ... Titre complet * 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour confirmation

69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ... Titre complet * 69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour confirmation

58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour confirmation

43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:56+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ... Titre complet * 43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 octobre 2020 4/7

57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ... Titre complet * 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet européen Interreg « NWE Programme Project 982 SHAREPAIR (infrastructure de soutien numérique pour les citoyens dan…

55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation Titre complet * 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 27. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre- Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ... Titre complet * 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL TAXISTOP et la Ville - Pour approbation

51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ... Titre complet * 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements travaux subsidiés - Plan trottoirs - Aménagement de trottoirs, pistes cyclables et ralentisseurs rue des Deux Ponts et r…

50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2020 - Pour approbation

49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 49. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ... Titre complet * 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de Transport à la Demande - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du proj…

46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... Titre complet * 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la Commission consultative d'aménagement du territoire et de la mobilité (CCATM), l a Commission de rénovatio…

44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:47+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ... Titre complet * 44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 — Souscription - 1.777.614/js

42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:05+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ... Titre complet * 42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de la Station 41 à PERWEZ - Cession au domaine public - Décision - 2.073.511.1/js

7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:04+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ... Titre complet * 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel 2020 - Adoption - 2.075.15/cr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 1/5

10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... Titre complet * 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation

8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:57+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... Titre complet * 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - 1.842.073.521.1/ju

9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:48+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... Titre complet * 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de matériel - Exercice 2021 - Article budgétaire 421/180-01 - R…

10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:42+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbariums - Exercice 2021 - Article budgétaire 878/161 -05 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 no…

11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:05+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... Titre complet * 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 novembre 2020 - Correction du règlement suivant les remarques de la Tutelle - Adoption …

12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:57+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercice 2021 - Retrait de la délibération du C…

4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ... Titre complet * 4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de permis d'urbanisme du 14 novembre 2019, et octroyant un nouveau permis d'urbanisme conditionnel pour la constructio…

16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... Titre complet * 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour confirmation des décisions collégiales

14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... Titre complet * 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... Titre complet * 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ... Titre complet * 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 22.53/ng

17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:17+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ... Titre complet * 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les incidences environnementales - Choix du mode de passation du Marché - Fixation des conditions - Approbation - 1.777.81 /js Con…

11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:57+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... Titre complet * 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:10+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Proposition - Décision - 2.071.552/js

10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:27+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ... Titre complet * 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 - Convention - Décision - 1.713.411 /sdw

21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:46+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ... Titre complet * 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:39+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ... Titre complet * 22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.11/jpf

23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:02+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf Titre complet * 23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf

26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:38+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ... Titre complet * 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - Décision - 1.836.1/rr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 3/5

28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:23+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ... Titre complet * 28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL “My Body and Mind” - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - Décision - 2.073.513.2/ju er

29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:16+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju

1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:09+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ... Titre complet * 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des Données (DPO) entre les communes de PERWEZ, ORP- JAUCHE. HELECINE et RAMILLIES pour la période du 1 janvier 2021 au 31 décembre 2021…

9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... Titre complet * 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du jour - Approbation et mandat général

6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Assemblée générale du 01 juillet 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:41+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ... Titre complet * 2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation

81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:57+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement réservées aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) -Décision 1.811.122.53/ng

12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le loyer du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ... Titre complet * 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le cadre du projet « Wallonie Cyclable » - Décision -1.81/ec

21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation de la modification apportée à la délibération du 22 octobre 2019 portant approbation des membres de la CCATM, suite au constat qu'une des candidatures retenues au titre de suppléant devait être déclarée irrecevable car envoyée un jour trop tard.

36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ... Titre complet * 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Exercices 2021 à 2024 inclus - Information

41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Titre complet * 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ... Titre complet * 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la Commune pour l'exercice 2021 - Consultation de marchés - Décision - 2.073.527.1

43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ... Titre complet * 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - Confirmation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation d'investissements ;

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... Titre complet * 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre médicale BAMA) à Jauche ;

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams employées par d'autres d'autres Zones de Police (Police locale) / unités (Police Fédérale) que la Zone de Police Braban…

6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... Titre complet * 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de Marilles ;

17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis Titre complet * 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... Titre complet * 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-04 - Règlement - Etablissement

6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... Titre complet * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Folx-Les- Caves;

6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... Titre complet * 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 décembre 2021 ;

14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ... Titre complet * 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités d'achats auxiliaires - Pour confirmation

13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... Titre complet * 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du Covid-19 - Délibération prise le 16/04/2020 en application de l'AGW du 18/03/2020 attribuant les compétences du Conseil au C…

7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:33+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ... Titre complet * 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices…

5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ... Titre complet * 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 Sharepair » - Pour approbation

4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie

46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ... Titre complet * 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de Wavre N29 et N243 et le rond-point de Glimes- Limitation de vitesse - Proposition de projet d'arrêté Ministéri…

47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ... Titre complet * 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage ainsi q u e la coo…

1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre suppléant représentant la population - Décision

35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ... Titre complet * 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 835/331 -01 - Etablissement

33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ... Titre complet * 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 inclus - Article budgétaire 040/363-11 - Règlement - Etablissement

4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... Titre complet * 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles et aux travaux de distribution d’eau - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions d…

15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ... Titre complet * 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation et de certificat d'urbanisme - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 -04 - R è g le m e n t …

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;

2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... Titre complet * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès de Belfius Banque ;

4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ... Titre complet * 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article budgétaire 04003/367-1 0 - Règlement - Etablissement

5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ... Titre complet * 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - Etablissement

6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ... Titre complet * 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 1 24/1 61 -48 - Règlement - Etablissement

8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ... Titre complet * 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - Etablissement

9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ... Titre complet * 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/363-08 - Règlement - Etablissement

10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ... Titre complet * 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de supports de presse régionale graturie ( communément appelée

12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... Titre complet * 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-03 - Règlement - Etablissement

13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... Titre complet * 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-04 - Règlement - Etablissement

14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ... Titre complet * 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-09 - Règlement - Etablissement Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021…

17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ... Titre complet * 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d ' environnement et au permis unique - Exercices 2022 à 2025 inclus - Règlement - Etablissement

32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbarium s - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 878/161-05 - Règlement - Etablissement…

18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ... Titre complet * 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-03 - Règlement - Etablissement

19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ... Titre complet * 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-03 - Règlement - Etablissement

20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... Titre complet * 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-01 - Règlement - Etablissement 2 1 . Redevance communale pour l'occupation privative t e m p …

22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ... Titre complet * 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - Exercices 2022 à 2025 inclus - Règlement - Etablissement

23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ... Titre complet * 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de particuliers ou d'associations - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 763/1 61 -03 - Règlement - Etabli…

25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ... Titre complet * 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/363-03 - Règlement - Etablissement

26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ... Titre complet * 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la Fraction Fermentescible (organiques) des Ordures Ménagères (CIFFOM) - Exercice 2022 - Règlement - Etablissement…

27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... Titre complet * 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Règlement - Etablissement

28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercices 2022 à 2025 inclus - …

29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ... Titre complet * 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination des accueillant(e)s d'enfants - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 8442/331-01 - Etablissement…

30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ... Titre complet * 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 -04 - Règlement - Etablissement

31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ... Titre complet * 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-10 - Règlement - Etablissement

6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... Titre complet * 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:02+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision de principe, …

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d'un tronçon de la rue de l'Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décis…

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice primaire à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... Titre complet * 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la commercialisation du projet visant à la création de logements et infrastructures dans le centre de J…

2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... Titre complet * 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de ma…

3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ... Titre complet * 3. Commune “énerg'éthique” - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - Approbation

4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ... Titre complet * 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap - Création d'une rampe d'accès PMR au cim…

5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * 5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux- Convention - Décision

5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... Titre complet * 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public conjoint visant à la création de logements et infrastructures par la Régie foncière provinciale autono…

5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... Titre complet * 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « du Pont Gilles au chemin dit Ruelle Pierre Jacquemin » à l'Atlas des Chemins vicinaux de Noduw…

8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ... Titre complet * 8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui soit différent du Bourgmestre

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ; 5. PATRIMOINE-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE…

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision …

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de Jandrenouille ;

2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:08+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ... Titre complet * 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du confinement - Pour confirmation

45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web

5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... Titre complet * 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - Décision

4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... Titre complet * 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit “centre de Thorembais - Saint - Trond

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé…

8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... Titre complet * 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis…

11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... Titre complet * 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de plus de 15 semaines - Appel à candidature - Décision

14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... Titre complet * 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - Contrat d ' a s sur a n c e à par t i r du 1 er j a n vie r 2022 Déclaration sur l'honneur à des t i n a t i o n du Se…

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale de Jauche ;

3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices cultuels - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation;…

4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ... Titre complet * 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de dispositifs durables de protection contre l'intrusion des eaux - Exercice 2022 et suivants - Règlement - Établissement…

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d’un tronçon de la rue de l’Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décisio…

12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 au 24 décembre 2021 - Décision

13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... Titre complet * 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à la protection des données (DPO) entre les commune s de PERWEZ, ORP-JAUCHE, HELECINE et RAMILLIES …

3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information Titre complet * 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information

2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... Titre complet * 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de Folx-les-Caves;

7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires

10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... Titre complet * 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix du m o de de passation du marché - Fixation des conditions - Décision

15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision Titre complet * 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... Titre complet * 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies - Décision - …

20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de l'Assemblée - Modification statutaire (séance extraordinaire pour ce point) - Evalua…

1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre effectif représentant la population - Décision

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 j u i n 2022 - Remplacement

6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ... Titre complet * 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et suivants - Approbation - Communication

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ... Titre complet * 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation partielle - Information - Communication

11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ... Titre complet * 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du trottoir - Coin de la rue Emile Crebeyck et de la rue Leopold Salmon à PERWEZ - Cession au domaine public - Décis…

13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ... Titre complet * 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - Ratification - Décision

14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ... Titre complet * 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants - Indemnité de gestion des conteneurs à puce à haut…

6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2022 - Convention - Décision - 1.81 /vc

1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ... Titre complet * 1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à PERWEZ - Poursuite devant le tribunal civil - Désignation d'un avocat- Ratification

2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... Titre complet * 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle d’Orp-le-Grand ;

1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... Titre complet * 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section B, n°350/02 - Décision de principe ;

5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un instituteur primaire à l’école communale de Jauche ;

2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; 2.13. Tutel…

3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux budgets 2020 et 2021 - Décision de principe et approbation des conditions ;

17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ... Titre complet * 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - Adoption - Décision - 2.075.8/cr

29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ... Titre complet * 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la quote-part communale annuelle - Octroi

23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ... Titre complet * 23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - Adoption - Décision - 1.777.81 /im

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ... Titre complet * 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - Décision - 1.836.1/rr…

22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ... Titre complet * 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit de l'ASBL Anim'Mômes - Décision

