Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://conseil-citoyen.be/ 2026-05-25T14:52:39+00:00 Conseil Citoyen https://conseil-citoyen.be/ https://conseil-citoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:04:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651179886&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal text/html 2022-04-28T21:04:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651179896&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du CDLD qui dispose que « §1er. Le collège communal, ou celui de ses membres qu'il désigne à cette fin, vérifie l'encaisse du directeur financier au moins une foi… text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 https://conseil-citoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.