Conseil Citoyen

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ... Titre complet * 2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement dénommé Laurent, situé 41 avenue Gabriel (8e).

2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ... Titre complet * 2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris

2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 25** Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ... Titre complet * 2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) rapporteurs. II - Proposition de délibération

2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ... Titre complet * 2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre sportif Charles Mildé (ex-Saussure), 34-40 rue Marie-Georges Picquart (17e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.…

2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ... Titre complet * 2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour le financement de 55 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe). Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure. …

2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ... Titre complet * 2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par la Foncière d'Habitat et Humanisme.

2022 DLH 43 Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- œuvrant dans le domaine de l'animation et de la culture. Dans le cadre de sa politique d'animation, la Commune aide par tous moyens les associations œuvrant dans ce domaine afin qu'elles puissent fonctionner, gérer leurs activités et propose…

2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ... Titre complet * 2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle International dans Paris Nord Est (18e).

2022 DU 40 Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 40** Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du dialogue continu mené avec la MRES depuis 2021, et conformément aux engagements pris auprès de l'association, il est proposé de lui verser un acompte de 45.000 € au titre de son fonctionnement général pour l'exercice 2022.…

2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... Titre complet * 2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association “Plus Loin

2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ... Titre complet * 2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives. M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commiss…

2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... Titre complet * 2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault (19e) - Signature d’une promesse d’acquisition. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) r…

2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. …

2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ... Titre complet * 2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 36** Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ... Titre complet * 2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ... Titre complet * 2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche

2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ... Titre complet * 2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 octobre 2019 signée avec le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ... Titre complet * 2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget participatif d'arrondissement 2019

2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 18** Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ... Titre complet * 2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de randonnée pédestre de Paris pour le projet

2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 7** Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ... Titre complet * 2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec SNCF Gares et connexions. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commissio…

2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ... Titre complet * 2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités. M. Dan LERT (8ème Commission), M. David BELLIARD et M.…

2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ... Titre complet * 2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès du Réseau périnatal du Val-de-Marne.

2022 DEVE 2 Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la métamorphose urbaine et paysagère qu'elle a engagée, la Ville de Lille poursuit une politique volontariste de préservation et de développement de la biodiversité sur l'ensemble de son territoire. Elle encoura…

2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ... Titre complet * 2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la Ville de Paris est le coordonnateur.

2022 DAC 1 Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Lille soutient les activités de l'Ecole