23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ... Titre complet * 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ dans le cadre de la réalisation du certificat PEB - Décision

24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ... Titre complet * 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB051

25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... Titre complet * 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB063

26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ... Titre complet * 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB032

33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ... Titre complet * 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB042

28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... Titre complet * 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB054

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Pour approbation…

22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ... Titre complet * 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se Conseil communal du jeudi 27 mai 2021

5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès aux PMR - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs nautiques : Octroi - Pour approbation

30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation Documents administratifs

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à 1350 Jandrain - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre-Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la convention d'assurance de pensions intitulée « Convention relative à la gestion du Fonds de pensions de la Commune d'Auderghem » signée le 25 janvier 1994 entre la SMAP (Ethias) et l…

2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... Titre complet * 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les exercices 2022 à 2025 ;

2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; Titre complet * 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... Titre complet * 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - Pour approbation

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations d’enseignants maternels suite à une ouverture de cadre au 23 novembre 2021 ;

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation d’un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jandrain et de J…

6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives ;

9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision -1.811.111/jpf

18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ... Titre complet * 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du rapport du Conseil d'Administration pour l'exercice 2020 - Discussion du rapport du commissaire pour l'exercice 2020 - Ap…

19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte…

24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ... Titre complet * 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la Résidence Trémouroux, pour les bénéficiaires de repas à domicile et pour les écoles de l'entité de PERWEZ » - Accord de p…

36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:41+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... Titre complet * 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 07 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... Titre complet * 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de matériel - Mesures …

7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ... Titre complet * 7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - 1.777.614/js/xt Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 1/6

8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.855.3/jpf

10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision - 1.811.111/jpf

34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - Délibération du Collège du 1 2 mai 2021 -Communication - Admission - 1.857.073.5Al/jpf

13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ... Titre complet * 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activités - Coups d'oeil sur l'année communale 2020 et sur demain - Approbation des comptes : - Compte…

14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ... Titre complet * 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur les activités de l'Intercommunale dur…

15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ... Titre complet * 15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des Commissaires aux Comptes - Approbation des c…

16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ... Titre complet * 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité - Rapport de gestion - Rapport de rémunération - Rapport du Collège des réviseurs - Approbation du bilan et des com…

17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes …

18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ... Titre complet * 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication - 1.857.075.1.074.13/ec

19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ... Titre complet * 19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de l'Assemblée - Modification de la composition du Conseil d'Administration - Rapport d'activités et de gestion 2020 Conseil communal du…

20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ... Titre complet * 20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Approbation du procès-verbal de l'Assemblée général ordinaire du 7 septembre 2020 - Rapport de g…

1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation du point mis à l’ordre du jour ;

21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ... Titre complet * 21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport annuel 2020 - en ce compris le rapport de rémunération - Compte annuels arrêtés au 31 décembre 2020

6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d’Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 …

6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes d'aide Covid ; 6.10 Ratification de la décision prise par le Collège c…

6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h00 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ... Titre complet * 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Communication - 2.075.15

5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... Titre complet * 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie aérienne sur l'ensemble du territoire du Brabant wallon - Approbation ;

7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... Titre complet * 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de Malèves »

12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ... Titre complet * 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - Information - Décision

13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ... Titre complet * 13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation Conseil communal du jeudi 24 juin 2021

15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ... Titre complet * 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - Adaptation - Approbation

17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ... Titre complet * 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - Adaptation - Approbation 1

18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ... Titre complet * 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de table de Perwez - Adaptation - Approbation

3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 -Remplacement - Ratification

2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... Titre complet * 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;

2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... Titre complet * 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du Brabant wallon dans le cadre de l'appel à projet sur la digitalisation des commerces - Approbation ;

6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... Titre complet * 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison unifamiliale située rue des Cortiis, n° 37 à Folx-Les-Caves et cadastrée 3ième Division, Section A, n° 453 A2 -Au…

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de religion protestante à temps partiel à l'école communale d'Orp ;

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... Titre complet * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles - Approbation ;

5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur…

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... Titre complet * 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51

7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ... Titre complet * 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de résultats - Annexe - Approbation - Décision

8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Titre complet * 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... Titre complet * 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou d…

10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ... Titre complet * 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation

11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... Titre complet * 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de Malèves »

12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... Titre complet * 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants et de plantation - Décision

13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ... Titre complet * 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision

14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ... Titre complet * 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions -Décision

15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ... Titre complet * 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : Modification des statuts - Actualisation selon les dispositions de la loi du 1 7 juin 201 6 relative aux m…

16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision Titre complet * 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision

6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ... Titre complet * 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants représentant le quart communal - Désignation

4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ... Titre complet * 4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au domaine public - Décision

6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ... Titre complet * 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets d'actes (vente et rupture de bail à ferme) - Décision ENERGIE

6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux;

6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants en maternel ;

6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... Titre complet * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint Martin & Adèle - Place du Xième Dragons Français » ;

3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... Titre complet * 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... Titre complet * 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de Folx-Ies-Caves - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... Titre complet * 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord sur les désignations

7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ... Titre complet * 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du 1 er juillet 2021 au 30 juin 2022

8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ... Titre complet * 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de chambre de visite rue Trémouroux - Délibération du Collège du 29 juillet 2021 - Communication -Admission - 1.857.0…

10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ... Titre complet * 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle expropriée appartenant à la Commune et au CPAS et cadastrée 1 ère division, section C n° 620A - Approbation des proj…

12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ... Titre complet * 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des Tourterelles) - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision LOGEMENT

1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ... Titre complet * 1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient publicitaires ou émanent de la presse régionale gratuite - Exercice 2021 - Mesures d'allégement fisc…

14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ... Titre complet * 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 7 à 1360 PERWEZ - Décompte final - Décision 1

15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ... Titre complet * 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision SECRÉTAR…

17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ... Titre complet * 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - Décision ENSEIGNEMENT

19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ... Titre complet * 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... Titre complet * 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand

10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022- Décision

11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision

13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 périodes - du 01er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision 1

14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 enfants à charge de moins de 14 ans - 4 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision 1…

15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022- Décision 1

16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision

17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ... Titre complet * 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision Conseil communal du jeudi 24 juin 202 7

58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ... Titre complet * 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - Autorisation d'ester en justice - Conseil d'Etat - Pour ratification

23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la cure Saint-Rémy : Octroi - Pour approbation

64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention - Modification

34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, snacks et cafés par l'attribution d'un subside d'investissement dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID…

18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation des fêtes en 2021 : Octroi - Pour approbation

19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles Cérousiennes » le 28 août : Octroi - Pour approbation

21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ... Titre complet * 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 18 appartements et d'une habitation unifamiliale - Modification de l'emprise de l'assiette de la voirie commu…

22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ... Titre complet * 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la rue des Artisans et la rue de la Baraque - Pour approbation

24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... Titre complet * 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation

25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - Pour approbation

28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ... Titre complet * 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par la Ville - Pour approbation

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre effectif

39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3)

32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ... Titre complet * 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW

33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ... Titre complet * 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19 - Proposition des conditions d'attribution - Pour accord

35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ... Titre complet * 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe - Octroi de la subvention 2020 en 2021 - Pour approbation

48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour leurs frais de fonctionnement et de gestion des infrastructures : Octroi …

38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées alimentaires : Octroi - Pour approbation

42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ... Titre complet * 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er octobre 2021 au 30 septembre 2023 - Pour approbation

43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ... Titre complet * 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 17 octobre 2021 au 16 octobre 2023 - Pour approbation

44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ... Titre complet * 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail structurel - Approbation des conditions, de l’estimation et du mode de passation

45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son opt…

46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ... Titre complet * 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de construction de l’extension - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des cha…

68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ... Titre complet * 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ratification de la décision de non comparution à l'audience

71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ... Titre complet * 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - Autorisation d'ester en justice

38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ... Titre complet * 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - Autorisation d'ester en justice

73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ... Titre complet * 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - Autorisation d'ester en justice

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leurs camps : Octroi - Pour approbation

7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ... Titre complet * 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans le cadre d’un marché de services postaux : adhésion à la centrale d'achat - Pour accord

75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ... Titre complet * 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - Ratification (1) - Pour accord

7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ... Titre complet * 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne Lenoir et Albert Einstein - Autorisation d’ester en justice - Pour approbation

28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ... Titre complet * 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2021 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver

20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ... Titre complet * 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée de La Croix 80 à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahi…

47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ... Titre complet * 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la solution Cisco existante, l’acquisition de matériels et logiciels du catalogue

1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ... Titre complet * 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la Ville, la Région Wallonne, la SNCB et l'OTW - Pour accord

2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ... Titre complet * 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - Assemblée générale du 16 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ... Titre complet * 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour…

6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ... Titre complet * 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour…

16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ... Titre complet * 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose minute des Villas - Convention cadre bi-partite entre la Ville et l'Opérateur de Transport de Wallonie - Pour approbation…

16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Convention-type avec les cédants des lots - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loy…

13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 2021 - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché…

18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ... Titre complet * 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier de permis de lotir SAMAYA - Pour approbation

50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ... Titre complet * 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - Autorisation d'ester en justice

15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ... Titre complet * 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - Subsides du Service public de Wallonie - Pour approbation

3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ... Titre complet * 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai 2021 visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et de la détention d'alcool par les …

11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ... Titre complet * 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - Pour approbation

9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour accord

8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ... Titre complet * 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et Bauloy

6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ... Titre complet * 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - Pour accord

14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ... Titre complet * 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation

15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ... Titre complet * 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - Subside compensatoire pour la demande de matériel et de prestations du service des travaux - Pour accord

74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ... Titre complet * 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - Autorisation d'ester en justice

76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (1) - Pour accord

46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice Titre complet * 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice

120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... Titre complet * 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (2) - Pour accord

58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ... Titre complet * 58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ... Titre complet * 47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon (division Wavre) prononcé le 14 septembre 2020 sous le numéro de rôle 19A2 - Pour ratification

42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... Titre complet * 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en place au Sud par des citoyens ottintois : Octroi - Pour approbation

40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 1 : approbation des devis ORES y relatifs et financement de la dépense

34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ... Titre complet * 34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la biodiversité - Exercices 2020 à 2023 - Pour approbation

32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ... Titre complet * 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier de l'Athénée en vue d'en faire un axe majeur cyclo-piéton adapté aux personnes à mobilité réduite - Pour approbation

31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE (ACOM), pour l’organisation d’actions de soutien aux artisans, commerçants et indépendants locaux : Octroi - Pour approbation…

112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ... Titre complet * 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ... Titre complet * 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... Titre complet * 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... Titre complet * 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (2) - Pour accord

119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... Titre complet * 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet * 30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Avenant 2 (VILLE) - Conduite de trop-plein du puits perdant (Châtaigniers) - Subsides SPW - Pour approbation…

100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ... Titre complet * 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 enfants de -14 ans - Ratification (1) - Pour accord

