Conseil Citoyen

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:18+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:05+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... Titre complet * 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - Décision - 2.075.2/cr

4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ... Titre complet * 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -2.073.532.1/cr

5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation - Désignation -1.777.81/cr

6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -1.777.81 /cr

7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ... Titre complet * 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien financier pour les années 2022-2026 - Décision - 1.854/cr Conseil communal du jeudi 25 mars 2021

10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ... Titre complet * 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ec

11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Décision - 1.824.11 /jpf

13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone de stationnement à moins de 5 mètres d'un passage pour piétons Décision 1.811…

15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ... Titre complet * 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs