Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-26T17:39:38+00:00 https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:14:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191285&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:15:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191309&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T00:14:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191295&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... Titre complet * Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de l'Assemblée - Démission text/html 2022-04-29T00:14:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191291&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... Titre complet * IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales PAMExpo : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales TEC : Désignation d'un délégué au sein des As… text/html 2022-04-29T00:15:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191310&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... Titre complet * Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : approbation des conditions et mode de passation text/html 2022-04-29T00:14:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191296&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption text/html 2022-04-29T00:15:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191301&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... Titre complet * Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation Tienne du Pâturage - approbation text/html 2022-04-29T00:14:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191299&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... Titre complet * Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la communauté française (avril 2021-avril 2025) : décision Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et primaire au 1er octob… text/html 2022-04-29T00:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191297&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... Titre complet * Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Exercice 2021) : approbation Centimes additionnels au précompte immobilier (Exercice 2021) : approbation T… text/html 2022-04-29T00:15:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191306&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:14:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191298&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191287&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique : ratification Personnel enseignant - Désignations : ratifications