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loyer et les frais d’énergie : Octroi d’un montant co…

121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ... Titre complet * 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour le projet « Place aux artistes » : Octroi - Pour approbation

2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ... Titre complet * 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type “Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du mois de juillet 2021

3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ... Titre complet * 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 septembre 2021 visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention d'alcool par le…

4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ... Titre complet * 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention d'alcool par les moins de 16 ans - Pour approbation

7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ... Titre complet * 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n°1 au bail de longue durée - Pour approbation

8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ... Titre complet * 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation

9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ... Titre complet * 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation

10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ... Titre complet * 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de données entre la Ville et la DIV - Pour accord

11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon Dekaize, chemin des Six Journaux, rue Escadron Brumagne, rue du Moulin à Eau, rue du Corbeau

13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument (tronçon compris entre le carrefour avec la rue du Pont de la Dyle et la rue de Franquenies)

19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ... Titre complet * 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du Biéreau - Pour accord

59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ... Titre complet * 59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... Titre complet * 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - Ratification (2) - Pour accord

77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (2) - Pour accord

90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (11) - Pour accord

78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (3) - Pour accord

79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (4) - Pour accord

80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (1) - Pour accord

81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (2) - Pour accord

82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (3) - Pour accord

83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (4) - Pour accord

84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (5) - Pour accord

85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (6) - Pour accord

86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (7) - Pour accord

87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (8) - Pour accord

88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (9) - Pour accord

89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (10) - Pour accord

91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord Titre complet * 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord

60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:47+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention

92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord Titre complet * 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord

93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord Titre complet * 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord

37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord Titre complet * 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord

95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord Titre complet * 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord

96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification (1) - Pour accord

97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification (2) - Pour accord

36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ... Titre complet * 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention

33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ... Titre complet * 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation d'ester en justice

98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... Titre complet * 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - Ratification (1) - Pour accord

27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ... Titre complet * 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure judiciaire - Pour ratification

25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... Titre complet * 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du Fonctionnaire délégué du 10 décembre 2020 - Pour ratification

24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... Titre complet * 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Première instance du Brabant wallon le 02 novembre 2020 - Pour approbation

45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ... Titre complet * 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation d'ester en justice

1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ... Titre complet * 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL DES PENSIONS - Adhésion au contrat cadre et approbation des conditions

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:32+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour la captation du spectacle « Pierre et le Loup» : Octroi - Pour approbation

2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation Documents administratifs Détails Proposition de texte type du contrat pour la fonction de concierge au sein des bâtiments communaux engageant des agents communaux dans les liens d'un contrat de travail à titre accessoire à leur fonction principale et ce, en vue de suivre la politique globale de sécurité mis…

22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve – Convention entre la SPGE, l’In BW et la Ville pour le déplacement des condu…

21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... Titre complet 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au profit des communes – Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives – Demande de subs…

20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ... Titre complet 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation des marchés de travaux en matière d’éclairage public – Pour approbation

19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ... Titre complet 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – Pour approbation

4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve : Convention de marché conjoint entre les 3 communes, ayant pour objet le transport de personnes po…

16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ... Titre complet 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le 1er et 2 juin 2019 : Octroi

61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ... Titre complet 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – Instauration de sens uniques limités

6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ... Titre complet 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de stationnement – Modifications

5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ... Titre complet 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la rue Hergé

1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ... Titre complet 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 concerts Place de l'Université les 12 et 26 juillet 2019 - Convention d'occupation du domaine public - P…

25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Titre complet 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le financement de ses animations : Octroi – Pour approbation

6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ... Titre complet * 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ristourne pour l'installation des jeunes ménages - Modification - Pour approbation

8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ... Titre complet * 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de fonctionnement annuel ainsi que l'organisation de leurs camps - Exercices 2021 à2025 - Pour approbation…

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ... Titre complet * 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un forfait touristique - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour approbation

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour l’action « Activités d’intégration collective et de renforcement du sentiment d’app…

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe - Octroi - Pour approbation

10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ... Titre complet * 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale : Octroi - Pour approbation

34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... Titre complet 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de marché et guide de sélection - Pour approbation – Subsides du Service public de Wallonie…

7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ... Titre complet * 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes avenue des Justes, rue de Franquenies, rue Croix Thomas, Grand’Rue, rue du Bon Air, ru…

14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ... Titre complet 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside compensatoire pour les demandes de matériel et prestations du service des travaux - Pour accord…

26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi – pour approbation Octroi d'une subvention de 43.180,00 euros - Pour approbation

18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de l…

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2021

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2021

17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ... Titre complet * 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers biodégradables pour les familles à revenus modestes - exercice 2021

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Pour approbation

20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ... Titre complet * 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé par le Conseil communal le 26 janvier 2021 - Pour retrait d'acte

21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... Titre complet * 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation

22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... Titre complet * 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne (rue Montaury) - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour app…

23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour le financement des missions des stewards / ouvriers urbains polyvalents : Octroi - Pou…

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour la gestion du marché hebdomadaire de Louvain-la- Neuve : Octroi - Pour approbation…

33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ... Titre complet 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides Fédération Wallonie-B…

36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ... Titre complet 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - Fixation du montant maximum de la quote-part de la Ville en tant que co-propriétaire – Pour approbation…

30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation d’actions dans le cadre du Festival d’été2021 : Octroi - Pour approbati…

33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés- Exercice 2021 - Pour ap…

35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... Titre complet 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de marché et guide de sélection - Pour approbation – Subsides du Service public de Wallonie…

36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation…

37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour- Exercice 2021 - Pour approbation

41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ... Titre complet * 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - Requête unique en annulation et suspension introduite par des riverains - Refus d'in…

42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ... Titre complet * 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA FRANKI pour la prolongation des quais de la gare de Louvain-la-Neuve - Autorisation d'este…

46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ... Titre complet * 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - Ratification

34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... Titre complet 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-neuve, entre les trois co-propriétaires (VI…

17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ... Titre complet * 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des

19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ... Titre complet * 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne physique pour l'achat d'un vélo ou d'un kit électrique adaptable - Exercices 2021-2022 - Pour appr…

14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour a…

18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... Titre complet 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de transport à la demande – Pour ratification

17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi –…

16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ... Titre complet 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour l’organisation de la septième édition de son Festival International de Musique de Chambre : Octroi – Pour approbatio…

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » - Signalisation lumineuse tricolore

5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour les 50 ans de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les 5 et 6 juin 2021 : Octroi - Pour approbation

15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour l’organisation d’une soirée musicale lors de la Fête de la musique : Octroi – Pour…

14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ... Titre complet 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation du Welcome Spring ! Festival 2019 : Octroi – Pour approbation

7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... Titre complet 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des dépenses de la Zone de Police du 1er mai 2019 au 31 décembre 2024 - Pour accord

6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ... Titre complet 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ... Titre complet * 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications

5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ... Titre complet 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - Pour accord

2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... Titre complet * 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation lumineuse tricolore

8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs aquatiques : Octroi - Pour approbation

9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Projet d…

12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord Titre complet * 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... Titre complet * 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur le territoire de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions, de l’estimation et du cahier…

14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans le cadre du projet de Street Art « Fresh paint » : Octroi d’une subvention extraordinaire en 2021

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW

27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ... Titre complet * 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à la Ville prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 8 mars 2021…

4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle future de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation de l’attribution et libé…

3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... Titre complet * 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ... Titre complet 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - Bon Air - Pour approbation du projet d'acte

1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ... Titre complet 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation du prix de la liste des électeurs sur format papier et sur clé USB

2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... Titre complet 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de personnes à mobilité réduite (en chaise) - Pour accord

1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... Titre complet * 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... Titre complet 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon - Pour accord

21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle « Anna Blume » : Octroi - Pour approbation

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2021 - Pour approbation…

33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... Titre complet 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-neuve, entre les trois co-propriétaires (…

32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ... Titre complet 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des…

24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise en place d’actions de promotion des commerces de l’entité : Octroi- Pour approbation…

25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux des commerces de détail et à l’HORECA situés sur le …

26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux établissements d’hébergement touristique situés sur …

27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux hôtels situés sur le territoire de la Ville pour la …

28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ... Titre complet * 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la Ville - Pour approbation

29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ... Titre complet * 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard Baudouin Ier - Pour approbation

31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les spectacles cinématographiques - Exercice 2021 - Pour approbation…

28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ... Titre complet 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire pour la rue de la Chapelle - Pour accord

30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... Titre complet * 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux infractions au Code de la Route et plus particulièrement relatives à l'arrêt et au stationnement ainsi qu'aux signes C3 et F1…

32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation…

33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ... Titre complet * 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une redevance sur les raccordements aux cabines électriques communales - Exercice 2021…

22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ... Titre complet 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve, pour le remplacement d’éléments de menuiserie extérieure de l’église : Octroi – …

21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi – Pour approbation

20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi – Pour approbation

34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour - Exercice 2021 - Pour approbation

35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exer…

36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les locaux affectés à l'usage de bureau - Exercice2021 - Pour approba…

37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve : rénovation du réfectoire et la création d'un espace pour la psychomotricité - Dé…

38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... Titre complet * 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un projet dans la liste approuvée par le Conseil communal du 26 janvier2021 - Pour approbation…

25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation existante - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation unifamiliale en deux logements - Autorisation d'ester en justice - Pour ap…

27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à l'extension d'une habitation existante + création d'une lucarne - Autorisation d'ester en justice - Pour appr…

22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour l’organisation du « Binck Bank Tour » 2021 : Octroi - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - Pour approbation

2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:12+00:00

2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ... Titre complet * 31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Pour approbation de la convention d'adhésion sous forme d'accord-cadre…

16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Paiement - Pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : Paiement - Pour approbation

19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ... Titre complet * 19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour en faire une rue réservée au jeu - Convention - Pour approbation

21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de l’Open Jazz Festival : Octroi - Pour approbation

22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux de rénovation de l’installation électrique de l’église : Octroi - Pour app…

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour le financement des missions des stewards / ouvriers urbains polyvalents : Octroi - Pour approbation…

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour la gestion du marché hebdomadaire de Louvain-la- Neuve : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation d’actions dans le cadre du Festival d’été2022 : Octroi - Pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le loyer du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques et technologiques auprès des jeunes demandeurs d’emploi : Octroi - Pour approbation

32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ... Titre complet * 32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour approbation

11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la réalisation d’analyses de ses terrains synthétiques : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:41+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, Service Public de Wallonie - SG, en vue d’obtenir l’accès à l’ensemble des marchés publics lancés…

35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ... Titre complet * 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 2021 (phase 2) : approbation des devis ORES y relatifs et financement de la dépense

41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ... Titre complet * 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 31 janvier 2022 - Pour autorisation d'ester en justice devant la Cour d'appel

