Conseil Citoyen

24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... Titre complet * 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre 2021 - Approbation ;

SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Région wallonne relative à l'adhésion à la centrale d'achat du Service Public de Wallonie suite à la jurisprudence européenne en matière d'accords-c…

PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Plateforme pour le Service Citoyen relative à l'accueil et l'encadrement de jeunes au sein de l'Administration communale dans le cadre …

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... Titre complet * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... Titre complet * SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW)

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Economie -- Remplacement d'un membre effectif issu du Conseil communal

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [URBANISME]{.underline} : Rapport d'activités de la Commission consultative communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité pour l'année 2021

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... Titre complet * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.underline} : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d'électricité

ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants

ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Convention de dessaisissement entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Documents administratifs Projet de délibération [MOBILITE]{.underline} : Plan d'investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... Titre complet * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé Documents administratifs Projet de délibération [PATRIMOINE]{.underline} : Projet d'acte relatif à l'acquisition pour cause d'utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé d'une superficie totale de de 59 ares 54 centiares, sur un bien sis …

SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un nouveau Membre du Conseil communal en remplacement d'une Conseillère communale démissionnaire

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 31 mars 2022 à raison de 24 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en…

SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... Titre complet * SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme troisième suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil communal

SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021

SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents.

33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ... Titre complet * 33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 31 janvier au 4 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine à charge comm…

32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 18 mars 2022 à raison de 5 périodes par semaine à charge communale dans l'implan…

31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 28 février 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titula…

30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi…

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 13 périodes de Français Langue d'Apprentissage par s…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 5 périodes de soutien pédagogique par semaine - Rati…

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 6 périodes de soutien pédagogique par semaine - Rati…

PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Rapport relatif à l'emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l'Administration communale