Conseil Citoyen

None, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:05+00:00

None, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... Titre complet * 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à des déchets ménagers pour l'exercice 2021, adoptée par le Conseil communal en séance du Conseil communal du 28 octo…

3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... Titre complet * 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 décembre 2020 - Prise de connaissance.

6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des rues Sainte-Anne et de Flône) - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... Titre complet * 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet d’acte authentique entre la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et la Commune de Hélécine.…

9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... Titre complet * 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... Titre complet * 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles à Linsmeau.