42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ... Titre complet * 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - Pour approbation

25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des containers qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi - Pour approbation

21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour ... Titre complet * 18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:33+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - ... Titre complet * 17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre ... Titre complet * 16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion ... Titre complet * 14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie

8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... Titre complet * 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour approbation

44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ... Titre complet * 44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des Chemins de l'ancienne Commune de Céroux-Mousty) avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbatio…

43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - …

42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt ... Titre complet * 42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt Proxibus - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial d…

41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à ... Titre complet * 41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et…

40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:52+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside ... Titre complet * 40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux établissements culturels situés sur le territoire de la Ville - Exercice 2020 - Pour approbation

39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... Titre complet * 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - Convention de partenariat - Pour approbation

38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ... Titre complet * 38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires, via la central…

37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:34+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord Titre complet * 37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord

34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH pour la réfection des toitures, gouttières et descentes d’eau des bâtiments de la paroisse Saints Mari…

6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... Titre complet * 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - Pour approbation

7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... Titre complet * 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le cadre de l’appel à projet - Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives

10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... Titre complet * 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits

5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... Titre complet * 5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation

12. CPAS - Budget 2022 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 12. CPAS - Budget 2022 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2022 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver Note explicative ----------

13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son …

14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... Titre complet * 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... Titre complet * 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... Titre complet * 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ratification

30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation

45. Personnel communal - Département des Services Techniques - Brigadier C1 - Promotion à titre définitif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 45. Personnel communal - Département des Services Techniques - Brigadier C1 - Promotion à titre définitif Documents administratifs Détails Détails La période de promotion en stage arrivant à son terme, il s'agit de procéder à la désignation définitive.

46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ... Titre complet * 46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants suppléants de la Ville

29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ... Titre complet * 29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - Pour approbation

4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ... Titre complet * 4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation

28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ... Titre complet * 28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - Pour approbation

15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve et de la limitation des soirées qui y sont organisées - Reconduction- Pour approbation

52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie

9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Fabrique d'église Saint- Martin à PERWEZ - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Saint- Martin à PERWEZ - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ... Titre complet 19. Fabrique d'église Saint- Martin à PERWEZ - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication - 1.857.075.1.074.13/1 b

5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ... Titre complet * 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers biodégradables ainsi qu'un rouleau de sacs bleus (60 l) destinés à la collecte des PMC, pour …

32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... Titre complet * 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées et/ou fleuries - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE (FHPDG) pour son projet d’installation de frayères végétalisées sur la Dyle : Octroi - Pour approbation

34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... Titre complet * 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures sportives en Wallonie (Sports 3/21M) - Pour approbation et poursuite de la procédure d’obtention des subsides

36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... Titre complet * 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution supplémentaire

4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ... Titre complet 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation des membres effectifs et suppléants de la Commission représentant le quart communal - 1.777.81/js

4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ... Titre complet 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement d'ordre intérieur - Adoption - 1.777.81 /js

5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ... Titre complet 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de l'école communale de Thorembais-les-Béguines, rue du Presbytère à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision - 1.8…

13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ... Titre complet 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

20. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - ... Titre complet 20. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication - 1.857.075.1.074.13/1 b

66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

21. Fabrique d'église Saint-Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Saint-Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ... Titre complet 21. Fabrique d'église Saint-Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication - 1.857.075.1.074.13/1 b

4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur- Décision - 1.811.122.532/jpf

5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:35+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ... Titre complet * 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures communales - Communication - Admission -1.777.614/ed-lb

6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:29+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... Titre complet * 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Réfection de la toiture suite aux dégâts de tempêtes - Communication - Admission - 1.857.073.541 /jpf

7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:54+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) - Réfection de la toiture suite aux dégâts de tempêtes - Communication - Admission - 1.857.073.541/jpf

8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourni…

9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:41+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.11/jpf

10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31 /jpf

11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ... Titre complet * 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:46+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ... Titre complet * 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - Convention -Adhésion - 1.824.11/gw

16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ... Titre complet * 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème phase de mise en ouvre des plans de pilotage -Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:31+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ... Titre complet * 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Décision - 1.81/vc

65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances communales - Ratification (1)

4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ... Titre complet * 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour accord

14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue Lavoisier, voie Minckelers, rue Zénobe Gramme, rue du Poirier, rue des Artisans, voie du Vieux Quartier, …

13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos des Lilas, avenue de la Source, avenue des Eglantines, avenue des Magnolias, avenue des Capucines, avenue du …

55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des finances communales - Ratification

1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet Documents administratifs Détails Détails S.M. le Roi a octroyé le titre de Lauréat du Travail à Monsieur GLOWACKI. Remise du brevet par les autorités communales ainsi que 2 livres de prestige de la Ville.

7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... Titre complet * 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine portable - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... Titre complet * 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de “

9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue Lambermont, rue de Profondsart, avenue des Roses, rue Victor Stenuit, rue Lambihaye, Vieux chemin de Bruxelles…

10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi - Pour approbation

13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... Titre complet * 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau cyclable à Ottignies - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour approbation

10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS Titre complet * 10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS

9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » le 23 mars 2022 : Octroi

8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation Titre complet * 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:34+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ... Titre complet * 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que les économies d'échelle

71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal

18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour approbation

71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:45+00:00

68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (4)

67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3)

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire2022 - Pour approbation

21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... Titre complet * 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur le territoire de la Ville - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... Titre complet * 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice2022

45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ... Titre complet * 45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des déchets d'emballages ménagers (papiers, cartons,

46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien et la rénovation des plaines de jeux communales : Octroi - Pour approbation

15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ... Titre complet * 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le jardin de l'école - Pour approbation

49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... Titre complet * 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des finances communales - Ratification

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et le défraiement des animateurs bénévoles : Octroi - Pour approbation

21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des élèves avant et après les cours ainsi que lors de la garderie du repas de midi : Octroi et adoption d’une convention - Pour approbation…

2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ... Titre complet * 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve, millésime 2021-2022 - Pour approbation

3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ... Titre complet * 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., sanitaires, électriques, de sécurité et aux ascenseurs de l'immeuble La Tannerie, avenue du Douaire, 31 à 53 …

4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ... Titre complet * 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications.

9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ... Titre complet * 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 septembre, au 31 décembre 2020, au 31 mars, au 30 juin et au 30 septembre 2021 - Pour accord

10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un événement exceptionnel relatif au sport : Octroi - Pour approbation

20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:03+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ... Titre complet * 20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de musée et les conditions générales y relatives - Pour approbation

11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de l’étang du Buston en 2020 : Octroi - Pour approbation

13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation Titre complet * 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation

14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ... Titre complet * 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital périodes en primaire et du nombre d’emplois au 1er octobre 2021 dans l’enseignement communal - Pour information…

17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ... Titre complet * 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur renouvellement - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ... Titre complet * 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - Autorisation d'ester en justice

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON pour l’organisation de son Festival Musiq’3 Brabant Wallon 2021 : Octroi - Pour approbation

20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ... Titre complet * 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête publique et à l'avis de la CCATM

21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ... Titre complet * 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet * 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépassement de l'exécution du marché de plus de 10% - Pour information

25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ... Titre complet * 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne supplémentaire sur la consommation d'électricité - Exercice 2021

28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ... Titre complet * 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2021 et 2022 - Décision du Collège du 28 j…

30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ... Titre complet * 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour approbation

31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ... Titre complet * 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour approbation

32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ... Titre complet * 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de support de presse régionale gratuite - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation Titre complet * 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ... Titre complet * 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ... Titre complet * 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ... Titre complet * 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification Documents administratifs Détails Détails Pour accord

63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ... Titre complet * 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : soutien aux investissements - Subsides du SPW - Dossier de candidature - Pour ratification

58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ... Titre complet * 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - Autorisation d'ester en justice

34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision locale : Octroi - Pour approbation

25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’achat et l’installation de modules de plaines de jeux et engins de sports : Octroi - Pour approbation…

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour la programmation musicale du projet « Place aux artistes » : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de consommation de gaz et d’électricité des différentes infrastructures sportives : Octroi - Pour approbation oc…

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour l’organisation d’activités sportives « jeunesse » dans les quartiers : Octroi - Pour approbation

28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ... Titre complet * 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une couverture au « Centre sportif de la plaine des Coquerées » - Approbationdes conditions, de l’estimation et…

25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi - Pour approbation

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation

30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de Court-Saint-Etienne et Ottignies-Louvain-la- Neuve pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Pour approbation…

24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs culturels suite à la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 : Octroi - Pour approbation

31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ... Titre complet * 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - Pour approbation

32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ... Titre complet * 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la société française LE FURET DU NORD - Pour approbation

33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ... Titre complet * 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire une rue réservée au jeu - Convention - Pour ratification

37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ... Titre complet * 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et estimation modifiés suite aux remarques des autorités subsidiantes du SPW - Pour approbation

62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ... Titre complet * 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente - Règlement communal - Pour approbat…

40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ... Titre complet * 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les projets de statuts ; de règlements d'ordre intérieur pour l'Organe d'administration et pour le Comité de Pi…

43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ... Titre complet * 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de Limelette, pour des travaux de désamiantage et d’évacuation des déchets : Octroi - Pour approbation…

44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ... Titre complet * 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de Mousty, pour des travaux de remise en peinture de l’intérieur de l’église : Octroi - Pour approbation…

53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation

54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ... Titre complet * 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2020 aux opérateurs culturels situés sur le territoire de la Ville : Octroi - Pour approbation

14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ... Titre complet * 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation d'ester en justice

60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ... Titre complet * 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation Approbation de la nomination des animateurs des 4 Conseils consultatifs (Participation, Nu…

47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... Titre complet * 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - Convention de partenariat - Pour approbation

32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification

15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... Titre complet * 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des finances communales - Ratification

14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour l’action « Activités d’intégration collective et de renforcement du sentiment d’appartenance - Favoriser la vie de quartier, la convivialité …

13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES RÉSEAU BRABANT WALLON (ASARBW) pour l’accompagnement des jeunes en rupture : Octroi - Pour approbation

12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn (CEFOC) pour l’accompagnement d'adultes en décrochage social : Octroi - Pour approbation

12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour l’organisation du Binck Bank Tour 2020 : Octroi - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour la mise en ordre de l'installation d'alarme incendie : Octroi - Pour approbation

10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide *

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 : Octroi - Pour approbation

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... Titre complet * 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - Pour approbation

47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... Titre complet * 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en place au Sud par des citoyens ottintois : Octroi - Pour approbation

7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... Titre complet * 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le cadre de l’appel à projet - Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives

10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... Titre complet * 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits

11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord Titre complet * 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord

13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son…

14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... Titre complet * 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:02+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice Titre complet * 55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... Titre complet * 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... Titre complet * 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ratification

54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation ... Titre complet * 54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice

21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ... Titre complet * 21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - Dérogation au règlement communal - Pour approbation

32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification

34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... Titre complet * 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des finances communales - Ratification

21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ... Titre complet * 21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - Dérogation au règlement communal - Pour approbation

46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ... Titre complet * 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la construction de la piscine à Louvain-la-Neuve - Quote-part de la Ville dans les honoraires du co…

1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ... Titre complet * 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que les économies d'échelle

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de la Triennale d’Art Contemporain : Octroi - Pour approbation

13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications

16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ... Titre complet * 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 - Pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation

18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la cure Saint-Rémy : Octroi - Pour approbation

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l'hébergement des activités de l'Académie de musique : Octroi- Pour approbation

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux de réparation suite aux inondations de juillet 2021 : Octroi - Pour approbation…

18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation

16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et le défraiement des animateurs bénévoles : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des élèves avant et après les cours ainsi que lors de la garderie du repas de midi :…

25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ... Titre complet * 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animation des infrastructures culturelles communales et du patrimoine culturel -…

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à disposition, de gestion et d’animation des infrastructures culturelles communa…

45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... Titre complet * 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques spéciales pour le lancement, l’attribution et le suivi du marché de travaux de c…

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour le projet « Place aux artistes » : Octroi - Pour approba…

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour l’organisation d’animations musicales dans les écoles : Octroi - Pour approbation

30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ... Titre complet * 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux chats domestiques des personnes en situation de précarité économique - Règlement r…

31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation

34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... Titre complet * 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn (CEFOC) pour l’accompagnement d'adultes en décrochage social : Octroi - Pour approbation…

36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ... Titre complet * 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES RÉSEAU BRABANT WALLON (ASARBW) pour l’accompagnement des jeunes en rupture : Oc…

37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des containers qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ... Titre complet * 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet de motion commune pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées - …

44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ... Titre complet * 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 4. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2020 (final) - Approbation.

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points noeuds sur la Commune de Waterloo -Drève de la Meute - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché…

20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour raisons …

19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 22/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice absente pour raison…

18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite prématurée définitive d'une institutrice maternelle.

10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte

9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ... Titre complet * 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à la demande de l'ONE - Approbation.

8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein.

6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ... Titre complet * 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves VANDER CRUYSEN.

3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 3. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2019 (final) - Approbation.

9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune de Waterloo - Choix du mode de passation et fixation des conditions de l'appel à concurrence - Prise d'acte.

2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Les Petits Riens - Approbation.

29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître de religion protestante intérimaire à raison de 2/24 périodes/semaine.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître de religion protestante temporaire à raison de 2/24 périodes/semaine - Modification.

18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par réaffectation d'un maître de religion protestante à raison de 1/24 période/semaine. Education - Enseignement primaire communal - Ecol…

17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps.

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps.

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps.

10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... Titre complet * 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe

9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... Titre complet * 9. Enfance - Crèche “La Sonatine”, crèche “Bella Vita”, crèche “Babyloo

8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble de logements communaux situé chaussée de Bruxelles n°141 - Période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022 -Choix du mode de…

11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ... Titre complet * 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 -Suppression de certaines taxes et redevances - Décision -Année 2021.

6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la convention entre la Commune et le Service Public de Wallonie.

2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ... Titre complet * 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 janvier 2021 - Décision du Collège communal d'introduire un recours - Article L1242-1 du Code de la Démocratie Locale et de l…

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice en quarantaine COVID…

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité …

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à mi-temps à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles et à mi-temps à charge de la Co…

22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Titre complet * 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de cir…

18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon et l'ASBL Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo -Approbation.…

17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl -Décision d'octroi.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'un tracteu…

5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lot 2) - Approbation du projet d'acte de vente.…

4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lot 1) - Approbation du projet d'acte de vente.…

3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... Titre complet * 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le cadre de la convention entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo - Estimation budgétaire du projet pour l'année …

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2020/2021.

15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe et statuts - Approbation.

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale dans un emploi non vacant - Année scolaire 2020/2021.

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale et chant d'ensemble dans des emplois non vacants - Année scolaire 2020/2021.…

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur de formation instrumentale, clavecin.

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein - Modification.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR totale à partir du 1er se…

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un maître d'éducation physique intérimaire à temps plein en remplacement d'un maître d'éducation physiq…

26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Congé d'un(e) instituteur/trice maternelle pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseign…

25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps en remplacement d'un(e) instituteur/rice absent(e) pour raisons médicales.

24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ... Titre complet * 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune de Waterloo - Choix du concessionnaire - Confirmation de la décision du Collège communal…

16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de fonctionnement et statuts - Approbation.

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité.

5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) - Inscription aux marchés cadres -Approbation.

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021

13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:39+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ... Titre complet * 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - Décision d'octroi.

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:27+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine dans le remplacement d'un professeur absen…

29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ... Titre complet * 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique temporaire à raison de 3/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un professeur en congé pour exercice provisoi…

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:53+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue intérimaire pour 10/24 périodes/semaine en remplacement d'un maître de seconde langue en mi-temps médical.

26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un maître de seconde langue du 4 septembre au 3 octobre 2020.

25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:28+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à raison de 4/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice primaire en interruption de car…

24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:32+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ... Titre complet * 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un congé parental à 1/5 ème temps d'une institutrice temporaire - Année scolaire 2020/2021 et 2021/2022 -Modification.

23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:41+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ... Titre complet * 23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice primaire écartée par mesure de protect…

22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:49+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ... Titre complet * 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la maternité - Demande d'écartement pendant l'allaitement.

14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:32+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ... Titre complet * 14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:55+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Ordre du jour -Approbation.

32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ... Titre complet * 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical d'une institutrice maternelle.

10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:03+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ... Titre complet * 10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation.

7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ... Titre complet * 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Décision du Ministre - Information.

5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:24+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ... Titre complet * 5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en oeuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement -Approbation de la candidature de la Commune de Waterloo par le Collège com…

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:30+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet de compromis - Approbation.

3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ... Titre complet * 3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la Commune - Approbation.

2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:44+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ... Titre complet * 2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière entre la Commune de Waterloo et l'inBW dans le cadre de la mise à disposition de vélos électriques en libre service sur le t…

24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:59+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:05+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et chant d'ensemble dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ... Titre complet * 31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions d'un maître de philosophie et de citoyenneté temporaire à raison d'1/24 période/semaine.

33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/ trice intérimaire dans le remplacement d'une puéricultrice absente pour raisons médicales.

3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets et contribution forfaitaire de 30 cents par habitant par an - Approbation.

12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Titre complet * 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » -Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circul…

21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... Titre complet * 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de disponibilité pour convenance personnelle à temps plein d'un(e) instituteur/trice en immersion néerlandais.

20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... Titre complet * 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de reconduction de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps.

19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 16/24 périodes/semaine dans les périodes supplémentaire…

18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un maître de physcomotricité tempo…

17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour ra…

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps.

15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes supplémentaires COVID et 1/24 période/s…

14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire.…

13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponi…

12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ... Titre complet * 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps.

10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation de la Commune de Waterloo au sein de l'Assemblée générale du CCBW par deux délégués communaux - Principe d'octroi…

14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps dans le remplacement d'une institutrice absente suite à un accident du travail.…

6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ... Titre complet * 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ordures ménagères (CIPOM) et/ou fraction fermentescible des ordures ménagères (FFOM) et conteneur intelligent p…

5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et le 31 octobre 2021 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lots 1 et 2) -Proposition de vente du lot n° 1 - Offre d'achat -Appro…

3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ... Titre complet * 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ses frais - Approbation du projet.

2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ... Titre complet * 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame Fabienne MARCELIS.

20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ... Titre complet * 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de modification de ses prestations pour prestations réduites - Année scolaire 2020/2021.

18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître d'éducation physique intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine.

17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission - Affectation d'une institutrice pour inaptitude physique au sein des services enseignement/académie/services…

16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation par réaffectation d'un maître de religion protestante à raison de 3/24 périodes/semaine.

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie.

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de clarinette dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:00+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2020/2021.

8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la commune de Waterloo pour l'année 2022 - Choix du mode de passation et fixation des con…

23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ... Titre complet * 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ... Titre complet * 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ... Titre complet * 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et modalités - Accord.

20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - Décision d'octroi.

19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ... Titre complet * 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par l'Ecole des devoirs II (permanence d'aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) - Reconduction pour l'an…

17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ... Titre complet * 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales durant l'année ac…

16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.

14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... Titre complet * 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - Remplacement.

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un nouveau parking communal d'environ 200 places, des aires de manœuvres, des voies de circulation et de l'aménagement des…

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, d'assistance, de développements éventuels de la solution «ADLIB» et acquisition de licences supplémentaires -…

30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ... Titre complet * 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.…

6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Août 2021 - Août 2025 - Adhésion.

5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... Titre complet * 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet provincial de thermographie -Approbation.

3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ... Titre complet * 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - Déplacement des installations d'électricité haute tension et de gaz - Décision.

2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ... Titre complet * 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques relatives au RIE - Envoi du RIE et des remarques au Gouvernement - Décision.

66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ... Titre complet * 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une surveillante-éducatrice pour une prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour prestation réduite pour raisons sociales et familiales - Année scolaire 2021/2022.

25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ... Titre complet * 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition d'infrastructure TIC.

25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022.

60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violon pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation.

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps.

26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignem…

25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022.

23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... Titre complet * 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au carrefour de la rue du Roussart avec l'avenue d'Argenteuil et au carrefour de la rue du Roussart avec la rue Obecq - …

22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... Titre complet * 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement complémentaire de circulation.

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi.

16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision d'octroi.

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage…

26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement - Année sco…

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage…

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant -Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant-Année scolaire 2021/2022.

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant et non vacant -Année scolaire 2021/2022.

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole d'un …

27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps.

61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière complète - Année scolaire 2021/2022.

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du Conseil de l'enseignement - Année scolaire 2021/2022.

25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire, à raison de 13/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice absente …

4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ... Titre complet * 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ventilation mécanique double-flux à la salle polyvalente - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges, choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.…

2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ... Titre complet * 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du CECP - Année scolaire 2021/2022.

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour mission spéciale - Année scolaire 2021/2022.

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour mission et pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à 1/5eme temps -Année scolaire 2021/2022…

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 13/26 périodes/semaine à charge de la Commune, en remplace…

27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Commune, en remplacem…

26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Fédération Wallonie-B…

24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire, à raison de 13/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice absente …

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés répartis dans divers bâtiments communaux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du…

23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité…

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation.

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... Titre complet * 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision engagement externe.

