Conseil Citoyen

9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... Titre complet * 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le bien sis à 1401 Baulers, rue Longue Bouteille, cadastré NIV IV, section E, parcelle n°101G - demandeur : Madame Marie…

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE.

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Vu la démission de M. Eric SCHUMACHER (Alternative Plus) du Conseil consultatif de la vie associative, il est proposé de le remplacer par M. Arnaud FAGARD.

3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de remplacer Nicolas TEFNIN (MR), démissionnaire.

13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... Titre complet * 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le cadre de la création d'une antenne de l'Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole à Braine-le-Ch…

1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA et les critères des cinq chapitres définis …

3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est arrêtée à la somme de 1.731.107,00 EUR (+3.800,00 EUR par rapport au budget initial 2021). L…

4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le budget 2022 de la zone de secours se clôture en équilibre. Il est proposé d'arrêter la dotation communale pour l'exercice 2022 à la somme de 420.172,44 EUR (soit la même somme qu'en 2021). Le montant de la dotation est calculé sur base de la nouvelle clé de …

5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le plan d'entreprise établi par le Conseil d'administration de la RCA pour l'exercice 2022. Le plan d'entreprise se clôture en boni (3.194,00 EUR).

6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'organiser le financement de la RCA sous la forme de subsides de prix pour le Département Tourisme. Le montant global est estimé à 601.264,86 EUR tvac pour l'exercice 2022. Une tva de 6% est appliquée sur les subsides de prix. Aucune subside de prix…

7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'annuler le canon de la piscine dû par la régie communale autonome pour l'année 2022 (soit la somme de 52.610,00 EUR) en raison des travaux qui impliquent la fermeture au public des infrastructures durant l'année 2022.

8. Projet Willambroux - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. Projet Willambroux - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de garantir un escompte de subvention de maximum 1.357.405,62 EUR et un emprunt de maximum 838.825,60 EUR que la Régie communale autonome sera amenée à contracter auprès de Belfius dans le cadre des travaux de construction du bassin intérieur de la pisci…

9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il peut être pourvu, avant l'arrêt définitif du budget, par des crédits provisoires aux dépenses du service ordinaire pour lesquelles un crédit exécutoire était inscrit au budget de l'exercice précédent. Les crédits provisoires n…