Conseil Citoyen

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:04+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:02+00:00

Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... Titre complet * 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre 2021 - Prise de connaissance.

5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... Titre complet * 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité économique de in BW

6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN achetée en 2016) - Approbation de la vente de gré à gré.

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vente de gré à gré.

13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... Titre complet * 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation de la convention.

14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2022 - Choix des dispositions administratives et du financement p…

16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... Titre complet * 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service d'accueil d'enfants (S.A.E.).

17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... Titre complet * 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp- Jauche, Hélecine et Ramillies.