24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... Titre complet * 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... Titre complet * 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de contact, du sport et de la culture.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Cellule commandes publiques - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement et isolation d…

5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet d'acte de vente - Approbation.

3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Terre - Approbation.

2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... Titre complet * 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres de la commission conformément à l'article R.I.10-4 du CoDT.

5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Fixation des conditions.

16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi.

58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à mi temps - Année scolaire 2021/2022.

57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte traversière pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte à bec, pour interruption de carrière à partir de 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de criant et musique de chambre vocale pour exercer dans un autre établissement et une prestation réduite pour conve…

53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur d'alto pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de percussions pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour mise en disponibilité pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ... Titre complet * 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole, à raison de 10/24…

46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - Année scolaire 2021/2022.…

33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie.

45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à temps plein -Année scolaire 2021/2022.

44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à mi-temps dans le cadre du congé parental.

40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religi…

39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ... Titre complet * 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement à raison de 18/24 périod…

38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ... Titre complet * 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer provisoirement une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître d'éducation physique - Année scolaire 2021/…

37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ... Titre complet * 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 périodes/semaine pour l'exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religion cathol…

36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:08+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur d'histoire de la musique et musique/écriture.

29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant et non vacant -Année scolaire 2021/2022.

20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:55+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... Titre complet * 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL relative à l'exécution de fouilles sur le site des ruines du château médiéval de Walhain durant les années 2020 à 2022 - Approbation…

36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:53+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 30 juin 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:59+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... Titre complet * 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er avril 2020 - Approbation ;

34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:06+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... Titre complet * 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la date du 1er avril 2019 - Approbation ;

33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:30+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au ... Titre complet * 33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au 19 février 2020 - Prise d'acte ;

32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:40+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au ... Titre complet * 32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au 21 mai et du 23 au 30 septembre 2019 - Prise d'acte ;

30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:57+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... Titre complet * 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:09+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures ... Titre complet * 29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures déposées suite à l'appel lancé auprès des exploitants agricoles et horticoles domiciliés sur le territoire communal - Prise d'ac…

23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:30+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... Titre complet * 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du corona-virus - Ratification ;

21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:47+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition gratuite de l'application « Wallonie en poche » regroupant 5 services d'information à de…

19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... Titre complet * 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Approbation ;

38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:36+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Rat…

18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:32+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... Titre complet * 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl Royal Wallonia Walhain et RWW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Ratificatio…

17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:41+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... Titre complet * 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte 101 à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:49+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m2 sur un bien sis Place Communale à Walhain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique dev…

15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:56+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... Titre complet * 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole d'une superficie de 30 ares sur un bien sis Route de Walhain à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:03+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... Titre complet * 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche d'alimentation durable pour les écoles communales de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;

13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... Titre complet * 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une le cadre du marché public de services en matière de contrôle et communale centrale d'achat dans …

12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:35+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... Titre complet * 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de la phase II du Plan d'Investissement Communal 20192021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de passation - Approbation ;…

11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:44+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... Titre complet * 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement de la grange des Six Heures à Nil-Saint-Vincent dans le cadre du Programme communal de Développement rural / Agenda 21 Local - App…

10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:52+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... Titre complet * 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l'année 2019 - Ratification ;

9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:04+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en uvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) et …

37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:45+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 31 août 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:28+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 en remplacement d'une titulaire en congé médical à mi-temps pour prestations réduites…

7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:38+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... Titre complet * 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:09+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ... Titre complet * 10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à l'école de Perbais - Conditions et mode de passation - Approbation ;

11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ... Titre complet * 11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à finalité sociale R.app.el relative à la collecte d'objets réutili- sables conjointement à la collecte des encombrant…

10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ... Titre complet * 10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système de compostage individuel - Approbation ;

9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ... Titre complet * 9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et mode de passation - Ratification ;

8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ... Titre complet * 8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation énergétique du bâti privé - Conditions et mode de passation - Approbation ;

7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ... Titre complet * 7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation d'une mission d'accompagnement pour la rénovation énergétique du bâti privé - Approbation ;

6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ... Titre complet * 6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan d'Actions en faveur de l'Energie durable et du Climat - Condi- tions et mode de passation - Approbation ;…

5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ... Titre complet * 5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue de la Culée à Walhain-Saint-Paul - Conditions et mode de passation - Approbation ;

4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ... Titre complet * 4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment de la Direction de l'école de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;…

3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan de relance et de resilience européen - Approbation ;

2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ... Titre complet * 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses extraordinaires au budget communal de l'exercice 2021 - Conditions et mode de passation - Approbation ;

9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:03+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ... Titre complet * 9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les portes d'entrée des bâtiments scolaires dans les trois implantations de l'école communale - Conditions et mode de passati…

40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:58+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical …

8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:01+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ... Titre complet * 8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au Complexe sportif des Boscailles - Conditions et mode de passation - Approbation ;

7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:10+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ... Titre complet * 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à Nil-Saint-Vincent dans le cadre du programme d'investisse- ment communal 2019-2021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de…

6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:08+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ... Titre complet * 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages pour l'année 2021 - Approbation ;

5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:07+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ... Titre complet * 5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Approbation ;

3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:04+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ... Titre complet * 3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé - Approbation ;

2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:02+00:00

Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ... Titre complet * 2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance économique locale dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du coronavirus - Approbation ;

44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 6 au 17 janvier 2020 à raison de 10 périodes par semaine à charge communale en remplacement d'une institutrice…

43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:27+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse temporaire de psychomotricité du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 2 périodes par semaine - Ratification ;

42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:34+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 23 périodes par semaine dont 5 périodes en remplacement d'une titulaire en…

41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:50+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi maternel à mi-temp…

8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:29+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... Titre complet * 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Confirmation ;

6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:46+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... Titre complet * 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de signalisations - Approbation ;

29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ... Titre complet * 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet 2021 au 30 septembre 2022 pour cause de congé parental - Approbation ;

13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : établissement de zones d'évitement.

18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... Titre complet * 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages en bordure ou sur cours d’e…

17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte. Approbation du dossier modifié.

16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... Titre complet * 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec publication préalable. Décision de tutelle. Prise d’acte.

09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Titre complet * 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation).

21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. Documents administratifs

20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... Titre complet * 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021.

16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... Titre complet * 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère division section B n° 262/02.

15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... Titre complet * 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la délimitation de la zone d'agglomération de la route de Frasnes.

14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : établissement de zones d'évitement.

12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... Titre complet * 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. Approbation.

01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... Titre complet * 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILL…

19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... Titre complet * 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère division - section B n° 262/02.

18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... Titre complet * 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery.

15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... Titre complet * 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds : amé…

13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021.

12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. Titre complet * 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.

02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... Titre complet * 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention d'accompagnement.

O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... Titre complet * O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification des différentes réaffectations.

O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:54+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... Titre complet * 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction organique ou à la fraction résiduaire des déchets ménagers et assimilés - Approbation ;

5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:16+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m sur un bien sis Place Communale à Wal- hain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique de…

4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... Titre complet * 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la propagation du Coronavirus - Approbation ;

3ème objet :SECRETARIAT : Mesures prises au sein de l'Administration communale dans le cadre de la crise sanitaire due à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:08+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 3ème objet :SECRETARIAT : Mesures prises au sein de l'Administration communale dans le cadre de la crise sanitaire due à la ... Titre complet * 3ème objet :SECRETARIAT : Mesures prises au sein de l'Administration communale dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Information ;

19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:12+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Ra…

18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... Titre complet * 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au licenciement des agents contractuels et pour accomplir tous les actes de gestion relatifs à ce personnel - Approbation ;

17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:24+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... Titre complet * 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:13+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des ... Titre complet * 16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures déposées suite à l'appel lancé auprès des exploi- tants agricoles et horticoles domiciliés sur le territoire communal - Information ;…

9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:05+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... Titre complet * 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau de Lerinnes - Ratification ;

8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:14+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la ... Titre complet * 8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la convention entre la Commune et les Asbl RWW et RWW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - I…

7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:20+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... Titre complet * 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces relative à l'accompagnement et le suivi des écoles retenues dans le cadre de la 3 phase des plans de pilotage - Approbation ; èn,e…

6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... Titre complet * 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché public de services en matière de contrôle et cert…

4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en œuvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) …

04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ... Titre complet * 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale et relative à la voirie communale.

3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... Titre complet * 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... Titre complet * 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt public, de services d'utilité publique, d'associations sans but lucratif ou reconnues, ainsi que d'événements ponctuels ou te…

08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ... Titre complet * 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la toiture - Approbation du nouveau cahier spécial des charges et du mode de passation du marché…

13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ... Titre complet * 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation des membres.

11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ... Titre complet * 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises dans le règlement général de police pour des raisons phytosanitaires.

07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ... Titre complet * 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... Titre complet * 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. Limitation de hauteur.

05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ... Titre complet * 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie communale « Rue de Mellery » à Villers-la-Ville. Demandeur : Fondation « Le TEMPS D'M » - Prise d'acte.

28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ... Titre complet * 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements en matière d'infractions urbanistiques - Approbation ;

30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ... Titre complet * 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 pour convenances personnelles - Ratifi- cation ;

15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:52+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR à partir du 1er janvier 2021.

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 4 au 11 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine dans l'implantation scolaire de Perbais -…

10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées afin de lutter contre l'érosion des so…

9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... Titre complet * 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux - Approbation ;

5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... Titre complet * 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional « P O L L E C 2020 » - Ratification ;

4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... Titre complet * 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme Approbation ;

3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... Titre complet * 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - Election de plein droit ;

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 au 18 mars à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical à mitemps…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mars au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en con…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 6 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 4 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 7 au 11 février 2022 à raison de 26 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé…

13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... Titre complet * 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 - Approbation ;

23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... Titre complet * 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef définitif - Approbation ;

20. PERSONNEL : Démission honorable de ses fonctions d'un Ouvrier qualifié statutaire à la date du 30 avril 2022 en raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 20. PERSONNEL : Démission honorable de ses fonctions d'un Ouvrier qualifié statutaire à la date du 30 avril 2022 en raison de ... Titre complet * 20. PERSONNEL : Démission honorable de ses fonctions d'un Ouvrier qualifié statutaire à la date du 30 avril 2022 en raison de son accession à la pension de retraite - Prise d'acte ;

19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... Titre complet * 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour convenance personnelle ( l prolongation) Approbation ;

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... Titre complet * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Economie -- Remplacement d'un membre effectif issu du Conseil communal

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... Titre complet * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal

ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... Titre complet * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... Titre complet * 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles Approbation ;

14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... Titre complet * 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle communale sise derrière de cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme - Approbation …

SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un nouveau Membre du Conseil communal en remplacement d'une Conseillère communale démissionnaire

15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:36+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... Titre complet * 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:43+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et prolongation du délai d'exécution - Approbation.

8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:06+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, lutte et prévention des animaux nuisibles dans les crèches et écoles communales durant la période comprise entre le 1er j…

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Période allant du 1er avril 2021 au 1er avril 2025 - Adhésion.

5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:51+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Travaux de voirie et …

4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:55+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Travaux de voirie et …

3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:01+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Travaux d'égouttage et de v…

2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:33+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région wallonne - Avenant n°1 relatif au délai de remise de l'avant-projet - Approbation.

12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. ACTION SOCIALE : Etat d'avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 15. ACTION SOCIALE : Etat d'avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... Titre complet * 15. ACTION SOCIALE : Etat d'avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation 2020-2025 - Prise d'acte ;

14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés Titre complet * ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation 2020-2025

ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... Titre complet * ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024

ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles

ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées

MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... Titre complet * MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux

FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... Titre complet * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme

SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale

16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... Titre complet * 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés - Désignation de ses membres effectifs - Approbation ;

SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Région wallonne relative à l'adhésion à la centrale d'achat du Service Public de Wallonie suite à la jurisprudence européenne en matière d'accords-c…

SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... Titre complet * SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme troisième suppléante en ordre utile

31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ... Titre complet * 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps du 1 septembre 2021 au 31 mai 2025 pour conve- nances personnelles précédant la pension de retraite - Approbation ;…

9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ... Titre complet * 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre omnisports de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;

18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ... Titre complet * 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et réorganisation de la répartition des autres membres - Approbation ;

17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ... Titre complet * 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les bouteilles en plastique - Approbation ;

16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ... Titre complet * 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ;

15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ... Titre complet * 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ;

14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ... Titre complet * 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ;

13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ... Titre complet * 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la rue des Cours à Perbais - Approbation ;

12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ... Titre complet * 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à Tourinnes-Saint-Lambert - Approbation ;

11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon relatif à l'opération « Place aux Artistes » visant à subsidier des manifestations culturelles durant l'été 2021 - Information …

10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ... Titre complet * 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la définition d'un niveau déterminé de colla- boration - Approbation ;

7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ... Titre complet * 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour l'exercice 2021 - Prise d'acte ;

20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ... Titre complet * 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 sous un mode de réunion à déterminer - Approbation ;

5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ... Titre complet * 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et charges liés à la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Ratification ;

2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ... Titre complet * 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - Information ;

39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mai au 30 juin 2021 à raison de 26 périodes par semaine dont 18 périodes en remplacement d'une titulaire en …

38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mai au 30 juin 2021 à raison de 8 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé de maladie…

37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 19 avril au 30 juin 2021 à raison de 23 périodes par semaine dont 6 périodes d'aide P1-P2 et 17 périodes…

36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... Titre complet * 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 30 novembre 2022 pour cause de congé parental - Approbation ;

35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ... Titre complet * 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I septembre 2021 au 31 août 2022 en raison de deux enfants à charge de moins de 14 ans (4 année) - Approbation ;

34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ... Titre complet * 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 en raison de deux enfants à charge de moins de 14 ans ( l année) - Approbation ;

33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... Titre complet * 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 pour un enseignant de moins de 55 ans avec 28 ans de carrière (2 année) - Approbation ;…

32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ... Titre complet * 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - Approbation ;

19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ... Titre complet * 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à Louvain-la-Neuve - Approbation ;

21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ... Titre complet * 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 aux Isnes - Approbation ;

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la représentation communale à l'Assemblée générale de l'Agence immobilière sociale du Brabant wallon (AISBW)

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile

33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ... Titre complet * 33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 31 janvier au 4 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine à charge comm…

32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 18 mars 2022 à raison de 5 périodes par semaine à charge communale dans l'implan…

31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 28 février 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titula…

30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi…

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 13 périodes de Français Langue d'Apprentissage par s…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 5 périodes de soutien pédagogique par semaine - Rati…

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 6 périodes de soutien pédagogique par semaine - Rati…

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 31 mars 2022 à raison de 24 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en…

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW)

22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ... Titre complet * 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en vidéoconférence - Approbation ;

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO)

TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Documents administratifs Projet de délibération [TRAVAUX]{.underline} : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque du nouveau bâtiment de la Forge à Perbais

FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural

FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d'exonérations ou de gratuités dans le cadre de l'application des règlements de taxe ou de redevance communaux pour l'année 2022…

ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021

SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale

ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... Titre complet * ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022

ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage

FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs Titre complet * FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs

23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ... Titre complet * 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin 2021 à Gosselies - Approbation ;

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Ha…

30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... Titre complet * 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation projet cartographie thermique

15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... Titre complet * 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du Conseil communal

12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... Titre complet * 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire 2020, budget pour l'exercice 2021 et modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Avis du Conseil communal…

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... Titre complet * 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces)

4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du représentant de la Ville

3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et notes de synthèse

39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... Titre complet * 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du R.O.I, de la charte et du plan d'actions

38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... Titre complet * 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2021

35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine des Boucliers - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements pub…

17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... Titre complet * 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... Titre complet * 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis d’urbanisme pour la modification du permis d’urbanisme pour la construction d’un hall culturel polyvalent « La Sucr…

33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... Titre complet * 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de Louvain - Permis d'urbanisme pour la démolition et la reconstruction des halls 1, 2, 3 et 4 du Parc de Gastuche et aménag…

32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... Titre complet * 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour tracteur - Approbation des conditions du marché

31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... Titre complet * 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - Approbation des conditions du marché

30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... Titre complet * 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - Approbation des conditions du marché

29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... Titre complet * 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de tennis + rénovation de la terrasse de la conciergerie - Avenue de la Belle-voie - Approbation des conditions du m…

28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... Titre complet * 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions du marché

27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... Titre complet * 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché

26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et Conjugale du B…

25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... Titre complet * 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la Province, la RCA des Sports, la Ville, le Lara Hockey Club et la ligue francophone de hockey

16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Titre complet * 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... Titre complet * 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne 25 - Convention

32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... Titre complet * 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour tracteur - Approbation des conditions du marché

5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ... Titre complet * 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal

2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ... Titre complet * 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ... Titre complet * 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et aux suppressions de doubles emplois ou chevauchements d'activités du C.P.A.S. et de la Ville - Octobre 20…

39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... Titre complet * 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du R.O.I, de la charte et du plan d'actions

38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... Titre complet * 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2021

37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... Titre complet * 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation projet cartographie thermique

35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine des Boucliers - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements publi…

34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... Titre complet * 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis d’urbanisme pour la modification du permis d’urbanisme pour la construction d’un hall culturel polyvalent « La Sucrer…

33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... Titre complet * 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de Louvain - Permis d'urbanisme pour la démolition et la reconstruction des halls 1, 2, 3 et 4 du Parc de Gastuche et aménagem…

31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... Titre complet * 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - Approbation des conditions du marché

19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... Titre complet * 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de subventions

30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... Titre complet * 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - Approbation des conditions du marché

29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... Titre complet * 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de tennis + rénovation de la terrasse de la conciergerie - Avenue de la Belle-voie - Approbation des conditions du mar…

28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... Titre complet * 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions du marché

27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... Titre complet * 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché

26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et Conjugale du Bra…

25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... Titre complet * 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la Province, la RCA des Sports, la Ville, le Lara Hockey Club et la ligue francophone de hockey

24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... Titre complet * 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention entre la Ville et l'association Plateforme citoyenne de Soutien aux Réfugiés - Prolongation - Ratification…

23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... Titre complet * 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne 25 - Convention

22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... Titre complet * 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA wavrienne des sports - Bail emphytéotique - Projet d'acte

21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... Titre complet * 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession d'une parcelle de terrain - Projet d'acte (Réseau d'Energies de Wavre)

24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... Titre complet * 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention entre la Ville et l'association Plateforme citoyenne de Soutien aux Réfugiés - Prolongation - Ratification…

22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... Titre complet * 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA wavrienne des sports - Bail emphytéotique - Projet d'acte

7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ... Titre complet * 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et règlement d’ordre intérieur.

16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ... Titre complet * 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer avec l'OTW - Demande de modification par l'OTW

15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ... Titre complet * 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - Marché public de services pour l’étude du projet et la direction des travaux - Cession d’une partie du m…

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains agents pour les marchés inférieurs à 250€ htva (750€ ou 3.000€ pour certains) imputés à l'ordinaire.…

9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ... Titre complet * 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°1

8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ... Titre complet * 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de connaissance du Conseil communal

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ... Titre complet * 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ... Titre complet * 2. Service du Secrétariat général - Décret “Bonne gouvernance” du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport de rémunération

17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ... Titre complet * 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, groupe Ecolo)

14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ... Titre complet * 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - Territoire de Wavre

12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ... Titre complet * 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue Sainte-Reine et Montagne d’Aisemont - Permis d'urbanisme pour la construction d'un immeuble de 15 appartements (dos. n° 20/416)

19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ... Titre complet * 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux véhicules communaux déclassés et aux véhicules-épaves de la Police locale

11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - Propriété de M. SIMON - Renouvellement du bail

10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ... Titre complet * 10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision de principe - Compromis de vente

9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ... Titre complet * 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat non réalisation condition suspensive

8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de convention

7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu du point inscrit à l'ordre du jour

5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour

4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ... Titre complet * 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour

28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour piétons et interdiction de stationnement.

17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ... Titre complet * 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer avec le CPAS de Wavre

20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ... Titre complet * 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - Approbation des conditions et du mode de passation

21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... Titre complet * 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession d'une parcelle de terrain - Projet d'acte (Réseau d'Energies de Wavre)

3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et notes de synthèse

19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... Titre complet * 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de subventions

18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Titre complet * 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... Titre complet * 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... Titre complet * 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du Conseil communal

12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... Titre complet * 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire 2020, budget pour l'exercice 2021 et modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Avis du Conseil communa…

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... Titre complet * 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces)

4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du représentant de la Ville

8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ... Titre complet * 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues.

21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ... Titre complet * 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - Création d'une issue de secours en toiture et installation d'un escalier de secours - Lancement du marché…

7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ... Titre complet * 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de l'emploi ouvert d'inspecteur principal

30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils Titre complet * 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils

29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ... Titre complet * 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 Chemins

28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant Legrève

27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ... Titre complet * 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone d'aménagement communal concerté (ZACC) dite

25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ... Titre complet * 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / illumination de certaines rues commerçantes du coeur de ville - Relation

23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ... Titre complet * 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché

22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ... Titre complet * 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée générale du 13 décembre 2020 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ... Titre complet * 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création d’un passage pour piétons.

14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:03+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ... Titre complet * 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) du 14 décembre 2020 - 183/1/20

9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et d’un mini-golf au Bois des Rêves

8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... Titre complet * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW du 22 décembre 2021

7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Atelier Théâtre Jean Vilar

6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction d’Administration des Infrastructures - promotion

5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et reconstruire deux biens immobiliers provinciaux sis chaussée de Charleroi 3 à 1380 Lasne - 2ème …

4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une emprise en sous-sol, dans le cadre de la pose d’un collecteur d’eaux usées de Ramillies (Geest-Gér…

3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. TV Com

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... Titre complet * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration des Infrastructures

13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ... Titre complet * 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional d’intégration du Brabant wallon - 180/1/20

12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:00+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Service de Prévention et de Médecine du travail des Communautés française et germanophone de Belgique (…

11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:05+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Wallonia Nostra - 178/1/20

10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:56+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Conseil de l’enseignement des communes et des provinces - 177/1/20

9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:03+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Centre culturel du Brabant wallon - 176/1/20

8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:09+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ... Titre complet * 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Assemblée générale de l’a.s.b.l. Association des Provinces Wallonnes (APW) - 175/1/20

7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:57+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ... Titre complet * 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme en vue d'y créer une salle polyvalente au Château d’Hélécine - 95/1/20

6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:05+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ... Titre complet * 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW du 16 décembre 2020 - Sous réserve de décision du Conseil provincial

5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... Titre complet * 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl «Maison du Tourisme du Brabant wallon » - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:59+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ... Titre complet * 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 9 décembre 2020 - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:01+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) - /

11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du Brabant wallon et la Zone de secours du Brabant wallon

13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... Titre complet * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (iMio)

6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ... Titre complet * 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service Intervention, d'un poste de Calog niveau A et d'un poste de Commissaire à Direction des Ressources humaines et de la Logistique …

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Pro Velo

6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... Titre complet * 6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog niveau B pour le service informatique - Adoption

5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... Titre complet * 5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog niveau B pour le service informatique - Ratification

3. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre de base pour le service accueil - Vote Suivez la séance publique en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:21+00:00

Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 08 décembre 2020 à 19h30 3. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre de base pour le service accueil - Vote Suivez la séance publique en ... Titre complet * 3. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre de base pour le service accueil - Vote Suivez la séance publique en direct :

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica…

9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la société coopérative « Habitations sociales du Roman Pais »

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Espace Bernier - Centre culturel de Waterloo

7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG)

6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents

5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles

4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la Province du Brabant wallon et l’inBW, portant sur le suivi des travaux de réfection et d’adaptation de l’infrastructure …

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... Titre complet * 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les modalités d’exécution de mise en éco pâturage des parcelles situées sur la réserve naturelle de Gentissart -

14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... Titre complet * 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de l’ancien lit de La Mazerine à La Hulpe -

11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en annulation au Conseil d’Etat introduit par la Province de Namur contre la circulaire du 3 septembre 2021 à destination des provin…

9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la densification du maillage écologique en Brabant wallon

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Bataille de Waterloo 1815

7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université catholique de Louvain - Open Hub

6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Service d’accrochage scolaire du Brabant wallon (SAS)

5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à 1300 Wavre - conditions de vente et procès-verbal d’adjudication

4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé chaussée des Collines 58 à 1300 Wavre - conditions de vente et procès-verbal d’adjudication

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du Champ de Bataille de Waterloo (Pass 1815) pour la période 2021-2022

6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ... Titre complet * 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourniture et placement extérieurs - Approbation

5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ... Titre complet * 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de Recherches - Ratification

9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du contenu du point inscrit à l'ordre du jour - Inscription d'un point à l'ordre du jour du Conseil communal…

7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de moins de 2.500 € - Budget.

28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens unique limité - Rue du Pont du Christ

24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes Titre complet * 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes

15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... Titre complet * 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique pour un bien sis Avenue Zénobe Gramme 9 (dos. 19/01 pu2 - plans modificatifs)

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services postaux

12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention - Modification (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et …

11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW)

10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... Titre complet * 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... Titre complet * 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de 2.500 € et plus - Budget.

5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ... Titre complet * 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - Campagne 2022

4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement d'un représentant

1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la salubrité publiques - Ordonnance déterminant les lieux privés ou publics à forte fréquentation dans lesquels le port du masque …

22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ... Titre complet * 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - Limitation de vitesse sur les voiries régionales : 30km/h chaussée de Louvain et 50km/h rue Provinciale su…

21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ... Titre complet * 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre et rue des Ramiers et suivi des travaux - Approbation des conditions du marché.

20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ... Titre complet * 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et réparation des dalles de sol - Approbation des conditions et du mode de passation - prise d'acte

18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ... Titre complet * 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de partenariat

17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ... Titre complet * 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de Louvranges

16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW)

15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ... Titre complet * 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place de la Cure

10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ... Titre complet * 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo électrique, d'un kit adaptable et/ou d'un cadenas renforcé

35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... Titre complet * 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - Proposition d'avenant

4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ... Titre complet * 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la Logistique, d'un poste d'Inspecteur principal et de deux postes d'Inspecteur au service Intervention - Ratification

7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ... Titre complet * 7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre Psycho-Médico-Social Provincial de Wavre

17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte

15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart

14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... Titre complet * 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à mobilité réduite.

9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... Titre complet * 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 21/191)

8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... Titre complet * 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un auteur de projet - Marché public de service - pour approbation

5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ratification

4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de passation

8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ... Titre complet * 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, du service des accueillantes d'enfants et service d'inscription unique

6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - “Plan Directeur Sucrerie

4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ... Titre complet * 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet

5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ... Titre complet * 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat du SPW

2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ... Titre complet * 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Electricité.

7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le marché de travaux relatif à l a création d'une issue de secours en toiture et d'un escalier de secours à l'espa…

6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 novembre 2021 par laquelle le Conseil communal établit, pour l'exercice 2022, une taxe annuelle, non fractionnable, sur l'enl…

5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le marché de fourniture d'une mini -pelle pour lequel le Conseil communal a arrêté les condition s du marché en sa…

4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... Titre complet * 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant le marché de fournitures scolaires.

3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ... Titre complet * 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires n°2 pour l'exercice 2021 de la Ville votées en séance du Conseil communal du 26 octobre 2021.

2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ... Titre complet * 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 relative à la modification budgétaire n°2 de la zone de Police pour l'exercice 2021.

8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe Documents administratifs Note explicative ---------- La Zone de Police Locale de Nivelles Genappe réalise un marché de fourniture, de type

7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... Titre complet * 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord de principe

25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ... Titre complet * 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la sortie du parking de Walibi

22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ... Titre complet * 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons à hauteur de « Aventure parc » et déplacement de la limite de zone d’agglomération de Wavre.…

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022.

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges modi é.

30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ... Titre complet * 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la maintenance de l'infrastructure Cisco existante, ainsi qu'à l'acquisition de matériels et logiciels du catalogue Cisco…

27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ... Titre complet * 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - Attribution du marché.

24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ... Titre complet * 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation de bambous - Décision.

23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ... Titre complet * 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des tondeuses à gazon automatisées - Décision.

22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ... Titre complet * 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une licence F2 en application de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard, les pa…

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant Wallon - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Auto/Développement Afrique - Décision d'octroi.

8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des charges modi é.

6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Attribution - Validation.

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein, en remplacement d'une institutrice préscolaire en congé pour exercic…

4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ... Titre complet * 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du bâtiment abritant les dépendances du Complexe sportif) - Contrat de bail - Approbation.

3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Égouttag…

2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Égouttag…

3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal. Titre complet * 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal.

2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ... Titre complet * 2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de l'action sociale - Prise d'acte .

1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ... Titre complet * 1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil de l'action sociale - Adoption.

19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ... Titre complet * 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière des parents.

16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ... Titre complet * 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de l'Athénée Royal de Waterloo - Décision d'octroi.

13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ... Titre complet * 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Décision du Ministre - Information.

34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ... Titre complet * 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à temps plein - Modification.

10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la rénovation et extension de la cuisine de l'école de Mont-Saint-Jean - Choix du mode de passation et fixation des conditi…

11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission d'une déléguée - Remplacement.

22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ... Titre complet * 22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation dans un emploi temporairement vacant d'un(e) instituteur/rice maternel(le) suite à une réaffectation d'un enseigna…

21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ... Titre complet * 21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par réaffectation d'un(e) instituteur/trice matemel(le) à raison de 13/26 périodes/semaine.

20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour prestations réduites (mi-temps) pour raisons médicales.

19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un(e) psychomotricien(ne) temporaire à r…

18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) maître de religion catholique temporaire à raison de 12/24 périodes/semaine dans le remplacement d…

17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/…

16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) instituteur/trice maternelle intérimaire en remplacement d'un(e) instituteur/trice absent(e) pour cause de maladie.

15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie .

13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ... Titre complet * 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - Décision d'octroi.

12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. Titre complet * 12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.

10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... Titre complet * 10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Information.

18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour raiso…

8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout de chauffage sans additif au profit de la Province du Brabant wallon et de diverses entités du Brabant wallon…

7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. (.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 5. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2021 - UVCW -Approbation.

4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... Titre complet * 4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le cadre de la convention entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo - Estimation budgétaire du projet pour l'anné…

3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ... Titre complet * 3. Travaux - Complexe sportif “Waterloo Tennis” sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de nouveaux raccordements électriques basse tension - Devis du gestionnaire de réseau ORES - Décision.

2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ... Titre complet * 2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - Convention à durée indéterminée - Approbation.

22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ... Titre complet * 22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de désignation et désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institu…

20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour motifs impérieux d'ordre familial les 21 et 22 octobre 2021.

19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour cause…

11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de passation- et fixation des conditions du marché.

8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un commerce avec cour et jardin, situées dans le périmètre du parc communale « Jules Descampe » à Waterloo, moyennant…

24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ... Titre complet * 24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - Désignation d'un(e) instituteur/trice maternel(le) temporaire.

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi.

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein dont le traitement est pris en charge par la Commune.

27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice préscolaire en congé de maternité…

26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein, dont le traitement est pris en charge par la Commune.

25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/trice intérimaire à raison d'un mi-temps, en remplacement d'une puéricultrice en congé pour prestations réduites à des fins thérape…

23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... Titre complet * 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au carrefour de la rue du Roussart avec l'avenue d'Argenteuil et au carrefour de la rue du Roussart avec …

22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ... Titre complet * 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement complémentaire de circulation.

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision d'octroi.

30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein dont le traitement est pris en charge par la Commune.

15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ... Titre complet * 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Décision d'octroi.

14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ... Titre complet * 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux d…

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation.

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (O…

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (O…

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant -Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice maternel(le) intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice en interrup…

31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein à charge de la commune, en remplacement d'une institutrice préscolai…

7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en disponibilité pour cause de maladie.

4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ... Titre complet * 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande d'occupation d'une partie du local - Contrat de bail - Approbation.

2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ... Titre complet * 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à loyers modérés - Modifications - Approbation.